5 de la 4 violence conjugale 4 ____________________________________________________________ ____________________________________________________________ 3 à la 3 la loi 3 enlèvement d 3 d un 3 d enlèvement 3 d enfant 3 SOS Femmes 3 Femmes Vendée 2 violences conjugales 2 victimes de 2 une décision 2 traces de 2 présentation d 2 parent de 2 non présentation 2 mon passage 2 m accuser 2 les traces 2 les parents 2 la violence 2 du juge 2 droit de 2 données personnelles 2 domicile conjugal 2 des enfants 2 de votre 2 de violences 2 de violence 2 de présenter 2 de non 2 de mon 2 de l 2 d enfants 2 accuser d 2 Vendée BP 2 Je suis 2 Effacer les 2 BP 712 2 712 85017 1 être demandé 1 être accusés 1 êtes victimes 1 étrangères victimes 1 également pour 1 à télécharger 1 à notre 1 à l 1 à envisager 1 à effacer 1 à SOS 1 y a 1 vous être 1 vous êtes 1 vous pouvez 1 vous opposer 1 vous concernent 1 vous concernant 1 vous bénéficiez 1 vous avez 1 vous adressant 1 votre situation 1 votre domicile 1 votre avocat 1 vos enfants 1 violence Différence 1 violence A 1 victime o 1 va t 1 urgence Les 1 uniquement pendant 1 une réponse 1 une obligation 1 une de 1 un traitement 1 un scénario 1 un parent 1 un juriste 1 un enfant 1 un délit 1 un droit 1 un an 1 témoin Les 1 télécharger La 1 types de 1 transmises par 1 traitement et 1 traitement des 1 this field 1 t il 1 sur leurs 1 sur ce 1 sur Yon 1 suis victime 1 suis témoin 1 structure pour 1 strictement nécessaire 1 sous forme 1 souhaitez nous 1 sont transmises 1 sont conservées 1 son départ 1 situation Rencontrons 1 situation Je 1 si vous 1 ses bases 1 services Devenir 1 se renseigner 1 scénario de 1 s engage 1 résidence des 1 réponse manuelle 1 réponse dans 1 réclamer alors 1 reçues Que 1 respecter l 1 renseigner auprès 1 refuse de 1 refus du 1 recueillies sur 1 rectification aux 1 quitter votre 1 qui vous 1 qui m 1 qui est 1 qui consiste 1 que vous 1 que la 1 quand même 1 qu il 1 pénales dans 1 présenter un 1 présenter l 1 protection o 1 projet associatif 1 procédure devant 1 prison et 1 principal Effacer 1 preuve de 1 pouvez également 1 pouvez exercer 1 pourra vous 1 pour un 1 pour les 1 pour la 1 pour des 1 plainte contre 1 peuvent pas 1 peut déposer 1 peut après 1 personnelles sont 1 personnelles de 1 personne qui 1 permanences ou 1 pendant la 1 peine encourue 1 passage de 1 passage Mentions 1 passage Accueil 1 pas être 1 pas de 1 pars avec 1 parler anonymement 1 parents ont 1 parents non 1 parentale pour 1 parent refuse 1 parent lésé 1 parent la 1 par une 1 par la 1 par courriel 1 page en 1 ou jugement 1 ou d 1 ou appelez 1 organismes Peut 1 ordonnance du 1 ordonnance de 1 opposer au 1 ont des 1 on m 1 obligation de 1 o Préparer 1 o Plaintes 1 o L 1 o Imaginer 1 o Femmes 1 nécessité du 1 nécessaire à 1 numéros d 1 nous parler 1 nous dans 1 nous 02 1 notre structure 1 nos permanences 1 non mariés 1 non conciliation 1 ne peuvent 1 n y 1 même le 1 motifs légitimes 1 modifiée en 1 modalité d 1 mineur à 1 mes enfants 1 mariés Le 1 manuelle Les 1 mail ____________________________________________________________ 1 m adresser 1 lésé peut 1 légitimes vous 1 légales Gestion 1 là Par 1 lorsque le 1 lors de 1 loi informatique 1 loi Votre 1 loi SOS 1 limites imposées 1 libertés du 1 leurs enfants 1 les limites 1 les données 1 le réclamer 1 le parent 1 le droit 1 le Juge 1 la résidence 1 la réponse 1 la procédure 1 la preuve 1 la personne 1 la peine 1 la page 1 la nécessité 1 la modalité 1 la gestion 1 la garde 1 la durée 1 l ordonnance 1 l issue 1 l enfant 1 l autre 1 l autorité 1 l association 1 justice vous 1 juriste car 1 juridiques à 1 jugement fixant 1 jugement de 1 juge accuser 1 juge Sans 1 judiciaire ordonnance 1 je pars 1 je auteur 1 janvier 1978 1 issue des 1 informatique et 1 informations recueillies 1 informations qui 1 imposées par 1 important de 1 ils ne 1 il pourra 1 il m 1 il existe 1 il est 1 idées reçues 1 identiques sur 1 hors passage 1 gestion de 1 garde des 1 frontière On 1 formulaire sont 1 forme cryptée 1 fixant la 1 field blank 1 existe une 1 exercice de 1 exercer en 1 et violence 1 et une 1 et libertés 1 et la 1 et idées 1 et de 1 et autres 1 et Mains 1 et 15 1 est un 1 est important 1 est en 1 est d 1 est ce 1 envisager o 1 entre conflit 1 engage à 1 enfants va 1 enfants si 1 enfants ils 1 enfants il 1 enfants hors 1 enfants et 1 enfants Lorsque 1 enfant par 1 enfant mineur 1 enfant lorsque 1 enfant est 1 enfant Si 1 encourue est 1 en vous 1 en droit 1 en cours 1 en 2004 1 effacer les 1 déposer plainte 1 départ o 1 départ du 1 délit qui 1 décision judiciaire 1 décision du 1 décision de 1 durées Conformément 1 durée strictement 1 du parent 1 du départ 1 du domicile 1 du 6 1 droits identiques 1 droit d 1 données à 1 données vous 1 divorce ou 1 dit la 1 différents types 1 différentes durées 1 devant le 1 des motifs 1 des droits 1 des données 1 des différentes 1 demandé d 1 de ses 1 de se 1 de respecter 1 de rectification 1 de quitter 1 de protection 1 de prison 1 de nos 1 de le 1 de justice 1 de frontière 1 de données 1 de divorce 1 de couple 1 de conséquences 1 de Protection 1 dans une 1 dans les 1 dans ce 1 d urgence 1 d exercice 1 d apporter 1 d amende 1 d accès 1 cycle de 1 cryptée à 1 cours 1 courriel sous 1 courantes Suis 1 couple et 1 contre l 1 contre il 1 contenu principal 1 conséquences pénales 1 consiste au 1 conservées uniquement 1 conjugales Je 1 conjugales Il 1 conjugale Qu 1 conjugale Mythes 1 conjugale Les 1 conjugale Le 1 conjugal avec 1 conjugal La 1 conflit de 1 conciliation jugement 1 concernent que 1 concernant Leave 1 cedex Vous 1 ce que 1 ce formulaire 1 ce cas 1 cas là 1 car lors 1 bénévole Documents 1 bénéficiez d 1 blank ____________________ 1 bases de 1 avocat ou 1 avez quand 1 avec vos 1 avec mes 1 aux informations 1 aux Affaires 1 autres organismes 1 autre parent 1 autorité parentale 1 auteur de 1 auprès de 1 au traitement 1 au refus 1 au contenu 1 associations et 1 association Le 1 associatif Nos 1 après une 1 apporter la 1 appelez nous 1 anonymement de 1 an de 1 amende Vous 1 alors qu 1 adresser Les 1 adressant à 1 actes juridiques 1 accès et 1 accusés d 1 accuser un 1 a pas 1 ____________________________________________________________ Message 1 ____________________________________________________________ Les 1 ____________________________________________________________ E 1 ____________________ Envoyer 1 Yon cedex 1 YON Prénom_____________________________________________________________ 1 Vous souhaitez 1 Vous pouvez 1 Votre situation 1 Vendée s 1 Suis je 1 Si je 1 Sans décision 1 SUR YON 1 Roche sur 1 Rencontrons nous 1 ROCHE SUR 1 Que dit 1 Qu est 1 Préparer son 1 Prénom_____________________________________________________________ Age 1 Protection o 1 Plaintes et 1 Peut on 1 Par contre 1 Ordonnance de 1 On peut 1 Nos services 1 Mythes et 1 Message ____________________________________________________________ 1 Mentions légales 1 Mains courantes 1 Lorsque les 1 Les numéros 1 Les informations 1 Les données 1 Les différents 1 Les associations 1 Les actes 1 Leave this 1 Le projet 1 Le parent 1 Le cycle 1 La violence 1 La non 1 La Roche 1 LA ROCHE 1 L Ordonnance 1 L Association 1 Juge aux 1 Imaginer un 1 Il n 1 Historique de 1 Gestion de 1 Femmes étrangères 1 Familiales pour 1 Envoyer Effacer 1 E mail 1 Documents à 1 Différence entre 1 Devenir bénévole 1 Conformément à 1 BUTTON L 1 Association Historique 1 Aller au 1 Age ____________________________________________________________ 1 Affaires Familiales 1 Accueil BUTTON 1 A qui 1 85017 La 1 85017 LA 1 77 59 1 6 janvier 1 59 SOS 1 51 47 1 47 77 1 2004 vous 1 1978 modifiée 1 15 000 1 02 51 1 000 d