Tutte le versioni di questo articolo: [italiano] [italiano] [italiano] Acquisition ou reconnaissance de la citoyenneté italienne pour les apatrides Il faut tout de suite dire que le statut des apatride est reconnu aux individus qui ne peuvent démontrer la citoyenneté d’un état ou qui ne sont plus traités comme citoyens par les autorités compétentes du pays -- Le CSI (Comitato Solidarietà Immigrati) de La Spezia a formulé une question intéressante et représentative qui touche les apatrides. Il faut dire qu’il n’est pas facile de répondre à cette question. Le CSI se demande si le fait de ne pouvoir obtenir le certificat de -- un cas fréquent pour les nomades - et donc l’impossibilité d’obtenir un passeport, est une motivation suffisante pour voire reconnue le statut de apatride. On nous demande quelles sont les procédures à suivre pour obtenir le statut d’apatride et si les apatrides peuvent être expulsés du territoire italien. -- problème est comprendre si dans ce cas les fils (de parents cubains) nés en Italie, et qui au moment de la naissance n’obtiennent pas la citoyenneté cubaine, peuvent être considérés apatrides ou citoyens italiens. On nous demande aussi si pour le cas où ces enfants obtiennent la -- Pour répondre à cette question il faut faire des considérations préliminaires et dans notre Melting Pot nous avons, à plusieurs reprises, essayé de répondre aux situations relatives aux apatrides. Exemple pratique - Il arrive souvent que des gens trop longtemps loin -- (chaque état à ses lois) et la réponse des états n’arrive pas à faire perdre la citoyenneté à leurs citoyens et donc ne peut entraîner la reconnaissance du statut d’apatride. La procédure de la reconnaissance Le statut d’apatride peut être reconnu par une procédure administrative qui est activée au Ministère des Intérieurs. La même procédure peut être activée à la Questura qui a livré le permis de séjour en cours de -- au tribunal civil ordinaire du lieu de résidence. Nous sommes donc dans la discipline spécifique légale du statut civil (y compris le statut de citoyenneté ou le statut d’apatride). Il est clair que le simple fait de ne pas pouvoir obtenir un certificat -- et cela pourrait entraîner exclusions du territoire. Les apatrides peuvent-ils être expulsés? Si une personne est reconnue ou considérée apatride, ou alors il n’est pas possible de vérifier la citoyenneté d’origine è cause de l’absence d’une documentation qui identifie la personne, il est de manière technique impossible de procéder à l’expulsion. Cela ne veut pas dire que le statut d’apatride assure “vie facile”, mais il est certain que l’expulsion ne peut pas être faite s’il n’a pas été possible de démontrer la citoyenneté. -- coopération avec la Somalie. Les apatrides bénéficient de distinctions précises pour obtenir la citoyenneté. L’art. 1 comma 1 lettre c) de la loi 91 de 1992 (normes sur la -- l’art. 1 comma 1 lettre c) où il est prévu que est citoyen italien par naissance “celui ou celle qui est né sur le territoire de la République si les deux parents sont inconnus ou apatrides, soit si le fils ne suit pas la citoyenneté des parents d’après les lois de l’Etat auxquels ils appartiennent”. Le fils d’apatrides en d’autres termes , à cause des parents qui n’ont pas de citoyenneté et ne peuvent en transmettre une sont automatiquement citoyens italiens, comme si l’enfant était né de parents italiens. Nous savons qu’une telle prévision ne résout pas tous les problèmes de ce type de situations; souvent dans le doute si les parents sont apatrides ou citoyens de quelques pays, il faut établir la citoyenneté des parents pour pouvoir donner à l’enfant une citoyenneté précise. Il faut préciser que dans le doute - à cause de la normative qui tend à favoriser la citoyenneté et considère la reconnaissance du statut d’apatride comme une catégorie absolument résiduelle - et lorsqu’il n’y a pas d’autres solutions alternatives au fils des parents apatrides - il faudrait immédiatement reconnaître la citoyenneté italienne, et donc, l’inscrire au bureau civil comme citoyen italien, et seulement ensuite il faudrait vérifier qu’au moins l’un des parents -- serait plus traité comme citoyen de son propre pays. On pourrait avancer l’hypothèse de l’existence de conditions pour la reconnaissance du statut d’apatride. Le collègue continue en disant “les fils, comme on disait, ne reçoivent -- normative mais de l’application de la norme de la part de la Questura qui prétendait de ne pouvoir renouveler le permis de séjour à une femme qui était devenue apatride. Le problème aurait dû être vu d’un autre côté c’est à dire en évaluant si le refus au renouvellement du passeport aurait entraîné automatiquement le non-renouvellement du -- Par conséquent on peut imaginer qu’après les cinq ans il ne sera pas possible de présenter la demande pour la citoyenneté italienne, mais qu’on arrivera à la reconnaissance du statut d’apatride. C’est une procédure qui semble excessivement compliquée lorsque tout au début le problème pratique était le renouvellement du passeport. On