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Sophia Chikirou, ex-conseillère en communication de Jean-Luc Mélenchon, quitte la présidence du « Média »

Sophia Chikirou devrait travailler à l’alliance entre La France insoumise et le parti espagnol Podemos pour les élections européennes.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 17h56
   





                        


Sophia Chikirou quitte la présidence du site d’actualité Le Média moins de six mois après son lancement, a annoncé Le Figaro mercredi 4 juillet. L’ex-conseillère en communication de Jean-Luc Mélenchon devrait travailler à l’alliance entre La France insoumise et le parti espagnol Podemos pour les élections européennes.

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                Le Média : les coulisses d’une crise



Toujours selon Le Figaro, Sophia Chikirou a annoncé son départ ce mardi dans un message publié dans le groupe Facebook « Les socios », les associés-donateurs de la webtélé créée par des membres de La France insoumise (LFI) :
« Après un an consacré au lancement du magnifique projet du Média, je mets fin à ma fonction de présidente de l’entreprise de presse et de celle de directrice de la publication du “Média”. (…) Je pense être utile au “Média” et garantir son indépendance en mettant fin à mes responsabilités en son sein. »
« J’ai en effet accepté ce matin la proposition de Jean-Luc Mélenchon et de Manuel Bompard de prendre en charge une mission de contact permanent avec les équipes de communication de Podemos pour la campagne européenne », poursuit-elle, en référence au parti antisystème espagnol, allié de LFI au niveau européen.
Proposition de Jean-Luc Mélenchon
Sophia Chikirou précise qu’elle reprendra son activité de consultante en communication « dès le mois de septembre », et qu’elle reste « pour le moment » présidente de la société de production audiovisuelle du Média.
Lors du lancement du Média, plusieurs conflits d’intérêts apparaissaient, notamment sur le rôle de Sophia Chikirou. A l’époque, elle répondait que cela ne posait aucun problème : « Ce sont deux choses très différentes. Je conseillerai Jean-Luc Mélenchon sur sa chaîne YouTube. Et j’aurai un rôle de directrice générale avec Le Média. » Autre question : Le Média aura-t-il le droit de critiquer M. Mélenchon ? « Oui, mais si vous voulez du “Mélenchon bashing”, vous irez sur TF1, France 2 ou BFM-TV », répondait du tac au tac Mme Chikirou.
« Evidemment que les idées de La France insoumise sont inscrites dans la ligne éditoriale du “manifeste”. Mais ce ne sera pas un organe de propagande insoumise. Cela inclura la pensée de l’insoumission mais aussi la pensée communiste, socialiste et écologiste », voulait croire alors la trentenaire.

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          Les « insoumis » lancent « Le Média », garanti sans « Mélenchon bashing »






                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-2"> ¤ Hier adversaires au sein de la droite, le premier ministre et l’ancien président de la République se sont vus, vendredi 29 juin, en compagnie du ministre de l’action et des comptes publics, Gérald Darmanin.
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Edouard Philippe a reçu Nicolas Sarkozy à Matignon pour le déjeuner

Hier adversaires au sein de la droite, le premier ministre et l’ancien président de la République se sont vus, vendredi 29 juin, en compagnie du ministre de l’action et des comptes publics, Gérald Darmanin.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 17h09
    |

            Alexandre Lemarié et 
Olivier Faye








                        



                                


                            

La rencontre a eu lieu le temps d’un déjeuner, vendredi 29 juin, à Matignon, selon les informations du Monde. Adversaires féroces au sein de la droite pendant des années, le premier ministre Edouard Philippe, soutien historique d’Alain Juppé, et l’ancien président de la République, Nicolas Sarkozy, se sont retrouvés pour un rendez-vous « très amical », qui s’est déroulé dans « une atmosphère chaleureuse », selon les termes de proches de l’ex-chef de l’Etat.
« Un déjeuner de courtoisie, qui s’est passé très cordialement », confirme-t-on dans l’entourage de M. Philippe. Le ministre de l’action et des comptes publics, Gérald Darmanin, ancien directeur de campagne de M. Sarkozy lors de la primaire de la droite en 2016, était également présent.
« La même famille politique »
« Il n’y avait pas d’ordre du jour. Les responsables politiques se rencontrent, même s’ils ne sont pas d’accord sur tout », plaide-t-on dans le camp sarkozyste. « C’est dans la logique des choses, ils font partie de la même famille politique », ajoute un proche de M. Sarkozy. Qui rappelle que le jeune retraité de la politique, 63 ans, a déjà dîné à l’Elysée avec son épouse Carla Bruni, en juillet 2017, en compagnie d’Emmanuel et de Brigitte Macron. Ou encore qu’il a été reçu pour un autre dîner, à Bercy, par M. Darmanin, en janvier.
En octobre 2017, le parti Les Républicains (LR) a « acté » le départ d’Edouard Philippe de ses rangs. L’ancien maire du Havre n’a pas adhéré pour autant à La République en marche. De son côté, M. Sarkozy assure officiellement en avoir « fini » avec la politique électorale. Mais il continue néanmoins à rencontrer nombre d’élus, entretenant chez certains des doutes sur une éventuelle volonté de revenir dans le jeu politique. Cette entrevue tombe en tout cas mal pour Laurent Wauquiez, alors que le président de LR tente de resserrer des liens distendus avec M. Sarkozy. Le président...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-3"> ¤ La question de les exclure ou non de l’obligation d’inscription dans un registre des lobbys a donné lieu à des débats passionnés, mardi, à l’Assemblée nationale, jusque tard dans la nuit.
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Lobbying des associations religieuses : le tour de passe-passe de Gérald Darmanin

La question de les exclure ou non de l’obligation d’inscription dans un registre des lobbys a donné lieu à des débats passionnés, mardi, à l’Assemblée nationale, jusque tard dans la nuit.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 13h40
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 17h36
    |

            Laura Motet








                        


Faut-il, ou non, exclure les associations cultuelles de l’obligation d’inscription dans un registre des lobbys ? La question a donné lieu à des débats passionnés à l’Assemblée nationale jusque tard dans la nuit du mardi 26 juin.
Ce jour-là, les députés examinaient le projet de loi « pour un Etat au service d’une société de confiance » — texte qui cherche à simplifier et à rendre plus transparente l’activité des administrations. Et c’est sur l’article 38 qu’ils se sont longuement attardés, des élus de La République en marche, de la Nouvelle Gauche et de la Gauche démocrate et républicaine contestant cet article et conduisant Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, à induire en erreur les députés.
Ce qu’il a dit
« Il est fort à parier que si votre Assemblée adoptait l’un des amendements proposés, (…) le Conseil constitutionnel, (…) censurerait cette disposition. »
Et le ministre d’ajouter que l’article qui a créé le registre des lobbys, introduit par la loi Sapin II en 2016, « n’a pas été examiné » par le Conseil constitutionnel et « n’a pas été déclaré conforme à la Constitution ».
Pourquoi c’est faux
Il faut tout d’abord revenir sur ce que propose le gouvernement aujourd’hui.
Que dit cet article 38 sur les associations religieuses ?
Déposé à l’initiative du gouvernement, cet article vise à élargir l’exclusion des associations religieuses du registre des lobbys.
En 2016, la loi Sapin II avait en effet créé un registre des lobbys, afin de publier tous les noms des acteurs ayant « pour activité principale ou régulière d’influer sur la décision publique » et souhaitant entrer en contact avec certains élus ou leurs collaborateurs.
Pour protéger la liberté de culte, le dispositif prévoyait de dispenser de déclaration les associations religieuses, uniquement dans le cas où elles entraient en contact avec le ministère de l’intérieur. 
« On peut considérer qu’implicitement mais nécessairement, si ces associations s’adressent à d’autres entités, comme Bercy pour demander des subventions ou aux parlementaires pour assouplir la réglementation les concernant, elles auraient dû se déclarer » à partir du 1er juillet, date d’entrée en vigueur prévue de la mesure de 2016, explique Vincent Couronne, chercheur en droit public et directeur de publication du collectif Les Surligneurs.
L’article 38 de l’actuel projet de loi prévoit d’étendre cette exception de manière générale, c’est-à-dire de dispenser les associations religieuses de toute déclaration au registre des lobbys, même lorsqu’elles traitent avec les parlementaires ou le ministère de l’économie.
Pour s’opposer à ce que l’ONG Transparency International a appelé un « détricotage » de la loi Sapin II, certains députés de La République en marche, de la Nouvelle Gauche et de la Gauche démocrate et républicaine, ont donc déposé des amendements visant à maintenir l’obligation de déclaration introduite par la loi Sapin II de 2016 dans la loi relative à la transparence de la vie publique de 2013.
Quels sont les arguments invoqués par M. Darmanin ?
A ces députés, le ministre de l’action et des comptes publics a mis en garde contre le risque d’inconstitutionnalité : « Il est fort à parier que si votre Assemblée adoptait l’un des amendements proposés, (…) le Conseil constitutionnel (…) censurerait cette disposition. »
Puis, face aux protestations des députés de l’opposition, qui estimaient cette censure impossible, puisque la loi Sapin II a été validée par le Conseil constitutionnel en 2016, il a poursuivi :
« Nous devons partir de la réalité. (…) Je vous invite (…) à le vérifier sur le site du Conseil constitutionnel : cet article (…) n’ayant pas été examiné par ses soins, il n’a pas été déclaré conforme à la Constitution. »
Sur quoi s’est prononcé le Conseil constitutionnel ?
Par « cet article », Gérald Darmanin désigne l’article 18 (section 3 bis), qui définit le périmètre du registre des représentants d’intérêt. Cet article, absent lors de la promulgation en 2013 de la loi relative à la transparence de la vie publique, a été introduit dans cette même loi en 2016, par l’article 25 de la loi Sapin II. Or, en 2016, le Conseil constitutionnel avait bien été saisi par des parlementaires au sujet de l’introduction par l’article 25 du registre des lobbys dans la loi de 2013… et avait déclaré ce registre conforme, le 8 décembre 2016.
En jouant sur la confusion entre les numéros des articles de loi, mardi 26 juin, Gérald Darmanin a tenté de faire croire que les amendements à son projet de loi pourraient être jugés inconstitutionnels. Or, comme ces amendements visent à maintenir un article de loi ayant été validé par le Conseil constitutionnel en 2016, ils ne pourraient pas être censurés par ce même Conseil.
L’article 38 pourrait, lui, faire l’objet d’une décision du Conseil constitutionnel
L’article 38 du projet de loi « pour un Etat au service d’une société de confiance », examiné en ce moment, n’a lui, en revanche, pas encore étér évalué par le Conseil constitutionnel. Si le projet de loi est adopté en l’état, cet article pourrait l’être, si soixante députés ou soixante sénateurs saisissent le Conseil.
Un autre recours contre cet article serait théoriquement possible : la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Mais Vincent Couronne ne croît pas trop à cette option : « Cela me parait compliqué. Il faudrait qu’il y ait un procès, un renvoi par le Conseil d’Etat ou la Cour de cassation. Je vois mal comment il pourrait y avoir un procès précis sur cet article. »
Si l’article du gouvernement est voté comme tel et validé par le Conseil constitutionnel, il restera possible d’entrevoir les actions de lobbying menées par les associations religieuses auprès de l’Assemblée nationale, en consultant la liste des personnes auditionnées, toujours présente à la fin des rapports.
Reste que cette option est loin d’être aussi ambitieuse que le répertoire géré par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), qui permet d’avoir une vue d’ensemble sur les actions des lobbys, quel que soit leur interlocuteur public et quel que soit le rapport pour lequel ils sont entendus.

A quoi sert le registre des représentants d’intérêt ?
Créée fin 2013, quelques mois après l’affaire Cahuzac et la mise en examen de l’ancien ministre du budget pour « blanchiment de fraude fiscale », la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) a, depuis la loi Sapin II de 2016, reçu une nouvelle mission : s’occuper du registre des représentants d’intérêt à partir du 1er juillet 2017.
Un an plus tard, plus de 1 600 d’entre eux se sont inscrits. Qui sont-ils ? Il s’agit de personnes morales de droit privé ayant pour activité principale ou régulière d’influencer la législation ou de récolter des fonds publics.
Cette obligation concerne donc bien les associations cultuelles, si elles réclament régulièrement des fonds ou un assouplissement de la législation à toute autre entité que le ministère de l’intérieur, qui gère les cultes.
« En effet, ces associations, telles qu’elles sont définies par la loi de 1905, ont pour objet exclusif de ramasser des fonds pour leur paroisse, pour leur mosquée, leur temple, leur synagogue, etc. », explique Vincent Couronne, chercheur en droit public et directeur de publication du collectif Les Surligneurs, tout en tempérant :
« Même si, évidemment, ce registre ne concerne que les personnes qui ont fait du lobbying une activité régulière. Si une association de défense des cloches du Morbihan va voir une fois son député pour demander un peu d’argent public pour rénover une église, elle n’aura pas pour autant à se déclarer. »
Hasard du calendrier ou non, dans le projet de loi qui contient l’article en cause, on trouve aussi un article visant à autoriser les associations cultuelles à collecter des dons par SMS. Un exemple parfait des intérêts financiers qui peuvent animer ces associations.

Mise à jour : changement de l’interprétation du périmètre du registre des lobbys





                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-4"> ¤ Le texte passera de nouveau à l’Assemblée le 25 juillet, pour une lecture définitive prévue en septembre.
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Loi asile-immigration : pas d’accord entre Assemblée et Sénat en commission mixte paritaire

Le texte passera de nouveau à l’Assemblée le 25 juillet, pour une lecture définitive prévue en septembre.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 13h40
   





                        



   


Députés et sénateurs ne sont pas parvenus, mercredi, à surmonter leurs désaccords en commission mixte paritaire sur le projet de loi asile-immigration, selon plusieurs parlementaires.
En conséquence, le projet de loi « pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie » repassera en nouvelle lecture à l’Assemblée à partir du 25 juillet, puis au Sénat, avant sa lecture définitive, probablement en septembre, par les députés qui auront le dernier mot.
Le texte vise notamment à réduire à six mois, contre onze aujourd’hui, l’instruction de la demande d’asile. Objectif affiché : faciliter à la fois l’expulsion des déboutés et l’accueil des acceptés.
Le Sénat, à majorité de droite, avait réécrit le projet de loi en le durcissant sur plusieurs points qui étaient jugés inacceptables par la majorité LRM-MoDem.

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                Loi asile-immigration : en durcissant le texte, le Sénat permet aux députés de jouer la carte de l’humanisme



Les sénateurs avaient notamment restreint l’aide médicale d’Etat (AME), permettant l’accès aux soins des étrangers sans papiers. Dans ce contre-projet, ils étaient également opposés au droit à la réunification familiale pour les mineurs ayant obtenu l’asile, au droit au travail au bout de six mois pour les demandeurs d’asile et aux aménagements du délit de solidarité.
Un « dialogue constructif »
Néanmoins, le chef de file LRM Florent Boudié a fait savoir que les rapporteurs et présidents de commissions des lois des deux chambres avaient été proches d’un accord, mardi, lors d’une réunion préparatoire à la CMP de plus de trois heures.
Mais « la logique d’affichage politique l’a emporté », a-t-il déploré auprès de l’AFP, s’interrogeant sur une « droite sénatoriale caporalisée par Laurent Wauquiez » et « sa ligne qui va sur les plates-bandes de l’extrême droite ».
De son côté, le président de la commission des lois du Sénat, Philippe Bas (LR), tout en reconnaissant « le dialogue constructif » avec l’Assemblée, a estimé que « le Sénat ne pouvait laisser dénaturer son travail, ni accepter un compromis abandonnant la politique migratoire dans un entre-deux » alors que « les Français attendent des mesures de fermeté ».



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-5"> ¤ Un plan ministériel « pour la science ouverte » oblige les chercheurs financés sur fonds publics à publier leurs travaux dans des revues ou des archives en accès libre.
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La science française va être plus accessible

Un plan ministériel « pour la science ouverte » oblige les chercheurs financés sur fonds publics à publier leurs travaux dans des revues ou des archives en accès libre.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 13h30
    |

            David Larousserie








                        



                                


                            

Mercredi 4 juillet, à Lille, lors de la conférence annuelle de la Ligue des bibliothèques européennes de recherche (Liber), qui représente 400 établissements nationaux ou universitaires, la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, Frédérique Vidal, a entamé une petite révolution. « La France s’engage pour que les résultats de la recherche scientifique soient ouverts à tous, chercheurs, entreprises et citoyens, sans entrave, sans délai, sans paiement », proclame le futur plan national « Pour la science ouverte ».
Une telle affirmation peut surprendre : pourquoi « ouvrir » un secteur qui, a priori, l’est déjà ? Les chercheurs ne gardent en effet pas secrets leurs travaux, puisque leur carrière passe par la publication dans des revues ayant pignon sur rue, après un contrôle qualité rigoureux. La « fermeture » tient, elle, au fait que ces journaux sont pour la plupart accessibles sur abonnements, au prix souvent chers et inflationnistes. Liber estime d’ailleurs que les hausses atteignent, ces dernières années, 8 % par an. Des prix qui soulèvent régulièrement des protestations et qui freinent l’accès à la connaissance.
Sans que le plan n’y fasse explicitement référence, ce qui est visé est bien l’hégémonie des entreprises de l’édition scientifique, un marché mondial estimé à une trentaine de milliards d’euros pour plus de 2 millions d’articles publiés chaque année. Le plus important éditeur, Elsevier, a encore dégagé, en 2017, une marge de plus de 36 % et 1 milliard d’euros de bénéfices.
Ce qui est visé est l’hégémonie des entreprises de l’édition scientifique, un marché mondial estimé à une trentaine de milliards d’euros pour plus de 2 millions d’articles publiés chaque année
En France, où les dépenses d’abonnements atteignent 100 millions d’euros par an, les négociations, après avoir échoué en début d’année, reprennent avec l’un des autres grands éditeurs, Springer Nature. En réponse, un mouvement...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-6"> ¤ Jean-Pierre Geneslay est nommé au conseil d’administration de l’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes et pourrait, dans un second temps, devenir le président de l’opérateur public.
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Du changement dans la gouvernance de l’AFPA

Jean-Pierre Geneslay est nommé au conseil d’administration de l’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes et pourrait, dans un second temps, devenir le président de l’opérateur public.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 12h04
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 14h01
    |

            Bertrand Bissuel








                        



                                


                            
L’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) est-elle sur le point de se trouver un nouveau président ? En apparence, tout concourt à le faire penser : il devrait s’agir de Jean-Pierre Geneslay, ex-patron du fabricant de papillotes Révillon. Celui-ci vient de faire son entrée au conseil d’administration (CA) de l’AFPA en tant que personnalité qualifiée. L’arrêté de nomination, pris par la ministre du travail, Muriel Pénicaud, a été publié, mercredi 4 juillet, au Journal officiel.
M. Geneslay se voit attribuer l’une des quatre places de personnalité qualifiée au sein du CA – en l’occurrence celle laissée vacante par Yves Barou, l’ancien président de l’Agence qui a quitté ses fonctions en novembre 2017 (et dont l’intérim est assuré, à l’heure actuelle, par Jean-François Verdier, un inspecteur des finances). Or, la règle veut que la présidence de l’AFPA soit confiée à une personnalité qualifiée. En dehors de M. Geneslay, les trois autres administrateurs ayant le même titre ne sont pas pressentis pour être président, d’après nos informations. L’ex-dirigeant de l’entreprise Révillon bénéficie, de surcroît, de l’appui de Mme Pénicaud : « C’est un grand professionnel qui a une grande expérience dans plusieurs domaines et connaît aussi bien l’entreprise que le monde de la formation », témoigne un collaborateur de la ministre du travail. La logique voudrait donc que M. Geneslay devienne le prochain président titulaire de l’AFPA.

Toutefois, cette hypothèse n’est, à ce stade, pas confirmée par l’entourage de Mme Pénicaud : la question « sera tranchée très rapidement », assure-t-on. Une autre source proche du dossier affirme, en revanche, que l’affaire est réglée. Pourquoi cette indécision ? La raison se trouve peut-être dans l’âge de M. Geneslay : 69 ans, soit au-dessus de la limite prévue par les textes (65 à 67 ans, suivant les cas). Ce n’est « pas un souci », assure...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-7"> ¤ L’Etat veut revoir cet avantage pour financer le fonds d’investissement pour ces territoires .
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L’abattement fiscal des outre-mer menacé

L’Etat veut revoir cet avantage pour financer le fonds d’investissement pour ces territoires .



Le Monde
 |    04.07.2018 à 11h35
    |

            Patrick Roger








                        



                                


                            

En conclusion des assises des outre-mer, jeudi 28 juin à l’Elysée, Emmanuel Macron et la ministre des outre-mer, Annick Girardin, ont annoncé que le fonds exceptionnel d’investissement (FEI) allait être porté de 40 millions à 110 millions d’euros, soit 280 millions d’euros sur quatre ans. Ainsi qu’un nouvel outil d’intervention en faveur du développement économique doté de 100 millions d’euros par an.
Ils n’avaient cependant pas évoqué la question de leur financement. C’est en se plongeant dans la version intégrale du Livre bleu outre-mer, page 93, que l’on peut dénicher l’explication. Pour le premier, le gouvernement envisage de revenir sur le dispositif d’abattement d’impôt sur le revenu dont bénéficient les contribuables domiciliés dans les départements d’outre-mer. Instauré en 1960, il est destiné à atténuer les effets du coût de la vie. L’abattement sur le montant de l’impôt est de 30 % en Guadeloupe, en Martinique et à La Réunion, et de 40 % en Guyane et à Mayotte.

« Justice sociale »
« Cet avantage fiscal bénéficie, pour l’essentiel, aux revenus les plus élevés, explique le ministère des outre-mer. Un ajustement limité du taux et du plafond de la réduction d’impôt permettra, dans un souci de justice sociale, de dégager une marge de manœuvre de 70 millions d’euros par an », soit précisément le montant de l’abondement du FEI. Les réfractions de 30 % et 40 % également applicables pour la taxation des plus-values des entreprises dans les départements d’outre-mer ne sont, elles, pas concernées. « Cet ajustement ne remet pas en cause le principe de la réduction d’impôt outre-mer », insiste le ministère, en réponse aux réactions que cette proposition suscite déjà. Au-delà des contribuables aisés, ce sont surtout les classes moyennes qui risquent d’être pénalisées.
Le gouvernement rappelle que la réforme de cet avantage fiscal figurait parmi les recommandations du rapport de Victorin Lurel sur l’égalité...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-8"> ¤ Editorial. Les trois grandes associations représentatives des élus locaux ont annoncé mardi qu’elles boycotteront la conférence nationale des territoires du 12 juillet.
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Crise de nerfs entre l’Etat et les collectivités territoriales

Editorial. Les trois grandes associations représentatives des élus locaux ont annoncé mardi qu’elles boycotteront la conférence nationale des territoires du 12 juillet.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 11h33
   





                        



   


Editorial du « Monde ». Entre l’Etat et les collectivités territoriales, le divorce est impossible. Trop d’intérêts réciproques, à commencer par l’intérêt national, trop d’actions complémentaires entre Paris et les territoires, trop de liens et de dépendances financières l’interdisent. Mais cela n’empêche pas, bien au contraire, les scènes de ménage.
Les trois grandes associations représentatives des élus locaux – l’Association des maires de France (AMF), l’Association des départements de France (ADF) et Régions de France – viennent d’en faire une nouvelle démonstration. Elles ont annoncé, mardi 3 juillet, qu’elles boycotteront la conférence nationale des territoires, prévue le 12, et la réunion préparatoire organisée ce mercredi avec le premier ministre à Matignon.
Leurs griefs se sont accumulés ces derniers mois : contrats de maîtrise de la dépense que 70 % des collectivités concernées ont fini par signer mais avec le sentiment, pour beaucoup, d’y être contraintes et forcées ; recentralisation de l’apprentissage et de la formation professionnelle au grand dam des régions ; abondement insuffisant des allocations individuelles de solidarité dont les départements ont la charge ; fermeture de services de proximité, après la réduction brutale du nombre d’emplois aidés par le budget 2018. La suppression annoncée de la taxe d’habitation et la réforme de la fiscalité locale qu’elle entraînera avivent plus encore les inquiétudes des élus.
« Simulacre de dialogue »
Au-delà de ces dossiers techniques, mais très sensibles, c’est la méthode du gouvernement que récusent les grands élus. Le président de la République avait proposé en juillet 2017 aux « territoires » de conclure avec l’Etat de « vrais pactes girondins fondés sur la confiance et la responsabilité ». Les conférences nationales des territoires, semestrielles, devaient être l’instrument de ce dialogue. Un an plus tard, les représentants des communes, des départements et des régions n’ont pas de mots assez durs pour dénoncer un « simulacre de dialogue », une « mise sous tutelle » humiliante et une « recentralisation » sans précédent depuis trente ans.
Jeux de postures d’élus locaux qui défendent leurs prés carrés, déplore le premier ministre, droit dans ses bottes. Ce n’est pas faux. Mais cela n’efface pas le revers politique que constitue, pour le gouvernement, le boycottage de la conférence du 12 juillet. Le pacte de confiance proposé par le chef de l’Etat est ébranlé, voire rompu. La défiance qui prévaut désormais entre Etat et collectivités territoriales va rendre plus épineuse encore la réforme programmée de la fiscalité locale. L’on imagine mal un tel chantier engagé sans la coopération active des principales associations d’élus.

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Enfin, à vouloir imposer ses vues de façon trop impérieuse, le gouvernement prend un sérieux risque politique. En braquant les présidents de l’AMF, de l’ADF et de Régions de France, trois barons de la droite, il donne imprudemment crédit aux critiques des Républicains et de leur président, Laurent Wauquiez, sur l’ignorance, voire le mépris du pouvoir exécutif à l’encontre des territoires. A la veille du débat sur la révision constitutionnelle, dont l’adoption nécessitera in fine l’assentiment des sénateurs, l’attitude du gouvernement est pour le moins imprudente. Pour l’instant, c’est un avertissement sans frais que viennent de lui adresser les élus locaux. Il ne serait pas malhabile d’en tenir compte.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-9"> ¤ Les grandes associations d’élus locaux devaient boycotter la réunion du 4 juillet à Matignon.
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La brouille entre l’Etat et les collectivités se cristallise sur la taxe d’habitation

Les grandes associations d’élus locaux devaient boycotter la réunion du 4 juillet à Matignon.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 11h31
    |

            Patrick Roger








                        


Entre l’exécutif et les grosses associations d’élus locaux, le « nouveau » et l’« ancien » monde, la rupture est consommée. L’Association des maires de France (AMF), l’Assemblée des départements de France (ADF) et Régions de France ont signifié, mardi, leur refus de participer, mercredi 4 juillet à Matignon, à l’instance de dialogue préparatoire à la prochaine conférence nationale des territoires prévue le 12 juillet. La chaise du Comité des finances locales (CFL), organisme composé de représentants de l’Etat, des assemblées parlementaires et des différents échelons de collectivités territoriales, restera également vide. « Je n’y serai pas car je suis solidaire des trois associations, a précisé mardi 3 juillet son président, André Laignel, et je pense d’ailleurs qu’en leur absence il serait raisonnable de repousser la conférence à la rentrée, le temps de retrouver les voies du dialogue. »

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Le gouvernement devait en principe dévoiler, mercredi, les pistes de travail qu’il privilégie pour compenser la suppression totale de la taxe d’habitation (TH), ce qui équivaut à une perte de recettes de 26,3 milliards en 2020 pour le bloc communal. Le rapport d’Alain Richard et de Dominique Bur remis le 9 mai au premier ministre explore plusieurs hypothèses. Le transfert de la part de la taxe sur le foncier bâti perçue par les départements vers les communes – ou vers le bloc communal, question à trancher – semble tenir la corde. Les départements se verraient alors attribuer une fraction d’impôt national, ce qu’ils voient d’un très mauvais œil car ils y perdraient une part de leur autonomie fiscale.
« Le scénario Richard-Bur est d’une extrême complexité et, de toute façon, ça ne tombera pas juste. Il faudra accompagner ce dispositif d’un fonds national de garantie », estime M. Laignel. « Il y a une grande disparité entre la répartition du foncier bâti et celle de la taxe d’habitation, et le foncier bâti des départements ne compense pas toute la TH. Il y aura forcément besoin d’un complément », note Sébastien Miossec, représentant élu de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) au CFL.
« Proposition intermédiaire »
Le Comité des finances locales a adopté, mardi, une délibération « afin que soient garanties les ressources des collectivités territoriales et préservée leur libre administration ». Il demande que la dispense du paiement de la taxe d’habitation, « lorsqu’elle sera étendue à 100 % des contribuables au titre de leur résidence principale, prenne la forme d’un dégrèvement ». Selon le CFL, cette solution serait la seule garantissant une compensation intégrale des ressources supprimées, permettant aux collectivités concernées de conserver leur pouvoir de taux tout en respectant leur autonomie financière et fiscale.
Cela revient aussi, d’une certaine manière, à renvoyer à l’exécutif la responsabilité d’assumer les conséquences de sa décision d’exonérer les contribuables du paiement de la TH. « Nous ne sommes pas comptables des promesses d’un candidat, même devenu président. Si ça a été mal calculé, voire bricolé, nous ne sommes pas responsables », convient M. Laignel, qui considère que « la position affirmée par le gouvernement de ne pas créer d’impôt nouveau empêche toute réforme fiscale ».

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L’adoption de cette délibération a cependant donné lieu à quelques débats. « L’idée du dégrèvement est venue d’un coup, non de l’intérieur du groupe du travail mais de l’extérieur, sous la pression de l’AMF, de l’ADF et des régions », relève M. Miossec. Pour une partie des membres du CFL, il était hors de question d’approuver un dégrèvement qui se prolongerait indéfiniment, tel que le souhaitait M. Laignel. « La discussion nous a permis d’avancer, se félicite Loïc Cauret, également élu de l’AdCF. Nous pensons toujours qu’à la place du dégrèvement il faut des ressources pérennes et dynamiques. Dans cette hypothèse, il n’est qu’une proposition intermédiaire temporaire, en rappelant l’impérieuse nécessité de la révision des valeurs locatives pour aller au bout de la réforme de la fiscalité locale. »
Les discussions qui ont accompagné cette délibération font en quelque sorte écho aux dissonances au sein des associations représentant les collectivités territoriales. Après la décision de l’AMF, de l’ADF et des Régions de France de boycotter la conférence des territoires, France urbaine, l’AdCF et Villes de France, rappelant que 85 % des communes et intercommunalités concernées ont fait le choix de contractualiser avec l’Etat, ont rappelé leur volonté de poursuivre « un dialogue constructif mais exigeant ». Celles-ci entendent bien ne pas pratiquer la politique de la chaise vide.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-10"> ¤ Jérôme Cahuzac a commencé mardi 3 juillet un remplacement d’un mois dans un centre de santé à Camopi, une commune guyanaise isolée, à la frontière avec le Brésil.
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Le docteur Cahuzac en mission dans un village isolé de Guyane

Jérôme Cahuzac a commencé mardi 3 juillet un remplacement d’un mois dans un centre de santé à Camopi, une commune guyanaise isolée, à la frontière avec le Brésil.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 11h25
    |

                            Laurent Marot (Cayenne)








                        


Un bâtiment en bois sur pilotis dans une zone inondable, au bord du fleuve Oyapock, face au Brésil. Depuis mardi 3 juillet, le docteur Jérôme Cahuzac est médecin dans ce centre de santé, à Camopi, une commune isolée dans l’intérieur de la Guyane, sans ligne aérienne avec le littoral. La veille, à partir de Saint-Georges de l’Oyapock, limite du réseau routier dans l’est guyanais, l’ancien ministre du budget du gouvernement Ayrault (2012-2013) a voyagé quatre heures sur une pirogue pour rallier son lieu de travail. « Monsieur Cahuzac m’a dit qu’il ne voulait pas voir de journalistes, qu’il veut rester tranquille », explique Joseph Chanel, le maire de Camopi, venu rencontrer le nouveau docteur dans son bureau.
Les consultations ont lieu de 7 h 30 à 13 h 30, et reprennent l’après-midi à 16 heures. Un mois de contrat à environ 5 000 euros, selon nos informations. Révélée par France-Guyane, la nouvelle agite cette commune de 1 700 habitants, des Amérindiens Wayana et Teko pour l’essentiel. « On a l’impression de voir un personnage important qui vient se cacher dans la forêt », ironise Siméon Monerville, médiateur scientifique dans les écoles. « S’il s’adapte bien à l’environnement, j’espère que les Amérindiens vont l’accepter d’une manière correcte », nuance-t-il.
« Il nous sauve la mise »
Condamné en mai en appel à quatre ans de prison dont deux ferme et 300 000 euros d’amende pour « fraude fiscale » et « blanchiment de fraude fiscale », l’ex-ministre attend la décision du juge d’application des peines de Corse, où il réside. « Je n’ai pas à le juger, la justice a fait son travail, explique René Monerville, ex-maire de Camopi. S’il est là, c’est parce qu’il y a un manque de personnel médical. »

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A partir de vendredi 6 juillet, le docteur Cahuzac sera le seul médecin dans la commune, le deuxième, déjà en poste, partant en métropole. « Il nous sauve la mise pour Camopi, se réjouit Paul Brousse, responsable des centres délocalisés de prévention et de soins à l’hôpital de Cayenne. Il sera seul pour tout le secteur, y compris Trois-Sauts. » Dans ce village de 500 habitants, à une journée de pirogue du bourg de Camopi, il n’y a plus de médecin depuis un mois. L’hôpital de Cayenne peine à trouver des candidats dans ces zones isolées : en 2017, 88 contrats ont été signés pour combler 17 postes de médecins dans l’intérieur.
Au bourg de Camopi, le docteur Cahuzac est hébergé dans un logement de fonction, une maisonnette en bois avec un petit balcon, les volets clos. « C’est pourquoi ? », interroge l’ancien chirurgien esthétique, quand on sollicite son témoignage à travers la porte, avant de rester muré dans son silence.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-11"> ¤ Le successeur de Pierre Gattaz doit réconcilier une maison profondément divisée, qui s’interroge sur son rôle.
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Geoffroy Roux de Bézieux hérite d’un Medef en chantier

Le successeur de Pierre Gattaz doit réconcilier une maison profondément divisée, qui s’interroge sur son rôle.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 11h09
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 11h12
    |

            Sarah Belouezzane et 
Raphaëlle Besse Desmoulières








                        



                                


                            
Une rapide poignée de main et quelques mots échangés. Alexandre Saubot s’en va, Geoffroy Roux de Bézieux reste. Mardi 3 juillet à Paris, dans la salle de réception de la Mutualité, où les petits fours attendent les convives, le vaincu laisse la place au vainqueur. Le moment « GRB » peut commencer. Il y a quelques minutes à peine, l’assemblée générale du Medef vient de le choisir comme président pour succéder à Pierre Gattaz avec 55,8 % des voix. Son concurrent ne recueille que 44 % des suffrages. Un score sans appel.
Voilà dix ans qu’il en rêve, Geoffroy Roux de Bézieux. Qu’il y pense matin et soir. Qu’il laboure les fédérations territoriales pour se montrer, se faire connaître. Qu’il évite les conflits trop bruyants pour ne pas cliver, tout en étant sûr d’être dans le bon camp. Jean-Dominique Sénard, le patron de Michelin, empêché pour des raisons d’âge, lui aura certes volé la vedette à la rentrée 2017 mais pas la victoire. Cinq ans après une première candidature, l’éternel numéro deux de Pierre Gattaz tient enfin sa revanche.

S’il ne fallait retenir qu’un moment pour résumer la campagne qui s’achève, ce serait celui des discours des finalistes juste avant le vote. Un duel de style bien plus que de fond – les deux hommes partageant un grand nombre de convictions. Quand le pro de la com, Geoffroy Roux de Bézieux, déroule sa vision très politique du Medef, le techno, Alexandre Saubot, moins à l’aise dans l’exercice, choisit de convoquer son histoire personnelle, son entreprise, sa mère. Un registre qui n’a pas réussi à celui qui n’a pas l’habitude se livrer.
Une maison divisée
Lors de cette prise de parole, Geoffroy Roux de Bézieux a repris ses thèmes de campagne, lui qui s’est présenté comme le candidat de « la transformation numérique ». Et le fondateur du groupe Notus Technologies, actionnaire entre autres d’Oliviers & Co, d’ajouter après son élection : « Ce que je veux célébrer avec vous, ce n’est pas la victoire d’un...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-12"> ¤ Dans de nombreux territoires d’habitude acquis à LR, comme les Yvelines ou le Bassin d’Arcachon, l’action du président de la République est saluée.
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La droite bourgeoise modérée continue de plébisciter Macron

Dans de nombreux territoires d’habitude acquis à LR, comme les Yvelines ou le Bassin d’Arcachon, l’action du président de la République est saluée.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 11h08
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 12h49
    |

            Sylvia Zappi (envoyée spéciale dans les Yvelines et le Bassin d'Arcachon)








                        



                                


                            
Ils avaient mollement suivi Nicolas Sarkozy, cru en Juppé, voté à contrecœur pour Fillon puis ont lâché prise. La droite version Wauquiez s’est trop éloignée de leurs valeurs. Alors les électeurs conservateurs, de sensibilité plutôt centriste ou gaulliste, sont nombreux à regarder avec bienveillance l’action du gouvernement. La tendance est patente dans les sondages chez les électeurs aisés. A l’image de ceux rencontrés dans les Yvelines et sur le bassin d’Arcachon (Gironde), deux territoires où régnait une droite bourgeoise, plutôt modérée et catholique, et qui ont basculé vers La République en marche (LRM) voici un an.
Ces électeurs conservateurs avouent tous qu’Emmanuel Macron porte une politique qu’ils ont longtemps espérée. Peu leur importe qu’il vienne d’un autre camp, ce jeune président applique un programme libéral sans complexe qui leur plaît. Ils aiment que « ça bouge enfin », répètent-ils en chœur. Danièle Alix, ancienne responsable administrative à HEC, dit d’emblée « adhérer à l’homme » : « Il dit les choses et remet les pendules à l’heure », explique cette retraitée de 70 ans de Jouy-en-Josas qui a longtemps suivi François Bayrou. Même enthousiasme chez Eric Moirand, ancien directeur d’une société d’études de marché à Arcachon qui n’a jamais été encarté : « Il a fait progresser la politique en disant qu’on pouvait tout changer du jour au lendemain et que tout était possible », assure ce retraité.
« Souci de l’efficacité »
Les convictions européennes affichées du chef de l’Etat séduisent aussi beaucoup. Françoise Visticot, enseignante à la retraite et ancienne adjointe à la mairie LR d’Arcachon, cite cette qualité comme primordiale à ses yeux : « Je suis très européenne et je trouve ça bien de donner une image forte de la France en Europe », insiste cette petite dame blonde de 71 ans qui a quitté Les Républicains quand Nicolas Sarkozy en a pris la tête. Pierre, juriste à la retraite qui a souhaité...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-13"> ¤ Pour certains responsables communistes, écologistes ou de LFI, l’ancienne ministre et la seule capable d’assurer l’unité aux élections européennes.
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Christiane Taubira, icône toujours attendue par la gauche

Pour certains responsables communistes, écologistes ou de LFI, l’ancienne ministre et la seule capable d’assurer l’unité aux élections européennes.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 11h03
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 16h10
    |

                            Astrid de Villaines








                        



                                


                            

Son nom fait toujours briller beaucoup d’yeux à gauche. « C’est une femme extraordinaire », pour Ian Brossat, chef de file du Parti communiste (PCF) aux élections européennes. « Elle est tellement brillante que la voir dans le jeu serait extraordinaire ! », imagine Charlotte Girard, probable chef de file de La France insoumise (LFI) pour ce scrutin et qui reconnaît que « son nom a été évoqué sans qu’il n’y ait aucun contact ». « Elle parle à tout le peuple de gauche », rappelle Mehdi Ouraoui, proche de Benoît Hamon. « J’ai énormément de respect pour elle », abonde Julien Bayou, chez Europe Ecologie-Les Verts (EELV).
En retrait de la vie politique depuis sa démission du gouvernement de Manuel Valls en 2016 après un « désaccord politique majeur » sur la déchéance de nationalité, Christiane Taubira réapparaît progressivement dans le débat public.
Sollicitée
D’abord dans le Journal du dimanche, le 24 juin, où elle ne dit plus non à la question de son éventuelle candidature aux européennes, faisant du « rapprochement » des gauches un préalable tout en ajoutant que « cela ne suffira pas ». Puis avec des « confidences » au Parisien, le 1er juillet. Dans le quotidien, elle est décrite en possible « marraine en position non éligible », sur une liste aux européennes.
Sollicitée par le Parti socialiste (PS) puis par Génération. s, pour prendre la tête de leur liste respective, l’icône du combat en faveur du mariage pour tous en 2013 a décliné, refusant « tout mandat électif », comme elle l’avait déjà promis dans Paris Match pendant la campagne présidentielle alors qu’elle soutenait M. Hamon. « En politique, il faut savoir partir », affirmait-elle, préférant publier des livres et délivrer ses enseignements lors de conférences non rémunérées.
Alors que la gauche est morcelée, l’idée d’un rassemblement...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-14"> ¤ La croisade du gouvernement en faveur d’une économie plus économe en ressources et en déchets ressemble un peu à la théorie du « en même temps », explique Philippe Escande, éditorialiste économique au « Monde ».
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« Il existe bien plus efficace que le recyclage : moins jeter »

La croisade du gouvernement en faveur d’une économie plus économe en ressources et en déchets ressemble un peu à la théorie du « en même temps », explique Philippe Escande, éditorialiste économique au « Monde ».



Le Monde
 |    04.07.2018 à 10h58
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 11h10
    |

            Philippe Escande








                        



                                


                            

La lecture des emballages de produits dans les magasins devient une activité intellectuelle à part entière. A côté de la composition, de la performance énergétique, de la provenance et des labels divers et variés, un nouvel indicateur va s’inviter au 1er janvier 2020 sur les produits électroniques et électroménagers : l’indice de réparabilité. En visite dans un laboratoire de la Fnac, mardi 3 juillet, Brune Poirson, la secrétaire d’Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, a indiqué qu’un groupe de travail venait de se mettre en place afin d’élaborer ce nouvel indice.
Cette initiative s’inscrit dans une croisade plus générale du gouvernement en faveur d’une économie plus économe en ressources et en déchets. En avril, le premier ministre, Edouard Philippe, avait choisi les usines SEB pour dévoiler une feuille de route présentant 50 mesures en faveur de l’économie circulaire.
L’économie circulaire est en elle-même un beau combat. Mais il existe bien plus efficace que le recyclage : moins jeter. D’où le combat pour la durabilité des produits. Il a commencé par la pénalisation de ce que l’on a appelé l’obsolescence programmée. Un délit plutôt flou et difficile à prouver, puisque les composants d’un produit, quel qu’il soit, ont forcément une existence limitée et que la recherche du prix bas, plébiscitée par le consommateur, conduit à dégrader la qualité et donc sa longévité.
C’est à cette économie low cost, très productrice de déchets que le gouvernement veut s’attaquer, mais évidemment sans que cela ne pénalise ni la croissance de l’économie ni le pouvoir d’achat. La théorie du « en même temps » appliquée au développement durable.

Deux pistes possibles
Pas facile. Deux pistes sont possibles. La première est celle de la frugalité. Concevoir un produit simple, peu performant mais bon marché, et qui reste totalement réparable, y compris par l’utilisateur lui-même. C’est la méthode 2CV, ce génial...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-15"> ¤ PSA a annoncé, mardi, sa volonté de mettre en place d’ici à fin 2018 un service sous sa marque Free2Move. Renault doit présenter son offre à la Mairie de Paris mercredi.
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Autopartage, Renault et PSA dans les starting-blocks pour remplacer Bolloré à Paris

PSA a annoncé, mardi, sa volonté de mettre en place d’ici à fin 2018 un service sous sa marque Free2Move. Renault doit présenter son offre à la Mairie de Paris mercredi.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 09h08
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 11h46
    |

            Philippe Jacqué








                        



   


Le groupe Bolloré n’a pas encore retiré toutes ses Bluecar de Paris que les constructeurs automobiles français se ruent déjà pour proposer leur offre d’autopartage électrique. Premier à dégainer, PSA a annoncé, mardi 3 juillet, sa volonté de mettre en place d’ici au dernier trimestre 2018 un service sous sa marque Free2Move. « La flotte mise en place comptera dans un premier temps 500 véhicules électriques des marques Peugeot et Citroën », a indiqué le constructeur.
Mercredi matin, c’était au tour de Thierry Bolloré, le numéro deux de Renault, de présenter son offre à la Mairie de Paris. Le groupe au losange entend proposer trois solutions distinctes. Tout d’abord, il va pousser sa solution de VTC Marcel, en la dotant de véhicules électriques, ensuite il se propose d’offrir son service d’autopartage Renault Mobility.
A partir de la rentrée, une flotte de quelques centaines de véhicules électriques, sans doute des Zoé, sera proposée en autopartage, puis plus de 2 000 véhicules devraient être mis à disposition courant 2019. « Nous proposerons deux formules, indique-t-on du côté du Losange. Il y aura une offre de free floating, c’est-à-dire que les utilisateurs pourront prendre une voiture et la garer là où ils le souhaitent dans la ville, ainsi qu’une offre d’autopartage en boucle où il faut remettre son véhicule là où on l’a pris. » 
Les modalités des offres de PSA ou de Renault ne sont pas encore connues dans le détail, mais une chose est certaine, la Ville de Paris a décidé de rompre avec le régime précédent de délégation de service public, qui avait cours pour Autolib’. Pour offrir leur service d’autopartage, PSA, Renault, mais également d’autres acteurs comme BMW ou Zipcar, devront s’acquitter d’une contribution de 300 euros par an pour chaque véhicule mis à disposition à sa clientèle.

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                Après la fin d’Autolib’, l’avenir incertain de l’auto-partage à Paris



L’ambition est forte
Cette licence, dénommée « carte autopartage », votée mardi par le conseil de la Ville de Paris, permettra le stationnement des voitures électriques en autopartage. Les usagers n’auront pas à s’acquitter du paiement quotidien du stationnement chaque fois qu’ils abandonnent leur véhicule. Reste que, jusqu’à présent, le stationnement à Paris d’une voiture zéro émission est gratuit pour six heures pour les détenteurs de la carte véhicule basse émission, bref pour tous les propriétaires d’un véhicule électrique.
Avec ce nouveau régime, la municipalité compte disposer à terme d’un parc en autopartage de plus de 20 000 véhicules sans émission, selon Les Echos, contre 4 000 Bluecar déployées par le groupe Bolloré et 600 pour d’autres acteurs (Zipcar, Citiz, Communauto, …). Si l’ambition est forte, il faudra voir comment chaque société est capable d’équilibrer financièrement son activité.
En effet, rares sont les systèmes d’autopartage aujourd’hui bénéficiaires. Malgré une utilisation intensive, Autolib’ n’était pas entré dans ses frais. A Madrid, PSA n’est toujours pas profitable avec 180 000 usagers inscrits à son service, tandis que d’autres services comme Citiz ou Zipcar peinent toujours à rentabiliser une grande partie de leur flotte. Selon BMW, il faut deux à trois ans pour trouver un équilibre financier, mais cela n’est pas systématique. Une chose reste sûre, les futurs opérateurs pourront bénéficier dans la capitale des 3 244 bornes (à recharge lente) laissées libres par les Bluecar, ainsi que du parc de 400 bornes de recharge rapide de la ville.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-16"> ¤ Les deux propositions visent à faire cesser la diffusion de fausses informations durant les trois mois précédant un scrutin national.
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« Fausses informations » : l’Assemblée vote les propositions de loi

Les deux propositions visent à faire cesser la diffusion de fausses informations durant les trois mois précédant un scrutin national.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 08h49
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 08h54
   





                        



   


L’Assemblée nationale a voté, dans la nuit de mardi 3 à mercredi 4 juillet, deux propositions de loi controversées contre « la manipulation de l’information » en période électorale, dont l’examen avait été suspendu au début de juin, après des heures d’un débat plusieurs fois tendu autour des « fausses nouvelles ».
Ces deux propositions de loi – l’une ordinaire, l’autre organique pour légiférer sur l’élection présidentielle – visent à permettre à un candidat ou un parti de saisir le juge des référés pour faire cesser la diffusion de « fausses informations » durant les trois mois précédant un scrutin national.
Elles imposent aux plates-formes numériques comme Facebook et Twitter des obligations de transparence lorsqu’elles diffusent des contenus contre rémunération.
La première a été adoptée par 52 voix contre 22, la seconde par 54 contre 21, soutenues par La République en marche (LRM) et une majorité des députés du Mouvement démocrate (Modem), malgré des réserves sur ce « premier pas ».

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                Loi sur les fausses informations : les chercheurs du CNRS sceptiques



La définition de « fausse information » fait débat
Toujours « hostiles », droite et gauche ont regretté un texte, au mieux « inapplicable » et « inefficace » vu la rapidité de propagation sur les réseaux sociaux par des sites souvent installés « à l’étranger », au pire « dangereux pour la liberté d’opinion ».
Le Rassemblement national a critiqué « une sorte de totalitarisme glamour » des « censeurs de l’information » ; Nicolas Dupont-Aignan, une initiative du « roi de la fausse information élu président de la République ».
Moteurs des textes, annoncés par Emmanuel Macron au début de janvier, « les tentatives de déstabilisation, notamment de l’extérieur » par « la diffusion virale de fausses informations », selon la rapporteuse LRM Naïma Moutchou. Jean-Luc Mélenchon (La France insoumise) a dénoncé « une loi de circonstance faite pour interdire Russia Today et Sputnik », chaînes russes accusées de relayer l’ingérence du Kremlin dans les présidentielles américaine et française.
Cœur de la polémique : la volonté de définir une « fausse information ». Au début de juin, la rapporteuse avait fait voter tardivement une nouvelle formulation : « Toute allégation ou imputation d’un fait, inexacte ou trompeuse, constitue une fausse information. »
« Droit de censure »
Mardi, les députés ont, par amendement gouvernemental, stipulé que la procédure en référé concernait les diffusions d’une fausse information de « manière délibérée », pas seulement « de mauvaise foi ». Droite et gauche ont ironisé sur plusieurs « tergiversations ».
L’objectif est de faire cesser « un trouble objectif » en période électorale, a plaidé la ministre, répétant qu’« on ne vise en aucun cas les auteurs de fausses nouvelles, mais leur diffusion » par les plates-formes.
Avant des mesures « proportionnées et nécessaires », comme le blocage du site, le juge des référés devra apprécier, sous quarante-huit heures, si ces fausses informations sont diffusées « de manière artificielle ou automatisée » et « massive ».

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                L’Assemblée commence l’examen de la loi sur les « fausses informations »



Des syndicats de journalistes et des médias ont dénoncé le risque de légitimer une fausse information si le juge n’a pas les éléments pour l’interdire.
Les plates-formes devront notamment révéler la somme versée, instaurer un système permettant aux utilisateurs de signaler de fausses informations, être plus transparentes sur leur algorithme, sous l’œil du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA).
Celles qui dépassent un certain volume de connexions par jour devront avoir un représentant légal en France, stipule un amendement LRM voté mardi soir. Un autre amendement LRM, soutenu par le gouvernement, entend obliger les opérateurs de plates-formes à rendre publics leurs algorithmes.
Le CSA pourra aussi empêcher, suspendre ou interrompre la diffusion de services de télévision contrôlés « par un Etat étranger ou sous l’influence de cet Etat », et portant atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation, « dont le fonctionnement régulier de ses institutions ».
Le renforcement de l’éducation aux médias, soutenu même par le Parti socialiste et La France insoumise, a déclenché des échanges vifs, notamment entre Marine Le Pen et la majorité, et entre Mme Le Pen et M. Mélenchon.
Dans une série d’amendements, rejetés, les « insoumis » ont défendu la création d’un « Conseil national de la déontologie journalistique ». Sans « opposition de principe », Mme Nyssen, la ministre de la culture, s’est dite « pas favorable à une instance créée unilatéralement par la loi » et a insisté sur « une large consultation » à venir.
Soutenus par le Rassemblement national et Nicolas Dupont-Aignan, ils ont aussi échoué à inscrire dans la loi la neutralité du Net.




                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-17"> ¤ Face à Macron, le président de LR mise sur le fossé entre gagnants et perdants de la mondialisation, entre les urbains d’un côté et la France périphérique de l’autre.
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Article sélectionné dans La Matinale du 03/07/2018
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Laurent Wauquiez à la conquête de l’électorat populaire

Face à Macron, le président de LR mise sur le fossé entre gagnants et perdants de la mondialisation, entre les urbains d’un côté et la France périphérique de l’autre.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 06h40
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 11h33
    |

            Olivier Faye








                        



                                


                            

Au rayon des phrases totémiques de la vie politique française, celle attribuée à André Malraux, mythique ministre de la culture du général de Gaulle, trône en tête de gondole : « Le parti gaulliste, c’est le métro à six heures du soir. » Manière de dire que le Rassemblement du peuple français (RPF) de l’après-guerre réunissait aussi bien le cadre que l’ouvrier, le professeur que l’étudiant, classes moyennes et populaires.
Soixante-dix ans plus tard, Les Républicains (LR), se revendiquant néogaullistes, ont vu se vider les rames du métro. Il n’y avait pas de diversité dans l’électorat de François Fillon à l’élection présidentielle de 2017, candidat qui a remporté l’essentiel de ses suffrages chez les personnes âgées – selon l’Ipsos, 45 % des plus de 70 ans se sont prononcés en sa faveur.
Pire, la droite a même vu une partie de sa clientèle traditionnelle – les hauts revenus, les plus diplômés – lui préférer Emmanuel Macron, qui a devancé l’ancien premier ministre de Nicolas Sarkozy dans ces catégories.
Conscient de ce phénomène, Laurent Wauquiez conduit son parti depuis six mois avec un objectif en tête : reconstruire un socle en partant de l’électorat populaire et de ces classes moyennes qui se sont réfugiées notamment dans le vote Rassemblement national (RN, ex-Front national). Avant d’espérer, ensuite, élargir son spectre.
Un nouvel eldorado
Dans un entretien au Journal du dimanche du 1er juillet, le président de LR a adressé une mise en garde à Emmanuel Macron, qu’un homme de gauche n’aurait sans doute pas reniée, au moins dans les termes : « Il y a une vieille passion égalitaire dans notre pays, et il faut y faire attention. » Avant d’ajouter, dans une veine plus classique concernant M. Wauquiez, que « derrière la question de la justice, il y a surtout celle des classes moyennes ».
Depuis un an, le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes cherche à construire l’opposition...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-18"> ¤ L’opposition comme les députés estiment que la proposition soutenue par le gouvernement ne va pas assez loin.
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Verrou de Bercy : le Sénat vote un aménagement, sans suppression complète

L’opposition comme les députés estiment que la proposition soutenue par le gouvernement ne va pas assez loin.



Le Monde
 |    04.07.2018 à 01h49
 • Mis à jour le
04.07.2018 à 11h13
    |

            Audrey Tonnelier








                        


Il aura fallu attendre 23 h 45, mardi 3 juillet, pour que le Sénat se penche enfin sur le sujet le plus explosif du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale, examiné – calendrier inhabituel – en première lecture par le Palais du Luxembourg : la suppression du verrou de Bercy. On savait ce dispositif, qui confère à l’administration fiscale le monopole d’engagement des poursuites en matière de fraude fiscale, aussi complexe techniquement que sensible politiquement. Les débats qui ont opposé la majorité sénatoriale et le gouvernement d’une part, aux socialistes, communistes et centristes de l’autre, l’ont encore illustré.
L’opposition aurait souhaité se rapprocher de la proposition acceptée à la fin du mois de mai par les députés de tout bord, au terme d’une mission d’information menée par Emilie Cariou (La République en marche, Meuse) : remplacer l’actuel dispositif par un examen conjoint des dossiers par le fisc et le parquet.

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                Les sénateurs PS et LR s’opposent sur la suppression du « verrou de Bercy »



Pourtant, c’est l’amendement du rapporteur LR (Les Républicains) de la commission des finances du Sénat, Albéric de Montgolfier, présenté initialement comme « la mort du verrou », que le ministre de l’action et des comptes publics, Gérald Darmanin, a soutenu, et qui a été adopté. « C’est la première fois que le gouvernement vous propose de juger de ce qui relève du verrou », a vanté le locataire de Bercy.
Mais pour l’opposition, la proposition LR est insuffisante : elle ne constitue qu’un aménagement du verrou, en aucun cas une suppression. M. Montgolfier suggère en effet que les dossiers de fraude soient automatiquement transmis au parquet dès qu’ils remplissent trois critères cumulatifs, qui seraient inscrits dans la loi : plus de 80 % de pénalité, un montant élevé de fraude (vraisemblablement 100 000 euros) et des faits réitérés ou un comportement aggravant (faux documents, prête-nom, etc.). De quoi transmettre aux tribunaux chaque année « les 1 400 à 1 500 dossiers les plus graves », selon le rapporteur général, là où la commission des infractions fiscales (CIF), l’organe saisi à l’initiative du fisc pour aiguiller les dossiers, en envoie aujourd’hui un petit millier.

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A la fin du mois de mai, les députés avaient, eux aussi, plaidé pour inscrire les critères dans la loi – modification d’ailleurs suggérée par M. Darmanin lui-même, afin de « donner la clé du verrou aux parlementaires ». Mais Mme Cariou préconisait de laisser ensuite parquet et fisc décider ensemble de l’aiguillage des dossiers, à partir de critères plus larges.
« L’amendement proposé par M. Montgolfier ne supprime pas le monopole de l’administration. Le juge, même quand il a connaissance de faits [potentiellement frauduleux], ne peut se saisir sans l’administration. Et la CIF n’est pas supprimée ! », s’est insurgée la sénatrice socialiste du Val-de-Marne, Sophie Taillé-Polian.
Calendrier surchargé de l’Hémicycle
« Je ne pense pas qu’il faille accepter [les amendements de l’opposition], car la lutte contre la fraude fiscale, c’est récupérer surtout de l’argent et pas simplement condamner les gens (…). C’est important, mais il faut surtout récupérer de l’argent qui manque au budget de la nation », a déclaré M. Darmanin à Public Sénat, tout en concédant que « l’Assemblée nationale souhaitera sans doute améliorer l’écriture de cet article ».

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                La lutte contre l’optimisation fiscale, un combat secondaire pour Macron



Le projet de loi dans son ensemble a été adopté en première lecture un peu avant 1 heure du matin, mercredi. L’ordre d’examen du texte – au Sénat d’abord, à l’Assemblée ensuite – implique que les députés débattront, à la fin de juillet, à partir de la version du Sénat. Une particularité qui s’explique officiellement par le calendrier surchargé de l’Hémicycle. Mais qui fait tiquer certains. « Ce n’est pas un hasard. Darmanin savait que la droite sénatoriale affaiblirait la proposition des députés de supprimer le verrou, court-circuitant ainsi le travail de l’Assemblée », déplore un bon connaisseur du dossier. « La version de M. Montgolfier nous semble trop restrictive », déplore, pour sa part, Mme Cariou au Monde. Une chose est sûre : le débat autour du verrou de Bercy n’a pas fini de rebondir.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-19"> ¤ Les investigations portent sur le temps de travail des employés du SAMU social de la ville phocéenne, où un système de faux pointage aurait été mis en place.
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Marseille : Gaudin entendu dans le cadre de l’enquête sur le temps de travail des employés municipaux

Les investigations portent sur le temps de travail des employés du SAMU social de la ville phocéenne, où un système de faux pointage aurait été mis en place.



Le Monde
 |    03.07.2018 à 21h03
   





                        



   


Le maire (Les Républicains) de Marseille, Jean-Claude Gaudin, a été entendu par les gendarmes, mardi 3 juillet, dans le cadre de l’enquête du parquet national financier (PNF) sur le temps de travail des employés municipaux, a appris l’Agence France-Presse auprès de la ville de Marseille, confirmant une information de La Provence.
Cette audition s’est déroulée dans le cadre d’une enquête ouverte en janvier 2017 par le parquet de Marseille, avant d’être transmise au PNF, pour « faux, usage de faux, recel et détournement de fonds publics ». Les investigations autour du temps de travail des employés municipaux marseillais avaient fait suite à des révélations du Canard enchaîné et de Marsactu sur le SAMU social marseillais, dans le cadre duquel près de cinq millions d’euros d’argent public auraient été détournés depuis 2010. Un système de faux pointage permettait apparemment à certains employés de gonfler le total de leurs heures travaillées.

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                Au SAMU social de Marseille, du mi-temps payé à plein temps



Gaudin « stupéfait »
Les investigations auraient depuis été élargies au fonctionnement d’autres services municipaux, selon Mediapart et Marsactu. Mais cela n’a jamais été officiellement confirmé par le PNF, qui s’est encore refusé à tout commentaire mardi, comme depuis le début de cette enquête. Les auditions de mardi ont concerné M. Gaudin ainsi que son directeur de cabinet, Claude Bertrand. La mairie de Marseille s’est également refusée à tout autre commentaire mardi soir.
Les employés du SAMU social ont toujours maintenu que ce système, en vertu duquel ils travaillaient dix à douze jours par mois en moyenne, était parfaitement connu de la mairie. M. Gaudin a, de son côté, toujours nié avoir été au courant de ce système, se disant même « un peu stupéfait » lors de ses vœux à la presse le 22 janvier.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-20"> ¤ Les députés du groupe dirigé par Jean-Luc Mélenchon dénoncent cette initiative du président de la République et critiquent un discours « de monarque présidentiel ».
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Les députés de La France insoumise boycotteront le discours de Macron devant le Congrès

Les députés du groupe dirigé par Jean-Luc Mélenchon dénoncent cette initiative du président de la République et critiquent un discours « de monarque présidentiel ».



Le Monde
 |    03.07.2018 à 18h30
   





                        



   


Pour la deuxième année consécutive, il n’y aura pas de député de La France insoumise à Versailles pour écouter le discours d’Emmanuel Macron devant le Congrès, prévu pour le 9 juillet. Le groupe parlementaire l’a décidé mardi 3 juillet, a annoncé Eric Coquerel sur son compte Twitter :
« Le monarque Emmanuel Macron recevra de nouveau les représentants du peuple à Versailles. Ils auront le droit d’écouter sa majesté et de lui répondre une fois qu’il sera parti. Ce nouveau monde a tout de l’ancien régime et rien de la République. Ce sera sans nous »

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Alexis Corbière avait déjà laissé entendre lundi qu’une telle décision serait prise, dénonçant l’exercice du discours du « monarque présidentiel » devant le Congrès, sans interpellation possible des parlementaires. Il avait remis fortement en question sa présence pour ne pas « être un pot de fleurs de la communication présidentielle ». Les 17 députés, dont le groupe est présidé par Jean-Luc Mélenchon, avaient déjà refusé de se rendre au Congrès l’année dernière pour écouter le discours de M. Macron.
Les communistes seront présents
Depuis la révision constitutionnelle de 2008, le chef de l’Etat peut prendre la parole devant les deux chambres du Parlement réunies, et « sa déclaration peut donner lieu, hors sa présence, à un débat qui ne fait l’objet d’aucun vote ».
De leur côté, les parlementaires communistes, qui avaient aussi boycotté la rencontre en 2017, ont, en revanche, confirmé leur présence cette année mais ils prêteront auparavant « le serment de défendre une République démocratique », devant la salle du Jeu de paume, et appelleront à « un référendum » sur la réforme des institutions.
Que le chef de l’Etat s’exprime devant le Congrès « une fois par an, ça n’est pas un abus », a estimé le président des députés MoDem, Marc Fesneau, interrogé par la presse.
« C’est constitutionnel, issu de la réforme de Nicolas Sarkozy de 2008 » et « c’est très bien que l’on puisse faire un point d’étape » avec Emmanuel Macron, que ces discours ne soient « pas réservés aux moments de crise », a ajouté M. Fesneau, allié de la majorité, en référence à l’allocution de François Hollande après les attentats de novembre 2015.



                            


                        

                        

