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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-1"> ¤ Le ministère des affaires étrangères a pris cette décision en raison du refus de Moroni de laisser rentrer sur leur territoire les citoyens comoriens refoulés de Mayotte.
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La France a suspendu ses visas aux Comoriens

Le ministère des affaires étrangères a pris cette décision en raison du refus de Moroni de laisser rentrer sur leur territoire les citoyens comoriens refoulés de Mayotte.



Le Monde
 |    09.05.2018 à 17h25
   





                        


La France a suspendu la délivrance de visas aux ressortissants comoriens, en raison du refus de Moroni de laisser rentrer sur leur territoire les citoyens comoriens refoulés de Mayotte, a-t-on appris, mercredi 9 mai, auprès du ministère des affaires étrangères.
« Face au blocage que nous avons pu constater sur la réadmission et face à la poursuite des arrivées de migrants irréguliers à Mayotte, nous avons décidé de suspendre la délivrance des visas pour les Comoriens vers la France depuis le 4 mai dernier, jusqu’à nouvel ordre », a précisé le chef de la diplomatie française, Jean-Yves Le Drian, devant l’Assemblée nationale.

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Cette suspension, qui concerne les visas à destination de la France métropolitaine ainsi que ses départements d’outre-mer, intervient après que Paris a publiquement condamné la décision prise le 21 mars dernier par Moroni d’interdire les reconduites des Comoriens entrés illégalement à Mayotte, île française de l’océan Indien.
« Ces pratiques ne sont pas acceptables », a martelé M. Le Drian. « Ceci n’empêche pas la discussion et le dialogue avec les autorités comoriennes », afin de « lutter conjointement et efficacement contre les filières d’immigration illégale et que nous puissions aboutir à des actions concrètes de développement aux Comores », a ajouté le ministre.
Tensions
Les autorités françaises ont multiplié dernièrement les expulsions vers leur île d’origine de Comoriens sans papiers arrivés sur Mayotte. Moroni a riposté en refusant de laisser rentrer sur son territoire ses citoyens refoulés, tout en promettant un renforcement des mesures de sécurité sur l’île d’Anjouan, principal point de départ des immigrants clandestins vers Mayotte, notamment pour « traquer » les passeurs. Le secrétaire d’Etat aux affaires étrangères, Jean-Baptiste Lemoyne, s’était rendu mi-avril aux Comores pour tenter d’apaiser les tensions.

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Composées de quatre îles (Grande-Comore, Anjouan, Mohéli et Mayotte), les Comores se sont prononcées par référendum pour leur indépendance de Paris en 1975. Mais les habitants de Mayotte ayant voté pour le maintien dans le giron de la France, Paris avait décidé que l’île deviendrait une collectivité territoriale, au grand dam de Moroni et malgré plusieurs résolutions des Nations unies. A cet égard, Jean-Yves le Drian a réaffirmé que la rumeur sur un projet de communauté de l’archipel des Comores était « sans fondement ». « Nous ne transigerons pas sur le statut de Mayotte au sein de la République française », a-t-il insisté.

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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-2"> ¤ L’ancien député divers gauche a également été condamné à cinq ans d’inéligibilité et 25 000 euros d’amende pour le détournement de 480 000 euros de subventions du département de Haute-Corse.
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Corse : Paul Giacobbi condamné en appel à trois ans de prison avec sursis pour détournement de fonds

L’ancien député divers gauche a également été condamné à cinq ans d’inéligibilité et 25 000 euros d’amende pour le détournement de 480 000 euros de subventions du département de Haute-Corse.



Le Monde
 |    09.05.2018 à 15h40
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 15h59
   





                        



   


L’ancien député divers gauche Paul Giacobbi a été condamné, mercredi 9 mai, par la cour d’appel de Bastia à trois ans de prison avec sursis, cinq ans d’inéligibilité et 25 000 euros d’amende pour détournement de fonds publics au préjudice du département de Haute-Corse, qu’il a présidé de 1998 à 2010.
A l’audience en appel, en février, l’avocate générale avait demandé contre l’ex-homme fort de la vie politique en Haute-Corse trois ans de prison ferme, 100 000 euros d’amende et cinq ans d’inéligibilité. Ces réquisitions correspondaient alors à la peine à laquelle il avait été condamné en première instance en janvier 2017.
Les juges l’ont reconnu responsable du détournement de 480 000 euros de subventions, censées être accordées à des propriétaires de gîtes ruraux, pour promouvoir le développement du tourisme insulaire. Selon l’accusation, M. Giacobbi était « à la tête de tout » et le « commanditaire » du système clientéliste mis en place au conseil général de Haute-Corse.
Recours en cassation
L’avocat de M. Giacobbi, Emmanuel Mercinier-Pantalacci, a annoncé son intention de déposer un recours devant la Cour de cassation :
« Il y a des agissements commis par son cabinet. Paul Giacobbi était-il informé ? La cour d’appel dit “oui”. La décision est prise d’aller en cassation car la motivation des magistrats n’est pas satisfaisante. »
« La cour n’a pas fait la démonstration de l’implication de mon client [qui] considère que cette décision est scandaleuse », a ajouté l’avocat.
M. Giacobbi, député de Haute-Corse de 2002 à 2017, a toujours nié les faits et avait dénoncé après sa condamnation en première instance un « assassinat politique ». En juin 2017, il ne s’était pas représenté aux élections législatives, après avoir été l’un des premiers à soutenir Emmanuel Macron dans l’île.
M. Giacobbi est également mis en examen depuis juin 2017 dans un autre dossier de détournement de fonds, autour d’emplois supposés fictifs en Corse. Les faits remonteraient à l’époque où il dirigeait l’exécutif corse, entre mars 2010 et décembre 2015, avant que les nationalistes ne remportent les élections territoriales

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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-3"> ¤ Selon leur document préparatoire, la question posée serait : « Etes-vous pour ou contre la réforme que veut imposer le gouvernement ? »
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Les syndicats de cheminots préparent un référendum sur la réforme à la SNCF

Selon leur document préparatoire, la question posée serait : « Etes-vous pour ou contre la réforme que veut imposer le gouvernement ? »



Le Monde
 |    09.05.2018 à 13h26
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 14h28
    |

                            Éric Béziat








                        



   


Les péripéties d’Air France ont manifestement donné des idées aux syndicats de cheminots. Alors que le seizième jour de grève contre la réforme ferroviaire, mercredi 9 mai, perturbe toujours fortement la circulation des trains, les organisations syndicales de la SNCF préparent un référendum interne à l’entreprise. Le Monde a eu accès à un document préparatoire daté du 7 mai détaillant la future « mise en œuvre du référendum d’initiative cheminote CGT, UNSA, SUD-Rail, CFDT à la SNCF ».
La question posée à tous les cheminots actifs, ainsi qu’au personnel des comités d’établissement et du comité central d’entreprise serait ainsi rédigée : « Etes-vous pour ou contre la réforme que veut imposer le gouvernement ? » Les votants pourront cocher l’une des deux cases, « pour » ou « contre ».
Selon le document, la consultation se tiendra du lundi 14 mai à 10 heures au lundi 21 mai à 10 heures ; ce qui permettrait aux organisations syndicales d’arriver au prochain rendez-vous avec le premier ministre, Edouard Philippe, les 24 et 25 mai, avec des résultats et – espèrent les militants – une forme de légitimation du mouvement par les salariés eux-mêmes.

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La direction ne cautionne pas cette initiative
Comment sera organisé le vote ? « Les organisations syndicales régionales CGT, UNSA, SUD-Rail, CFDT établiront ensemble une liste des urnes fixes (…) accessibles lors des AG et d’urnes mobiles permettant d’alimenter celles-ci en allant à la rencontre des non-grévistes », précise l’intersyndicale.
Afin de garantir le sérieux du référendum, des listes nominatives d’émargement seront établies. « Les organisations syndicales s’engagent à respecter la confidentialité du vote en ne publiant pas les listes d’émargement et en les détruisant à la fin du vote », précise toutefois le document.
L’idée est de ne pas effrayer les agents SNCF non grévistes ou peu militants afin de maximiser le nombre de votants. « La légitimité de ce référendum se jugera sur une participation massive », conclut le document.

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Contrairement à Air France, où la direction avait organisé un référendum, à la SNCF la direction ne cautionne pas cette initiative, considérant que le sujet est principalement législatif. « Les cheminots sont bien évidemment concernés par la réforme, déclare au Monde Guillaume Pepy, le président de la SNCF. Mais celle-ci touche tous les Français. C’est donc à leurs représentants élus de se prononcer. Personne ne peut leur confisquer ce débat. »
« L’objectif est d’obtenir la tête de Pepy »
L’intersyndicale, qui se réunit mercredi 9 mai en soirée, devrait débattre de ce projet. La CGT, à l’origine de l’idée, et SUD-Rail y sont favorables. « L’objectif est d’obtenir la tête de Pepy, reconnaît sans ambages un des négociateurs syndicaux. La place est libre à Air France, nous allons le pousser à postuler. » 
Côté UNSA, syndicat dit « réformiste », la tonalité est différente : « Il y a du pour et du contre, dit un responsable. On n’est pas dans le cas d’Air France où tout le monde votait. Ici on sait qui va s’exprimer : ce sont surtout les convaincus. Cela relativise la pertinence de l’initiative. Mais si le soutien au référendum permet de fortifier l’unité syndicale… »
Les instances dirigeantes de l’UNSA devaient se prononcer officiellement sur ce sujet, mercredi 9 mai, dans le courant de l’après-midi. Contactés, les dirigeant de la CFDT n’ont, à ce stade, pas répondu à nos sollicitations.

Notre sélection d’articles pour comprendre la réforme de la SNCF
Retrouvez les contenus de référence du Monde.fr concernant le « projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire » présenté par le gouvernement, et ses conséquences :
la synthèse pour tout comprendre à la réforme en 9 pointsles explications : que signifie l’ouverture de la SNCF à la concurrence ?en données : effectif, statut, rémunération, trois questions sur les cheminotsle point sur le supposé service minimumle panorama : comment l’ouverture du rail à la concurrence s’est faite en Europeles explications en cinq points sur la dette de la SNCFl’état des lieux sur la retraite des cheminots, un régime spécial déficitaireles cinq pistes pour une sortie de criseles détails du calendrier des perturbationsle moteur de recherche pour savoir si votre ligne s’est dégradée au fil du temps





                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-4"> ¤ Dans une tribune au « Monde », les politologues Oriane Calligaro et François Forêt reviennent sur la remise au président français de ce prix international qui récompense chaque année « la plus précieuse contribution à l’entente en Europe de l’Ouest ».
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« Le prix Charlemagne remis à Emmanuel Macron se révèle être un encouragement et un pari sur l’avenir »

Dans une tribune au « Monde », les politologues Oriane Calligaro et François Forêt reviennent sur la remise au président français de ce prix international qui récompense chaque année « la plus précieuse contribution à l’entente en Europe de l’Ouest ».



Le Monde
 |    09.05.2018 à 13h02
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 13h21
    |

Oriane Calligaro et François Forêt (Politologues, Cevipol-IEE, Université libre de Bruxelles)







                        



                                


                            
Tribune. Jeudi 10 mai, Emmanuel Macron recevra le prix Charlemagne que les médias décrivent comme le plus prestigieux des prix européens. Cet acte symbolique illustre comment le processus d’intégration politique européenne et ses élites traditionnelles cooptent de nouveaux acteurs et intègrent le changement, que cela soit pour le circonscrire ou pour l’encourager.
Les lauréats les plus fréquents sont des chefs d’Etat et de gouvernement et des monarques
Le prix international Charlemagne pour l’unité de l’Europe, créé en 1949 à l’initiative de notables d’Aix-la-Chapelle, récompense chaque année « la plus précieuse contribution à l’entente en Europe de l’Ouest ». La référence à la figure de Charlemagne et le lieu de son octroi établissent un lien symbolique entre le Saint-Empire romain germanique et le projet d’unité continentale développé après la seconde guerre mondiale. Selon sa définition officielle, le prix visait à l’origine à promouvoir « une Europe anticommuniste à forte influence catholique » et à affirmer l’appartenance de l’Allemagne à une communauté européenne réconciliée.
Les lauréats les plus fréquents sont des chefs d’Etat et de gouvernement et des monarques. Politiciens et hauts fonctionnaires des institutions communautaires figurent aussi en bonne place dans la liste des récipiendaires, la Commission européenne ayant même été lauréate en 1969. Une autre caractéristique forte du prix Charlemagne est qu’il a été décerné plusieurs fois à des personnalités religieuses, surtout catholiques, et notamment aux papes Jean Paul II et François.
Dynamiques politiques de l’intégration
Les liens du prix Charlemagne avec l’Eglise et la royauté sont confirmés par le protocole entourant sa remise et par le patronage de têtes couronnées (rois des Belges et d’Espagne et grand-duc du Luxembourg). Il constitue ainsi un processus symbolique par lequel les élites religieuses et séculaires traditionnelles honorent le travail...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-5"> ¤ Deux députés LRM déçus de la politique du gouvernement mais aussi des centristes pourraient rejoindre le groupe situé au centre gauche.
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Les radicaux veulent un nouveau groupe à l’Assemblée nationale

Deux députés LRM déçus de la politique du gouvernement mais aussi des centristes pourraient rejoindre le groupe situé au centre gauche.



Le Monde
 |    09.05.2018 à 11h11
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 13h35
    |

            Alexandre Lemarié et 
Manon Rescan








                        



                                


                            
Pendant que leurs collègues profitaient des vacances parlementaires, eux sont restés sur le pont. Depuis une quinzaine de jours, les députés radicaux redoublent d’efforts en coulisses pour aboutir à la création d’un nouveau groupe politique à l’Assemblée nationale. En germe depuis le début de la législature, ce projet semble n’avoir jamais été aussi près de se concrétiser.
Les rebonds politiques de ces derniers mois, en particulier les divisions apparues au sein de la majorité sur le projet de loi asile et immigration, leur donnent l’espoir d’y parvenir prochainement. « L’opération est bien partie et a toutes les chances d’aboutir », assure Bertrand Pancher, l’un de ceux qui s’activent pour rassembler au moins 15 députés, seuil minimal requis pour créer un groupe. « Nous sommes une vingtaine aujourd’hui à discuter », assure le député de la Meuse, qui siège aujourd’hui au groupe UDI, Agir et indépendants (composé de centristes et de députés de droite « constructifs »).
Le rassemblement en décembre 2017 des Radicaux valoisiens – dont fait partie M. Pancher – et des Radicaux de gauche a accéléré les velléités de ces derniers de se rassembler dans un même groupe à l’Assemblée. « Après notre réunification, disposer d’un groupe à l’Assemblée – comme c’est déjà le cas au Sénat – serait une manière d’accroître notre visibilité », explique Sylvia Pinel, députée du Tarn-et-Garonne.
« Secousse »
L’ex-ministre de François Hollande est à la manœuvre pour tenter d’élargir le noyau dur formé par les radicaux, qui comptent huit élus à l’Assemblée, dont Bertrand Pancher, Olivier Falorni (Charente-Maritime) ou Jeanine Dubié (Hautes-Pyrénées). M’jid El Guerrab (Français établis hors de France), qui a démissionné du groupe La République en marche (LRM) en septembre après sa mise en examen pour coups et violences, a récemment pris sa carte au Parti radical et donné son accord pour rejoindre ce groupe.
Ce dernier siège sur les bancs...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-6"> ¤ Dans un arrêt rendu le 4 mai, le Conseil d’Etat, la plus haute juridiction administrative, a annulé les règles imposées aux casinotiers par le ministère de l’intérieur.
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Lutte antiblanchiment : les casinos gagnent contre l’Etat

Dans un arrêt rendu le 4 mai, le Conseil d’Etat, la plus haute juridiction administrative, a annulé les règles imposées aux casinotiers par le ministère de l’intérieur.



Le Monde
 |    09.05.2018 à 11h07
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 11h31
    |

            Denis Cosnard








                        



                                


                            

L’emporter contre la police et faire condamner l’Etat. Bien des rebelles en rêvent, les casinos l’ont fait. Engagés depuis plusieurs mois dans une bataille contre la police des jeux, les professionnels du secteur viennent d’obtenir gain de cause. Dans un arrêt rendu vendredi 4 mai, le Conseil d’Etat a donné raison aux trois fédérations patronales qui l’avaient saisi.
La plus haute juridiction administrative a annulé les règles que la police avait cru pouvoir imposer aux casinos en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, et que ceux-ci contestaient vigoureusement. L’Etat doit en outre verser 3 000 euros aux trois syndicats pour couvrir les frais engagés.
« Cette décision fera date », estime Jean-Philippe Dom, l’un des avocats des casinos. En modifiant le rapport de force entre l’Etat et les casinos, l’arrêt devrait amener les pouvoirs publics à reprendre le dossier de la lutte contre le blanchiment sur de nouvelles bases. La profession a déjà soumis des propositions d’autorégulation.

Après avoir gagné en justice, « les casinos souhaitent en tous les cas un apaisement des relations avec la police », assure Me Dom. Cela n’est pas acquis, tant les tensions sont fortes, depuis quelques années, entre le ministère de l’intérieur et certains casinos.
Pour comprendre ces frictions, il faut remonter à décembre 2013. A l’époque, le Service central des courses et jeux (SCCJ) est soupçonné de connivence avec les dirigeants des cercles de jeux parisiens, voire avec le « milieu », et le ministre de l’intérieur, Manuel Valls, lance une opération « mains propres ». Il demande un audit approfondi du service, et démet de ses fonctions le commissaire qui le dirigeait.
Inspections surprises
Son successeur, Philippe Ménard, est nommé pour mettre de l’ordre. Notamment dans les casinos, qui ferment les yeux selon lui sur certaines pratiques, notamment...




                        

                        


<article-nb="2018/05/09/19-7">
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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-7"> ¤ Des négociations sont en cours avec les plates-formes numériques
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L’exécutif plaide pour une protection sociale des travailleurs « ubérisés »

Des négociations sont en cours avec les plates-formes numériques



Le Monde
 |    09.05.2018 à 11h02
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 12h03
    |

            Sarah Belouezzane et 
Bertrand Bissuel








                        


La protection sociale des travailleurs « ubérisés » va-t-elle s’améliorer ? Tel est, en tout cas, l’objectif affiché par le gouvernement et par plusieurs députés de la majorité qui veulent ajouter des mesures allant dans ce sens dans le projet de loi « avenir professionnel », examiné à ­l’Assemblée nationale à partir de la fin mai. Des discussions ont été discrètement ouvertes, il y a plusieurs semaines, entre les services de la ministre du travail, Muriel Pénicaud, et des plates-formes numériques, parmi lesquelles Uber, Deliveroo et Stuart. Les protagonistes tentent d’identifier des solutions en faveur des précaires de l’économie digitale, dans le cadre d’un « deal global », selon la formule employée, début mars, par l’entourage de Mme Pénicaud.
Depuis quelques années, on ­assiste à l’émergence d’une nouvelle catégorie de travailleurs qui sont mis en relation avec le consommateur par le biais d’applications sur smartphone. Livreurs à vélo, chauffeurs… tous ont le statut d’autoentrepreneur – une des modalités pour être qualifié d’indépendant – et ne bénéficient donc pas du filet de sécurité accordé aux salariés (assurance-chômage, etc.). Ils sont payés à la tâche par la plate-forme numérique à laquelle ils versent une commission à chaque fois que celle-ci les met en contact avec un client.
Cet écosystème, qui permet aux plates-formes de limiter à la portion congrue les prélèvements sociaux, est très décrié et engendre même des contentieux. Les uns résultent du recours de travailleurs indépendants qui demandent la requalification en contrat de travail de leur relation avec la plate-forme – mais très peu ont obtenu gain de cause, à ce stade. Les autres litiges sont à l’initiative de l’Urssaf, qui a considéré dans certains dossiers que les « ubérisés » étaient en réalité des salariés déguisés et que leur employeur devait par conséquent payer des cotisations. Comme l’a révélé, à la mi-mars, nos confrères de Mediapart, l’inspection du travail a même transmis au parquet de Paris un procès-verbal de près de 200 pages qui constate du travail dissimulé chez Deliveroo France, l’un des spécialistes de la livraison de repas à domicile. 

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                Réforme de la SNCF : « Le statut est la meilleure réponse à Amazon ou à Uber »



Terrain miné
Les discussions engagées par le ministère du travail se déroulent donc en terrain miné. Le but de Muriel Pénicaud est d’accorder de nouveaux droits aux « ubérisés » mais aussi de clarifier leur statut, afin de sécuriser un modèle économique créateur d’emplois. « Le législateur tâtonne depuis quelques années, décrypte Me Marianne Lecot, avocate de la plate-forme Tok Tok Tok. La loi El Khomri de 2016 a posé une première pierre en affirmant le principe d’une responsabilité sociale des plates-formes, avec des droits en matière de formation continue et d’accidents du travail. »
L’exécutif entend aller plus loin. « Les représentants du gouvernement nous ont dit qu’ils voulaient étendre les droits et qu’ils réfléchissaient aux modalités pour y parvenir avec nous, confie, sous le sceau de l’anonymat, un haut gradé d’une plate-forme. Nous y sommes tous favorables mais nous avons chacun nos limites : certains sont prêts à mettre la main à la poche, d’autres clairement pas. »
Uber semble plutôt se situer dans la seconde catégorie. « C’est un vrai sujet, reconnaît un porte-parole du géant américain en France. Nous avons agi pour soutenir nos chauffeurs, par exemple en les assurant gratuitement. » Mais il est hors de question, complète cette même source, de participer au financement du système en cotisant.
Le député LRM du Val-d’Oise Aurélien Taché, corapporteur du projet de loi « avenir professionnel », ne l’entend pas de cette oreille. Pour lui, il est légitime que les plates-formes versent leur écot à l’Etat-providence. « En ­contribuant à la protection sociale, elles sécuriseraient leurs travailleurs qui n’auraient alors plus grand intérêt à demander la requalification en salariat », explique-t-il. L’une des idées défendues par M. Taché consiste à élargir les conditions prévues dans le projet de loi pour permettre aux indépendants de toucher l’allocation-chômage : il s’agirait de prendre en compte par exemple la « perte subite de revenus, pour inclure les autoentrepreneurs », précise M. Taché. L’hypothèse de droits accrus en matière de formation continue est également à l’étude.
« Pour les plates-formes, le véritable enjeu est de montrer qu’elles sont des entreprises responsables, prêtes à accorder des protections supplémentaires aux travailleurs indépendants qui collaborent avec elles, résume Me Aurélien Louvet, du cabinet Capstan. Mais ces garanties nouvelles ne doivent pas être vues comme un indice laissant présumer une relation salariale entre les deux parties. » Autrement dit, il ne faudrait pas que les « ubérisés » tirent parti de ces droits nouveaux pour se voir reconnaître, devant les tribunaux, la qualité de salarié. Début mars, le cabinet de Mme Pénicaud avait d’ailleurs précisé qu’il fallait « traiter cette question de la requalification en salariat » afin de « sécuriser le “business model” » des plates-formes.
La démarche du gouvernement, fondée sur le dialogue « avec les entreprises de l’économie collaborative, est la bonne », commente l’économiste Gilbert Cette, coauteur du livre Travailler au XXIe siècle (Odile Jacob, janvier 2017). « Toutes les parties prenantes peuvent gagner à l’instauration de normes stables, poursuit-il. Mais le sujet ne doit pas être cantonné à la protection sociale. Il faut parvenir à un socle de droits plus larges, par exemple la possibilité de contester une déconnexion par la plate-forme, comme les salariés peuvent contester un licenciement. »
Cofondateur du Collectif des livreurs autonomes de Paris, Jérôme Pimot se montre beaucoup plus dubitatif sur l’issue des tractations en cours : « Elles ne laissent rien présager de bon. Ou alors que des effets d’annonce. »



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-8"> ¤ Afin de compenser la taxe d’habitation pour les collectivités, le gouvernement doit toucher à l’équilibre du système.
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Plongée dans le millefeuille de la fiscalité locale

Afin de compenser la taxe d’habitation pour les collectivités, le gouvernement doit toucher à l’équilibre du système.



Le Monde
 |    09.05.2018 à 10h58
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 16h20
    |

            Patrick Roger








                        



                                


                            
La fiscalité locale est un maquis quasi inextricable que seuls quelques – rares – spécialistes parviennent à déchiffrer. Chargés par le premier ministre d’une mission sur la refonte de la fiscalité, le sénateur (LRM) du Val-d’Oise Alain Richard et l’ex-préfet Dominique Bur, ancien directeur général des collectivités locales, devaient remettre leur rapport mercredi 9 mai. Le dispositif retenu pour remplacer la taxe d’habitation, dont la suppression intégrale a été annoncée pour 2020, est évidemment au centre des attentions. Mais quand on touche à un élément de cet écheveau complexe, c’est tout l’édifice qui est atteint. Aussi importe-t-il d’en identifier les différentes composantes. C’est ce qu’a fait le Conseil économique, social et environnemental (CESE) dans un avis adopté le 10 avril.


Les ressources des collectivités
En 2016, les ressources globales des collectivités territoriales se sont élevées à 230 milliards d’euros. Sur ce total, les impôts locaux en représentent un peu plus d’un tiers (36 %), les autres impôts et taxes, 20 %, les tarifs publics et les redevances, 12 %. Les concours de l’Etat interviennent pour un peu moins d’un quart (24 %). Ainsi, entre 2012 et 2016, malgré la baisse des concours financiers de l’Etat, notamment de la dotation globale de fonctionnement (DGF), les ressources des collectivités ont continué à progresser légèrement de 0,5 % par an, du fait de l’augmentation des impôts locaux et autres impôts et taxes à un rythme annuel supérieur à 3 %.

Si la situation financière globale des collectivités s’est améliorée dans la période récente, avec des résultats positifs de 1,1 milliard d’euros en 2015 et de 4,1 milliards en 2016, cela s’est fait au prix d’une baisse sensible des investissements. Entre 2005 et 2016, la part des investissements dans les dépenses des collectivités a régressé de 27 % à 21 %, en particulier pour les départements, où le poids de l’investissement est passé de...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-9"> ¤ Le médecin urgentiste a rappelé la « flambée des difficultés » dans les SAMU de France après la prise en charge défaillante à Strasbourg d’une jeune fille, morte en décembre.
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Mort d’une jeune fille : Patrick Pelloux dénonce un manque de moyens dans les centres d’appels du SAMU

Le médecin urgentiste a rappelé la « flambée des difficultés » dans les SAMU de France après la prise en charge défaillante à Strasbourg d’une jeune fille, morte en décembre.



Le Monde
 |    09.05.2018 à 10h15
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 18h01
   





                        


« Epouvantable ». C’est le qualificatif qu’a utilisé Patrick Pelloux, le président de l’Association des médecins urgentistes de France (AMUF), dans Le Parisien de mercredi 9 mai pour parler de l’enregistrement de l’appel qu’a passé Naomi Musenga au service d’aide médicale urgente (SAMU) de Strasbourg le 29 décembre 2017. « On voit depuis vingt ans flamber les difficultés dans les SAMU en France », a expliqué le médecin urgentiste, qui en appelle à la ministre de la santé pour engager un travail de réflexion sur l’organisation des secours en France.

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Souffrant de fortes douleurs au ventre, la jeune femme était seule quand elle a composé le « 15 » pour appeler à l’aide. Elle avait obtenu une réponse moqueuse et dédaigneuse de l’opératrice du SAMU, qui lui avait recommandé d’appeler SOS-Médecins avant de raccrocher. Au bout de cinq heures, Naomi était parvenue à joindre les urgences médicales qui avaient in fine déclenché l’intervention du SAMU. Victime d’un infarctus, elle a été emmenée à l’hôpital puis transférée en réanimation, avant de mourir quelques heures plus tard d’une « défaillance multiviscérale sur choc hémorragique », selon le rapport d’autopsie.
« Il faut une enquête judiciaire pour faire toute la lumière » sur les faits, a dit M. Pelloux. Pour l’heure, les hôpitaux universitaires de Strasbourg ont annoncé avoir diligenté une enquête administrative et la ministre de la santé, Agnès Buzyn, a demandé une enquête de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) « sur ces graves dysfonctionnements ».
« Véritables “call centers” »
Mais au-delà de l’événement tragique, cet enregistrement témoigne, selon Patrick Pelloux, des graves problèmes dont souffre l’organisation des secours en France. L’urgentiste a rappelé qu’en 1988, on comptait 8 millions de passages aux urgences chaque année, contre 21 millions aujourd’hui.

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« Les appels au SAMU ont, dans le même temps, plus que triplé. En clair, un Français sur trois passe chaque année par lui mais nous n’avons pas redimensionné les centres d’appels pour répondre à l’ampleur de la demande », a-t-il détaillé, dénonçant la mise en place « inacceptable » de « véritables “call centers” ».
Et la conséquence pour les patients est directe : leur prise en charge s’est « fortement dégradée », assure le président de l’AMUF, qui a insisté sur les risques accrus de « faire une erreur, comme cela semble le cas dans l’exemple de Strasbourg ». Si l’enquête devra, selon lui, établir les fautes, M. Pelloux a également souligné qu’il faudrait déterminer depuis combien de temps l’opératrice travaillait, et le nombre d’appels qu’elle avait reçus auparavant.
« On a des soignants épuisés, stressés, en burn-out, qui deviennent détachés de la souffrance du patient », a-t-il rappelé, appelant le ministère à « recruter massivement du personnel dans les centres de régulation ».
Dans un communiqué commun, l’AMUF et SAMU urgences de France (SUDF) ont demandé mardi « un rendez-vous immédiat » avec la ministre de la santé, « pour trouver des solutions aux problèmes de régulation médicale afin qu’un tel drame ne se reproduise pas ».



                            


                        

                        


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Nicolas Hulot, un bilan en deçà des attentes

Après un an, les réalisations du très prudent ministre de l’environnement paraissent bien maigres, juge le professeur de sciences politiques Simon Persico.



Le Monde
 |    09.05.2018 à 07h16
    |

Simon Persico (professeur de science politique à Sciences Po Grenoble et chercheur au laboratoire Pacte)







                        



                                


                            
Le monde de l’écologie était très optimiste quand il a appris, en mai 2017, la décision de Nicolas Hulot d’entrer au gouvernement en tant que ministre de la transition écologique. Pour les ONG, les entreprises de l’économie verte, les associations, et même les cadres du parti EELV, les attentes étaient grandes à l’égard du fer de lance le plus populaire et médiatique du mouvement écologiste français.
Sa stratégie était claire. Il s’agissait d’utiliser son rang protocolaire et son aura médiatique pour peser de l’intérieur sur la conduite des politiques gouvernementales. Pressenti, avant l’élection présidentielle, pour y représenter la nébuleuse écolo, il avait finalement privilégié une stratégie d’accompagnement d’un Emmanuel Macron aux positions souples, en apparence, sur les questions écologiques.
Cette stratégie n’est pas vraiment nouvelle. C’est le choix qu’avait fait avant lui un Brice Lalonde, pionnier des Amis de la Terre France et ancien leader écologiste : en 1988, il avait rejoint le gouvernement de Michel Rocard en tant que secrétaire d’Etat, puis ministre de l’environnement, pour finalement sortir progressivement des radars politiques. Nicolas Hulot connaîtra-t-il le même destin ?
Quelques succès
Il est évidemment trop tôt pour répondre de manière univoque à cette question. Toutefois, de nombreux travaux de science politique montrent que les réformes qui ne sont pas adoptées la première année du mandat ont beaucoup de chances de ne pas l’être par la suite. De ce point de vue, cette première année de mandat offre déjà de nombreux indices pour évaluer le succès de Nicolas Hulot.
Si l’on s’intéresse aux résultats obtenus sur le front du changement des politiques publiques, la réponse est nuancée. L’exécutif a connu quelques succès importants en la matière. Il y a d’abord eu l’abandon de l’aéroport Notre-Dame-des-Landes. Cette décision symbolique, très attendue des acteurs de l’écologie, peut sans doute être mise au crédit de Nicolas...




                        

                        


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A Orléans, Edouard Philippe se met dans les pas d’Emmanuel Macron pour célébrer Jeanne d’Arc

Le premier ministre était venu présider, mardi, les fêtes johanniques organisées chaque année par la ville.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 21h21
 • Mis à jour le
08.05.2018 à 22h10
    |

            Cédric Pietralunga (envoyé spécial à Orléans)








                        



   


En 2016, Emmanuel Macron y avait vanté une Jeanne d’Arc qui « fend le système » pour « rassembler la France », ce qui avait été interprété comme une allégorie de son propre parcours. Deux ans plus tard, Edouard Philippe s’est prêté, lui aussi, au discours à double sens à Orléans (Loiret), mardi 8 mai, où le premier ministre était venu présider les fêtes johanniques organisées chaque année par la ville, afin de célébrer sa libération, en 1429, d’un siège mené durant sept mois par les Anglais.
« Dans cette histoire sombre, tragique, surgit le plus inattendu des visages »
Sous un soleil de plomb et devant tous les corps constitués, le chef du gouvernement a ainsi rappelé que l’époque de Jeanne d’Arc était « celle d’un roi sans autorité, d’un royaume en proie aux luttes intestines (…), d’une armée découragée, et celle d’un peuple qui doute », autant de points également caractéristiques de la France durant la dernière campagne présidentielle, selon Emmanuel Macron. « Mais dans cette histoire sombre, tragique, surgit le plus inattendu des visages », a ajouté Edouard Philippe. Une allusion à la bergère de Domrémy, mais dans laquelle on pouvait aussi voir la figure de l’ancien ministre de l’économie devenu président de la République en mai 2017.
Le chef du gouvernement a filé la comparaison à plusieurs occasions. « Cette jeune femme, (…) on la moque (…), on la rabroue (…) parce qu’elle veut agir là où d’autres cherchent à temporiser. (…) On l’insulte aussi. Beaucoup. Dans des termes très crus », a-t-il ainsi énuméré devant le maire de la ville, Olivier Carré, en rupture comme lui du parti Les Républicains. « Mais il en fallait plus. Il en fallait plus pour faire perdre à Jeanne d’Arc la certitude de sa mission », a ensuite ajouté l’ancien maire du Havre, sans qu’on ne puisse s’empêcher, là aussi, d’y voir une référence au chef de l’Etat.
Lors d’un bain de foule de près de deux heures qu’il s’est offert après avoir assisté à un défilé militaire, Edouard Philippe s’est attaché à rappeler la fermeté et la conviction avec lesquelles, lui aussi, il mène la politique du gouvernement. « Tenez bon ! Faut aller jusqu’au bout ! », lui lançait un badaud. « Comptez sur moi », lui répondait le premier ministre, qui était entouré d’une dizaine d’officiers de sécurité et fut même survolé un temps par un drone de la police. « Ne lâchez rien aux cheminots ! », criait un autre. « On va aller jusqu’au bout, on va transformer les choses », assurait M. Philippe, qui a rencontré les organisations syndicales de la SNCF, lundi 7 mai à Matignon, sans aboutir pour le moment à un accord qui permettrait de mettre fin à la grève dans les transports.
L’esquive de questions qui fâchent
Quelques retraités ont bien tenté d’interpeller le premier ministre sur la hausse de la CSG, qu’ils considèrent comme injuste. « J’ai fait quarante ans de nuit et vous me piquez mes sous », lui a ainsi lancé un homme. « Faudrait un peu penser à nous et à notre CSG ! Faudrait écouter le peuple ! », ajoutait un autre. Mais à chaque fois, le locataire de Matignon préfère esquiver, continuant son chemin avec le sourire. Il s’est seulement arrêté lorsqu’il a été interrogé par un père de famille qui lui demandait pourquoi seules les classes de CP et de CE1 étaient dédoublées dans les zones difficiles. « On ne fait pas tout tout de suite, on met d’abord les moyens là où il y a les priorités », lui a répondu M. Philippe, laissant entendre que le dédoublement intervenu à l’automne ne pourrait être qu’une première vague.
Une participation du général de Gaulle à Nicolas Sarkozy
Si la visite de M. Macron, il y a deux ans, avait suscité la polémique, notamment au sein de la gauche, rien de tel cette année. Il est d’ailleurs de tradition qu’un membre du nouvel exécutif participe aux fêtes de Jeanne d’Arc après une élection présidentielle : le général de Gaulle, André Malraux, Valéry Giscard d’Estaing mais aussi Jacques Chirac ou Nicolas Sarkozy s’y étaient rendus. François Mitterrand avait fait deux fois le voyage. Selon le maire d’Orléans, Emmanuel Macron aurait lui-même promis de revenir d’ici à la fin de son mandat.
« Chaque génération fait face à des défis, parfois des périls, qui n’ont heureusement ni la même nature ni la même gravité. Mais face à eux, notre pays a toujours le même choix : d’un côté, celui de la division, du repli et du découragement ; de l’autre, celui de l’unité – qui n’est jamais simple, mais qui est fondamental –, celui de l’ambition et du courage. »
Ainsi conclut Edouard Philippe dans son discours tenu au pied de la cathédrale Sainte-Croix d’Orléans. On pouvait également y voir le défi de son gouvernement pour le reste du quinquennat.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-12"> ¤ Ce sera la 16e journée de grève à la SNCF contre la réforme ferroviaire.
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Grève SNCF : 50 % des TGV, TER et Transilien circuleront mercredi

Ce sera la 16e journée de grève à la SNCF contre la réforme ferroviaire.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 16h30
 • Mis à jour le
08.05.2018 à 17h30
   





                        


La moitié des TGV, TER et Transilien circuleront mercredi, lors de la 16e journée de grève à la SNCF contre la réforme ferroviaire, selon les prévisions de trafic de la direction, publiées mardi 8 mai.
Il y aura un train Intercités sur trois, a ajouté la direction dans un communiqué. En Ile-de-France, le trafic sera normal sur le RER A, tandis qu’on comptera un train sur deux pour le RER B et un train sur trois pour le RER C. A l’international, il y aura en moyenne un train sur deux, avec un trafic « quasi normal » pour les Eurostar et Thalys.
Par rapport aux prévisions de mardi, le trafic sera en baisse pour les TGV, Transilien, et à l’international, en hausse pour les trains Intercités et stable pour les TER.

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Ces deux jours de grève forment le huitième épisode de la mobilisation en pointillé, menée depuis début avril par les syndicats CGT, UNSA et CFDT de la SNCF contre le projet gouvernemental de réforme ferroviaire. SUD-Rail, autre organisation représentative au sein du groupe public, a lancé, de son côté, un préavis de grève illimitée.
Le trio CGT-UNSA-CFDT a déjà déposé son préavis pour la neuvième séquence de grève, qui débutera samedi à 20 heures et s’achèvera mardi prochain à 7 h 55.
La suite du mouvement en suspens
Les syndicats, qui ont été reçus lundi à Matignon par le premier ministre, doivent se réunir mercredi soir au siège de la CGT à Montreuil (Seine-Saint-Denis) pour décider des suites du mouvement, alors qu’Edouard Philippe est resté ferme sur les grands principes de sa réforme, concédant seulement aux syndicats la possibilité de proposer des amendements pour « finaliser » le projet de loi avant son examen au Sénat fin mai.
« Pour nous, clairement, la grève se poursuit », avait déclaré Laurent Brun, secrétaire général de la CGT-Cheminots (1er syndicat à la SNCF), à sa sortie de Matignon. Plus tard sur Franceinfo, il avait affirmé que, lors de la réunion intersyndicale, « on aura probablement une petite proposition d’une nouvelle initiative des organisations syndicales pour bousculer un peu la situation ». « Le gouvernement reste droit dans ses bottes sur le cœur de son projet, donc il va falloir qu’on le bouscule un peu sur le cœur de son projet », avait-il ajouté.
L’UNSA-Ferroviaire (2e syndicat) a fait savoir dans un communiqué qu’elle « portera des amendements », mais « le délai sera très court » et « tout porte à croire que le gouvernement joue la montre ». SUD-Rail (3e syndicat) a posé dans un communiqué « la question du durcissement de la grève et de sa continuité jusqu’au retrait » du projet. « Le gouvernement portera seul la responsabilité du blocage », affirme SUD-Rail. La CFDT-Cheminots (4e syndicat), avec sa stratégie de « mobilisation et proposition », va poursuivre la grève et déposera « une quarantaine d’amendements » en vue de l’examen du texte au Sénat.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-13"> ¤ La ministre du travail se rendra auprès des magistrats instructeurs le 22 mai dans le cadre de l’enquête ouverte en juillet 2017 pour « favoritisme et recel de favoritisme ».
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-13"> ¤                     
                                                

Affaire Business France : Muriel Pénicaud convoquée chez le juge en tant que témoin assisté

La ministre du travail se rendra auprès des magistrats instructeurs le 22 mai dans le cadre de l’enquête ouverte en juillet 2017 pour « favoritisme et recel de favoritisme ».



Le Monde
 |    08.05.2018 à 16h26
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 06h40
    |

            Simon Piel








                        



   


L’ancienne directrice générale de Business France, organisme public voué à la promotion de l’image économique de la France à l’étranger, et actuelle ministre du travail, Muriel Pénicaud, entrevoit une issue heureuse à la procédure judiciaire qui la menaçait.
Comme l’a annoncé Le Canard Enchaîné, prestement confirmé par le cabinet de Mme Pénicaud, cette dernière est convoquée le 22 mai par les juges d’instruction Renaud Van Ruymbeke et Charlotte Bilger en vue d’être placée sous le statut de témoin assisté dans l’affaire dite « French Tech ». Une mise en examen infamante et surtout synonyme de démission s’éloigne pour la ministre.
Son audition intervient un peu plus d’un an après l’ouverture d’une enquête préliminaire pour favoritisme visant à déterminer si l’organisation, en janvier 2016, d’une soirée à Las Vegas (Nevada) à l’occasion du Consumer Electronics Show (CES), grand-messe mondiale de l’innovation, autour du jeune et ambitieux ministre de l’économie Emmanuel Macron et des start-up françaises, a respecté les règles de la commande publique.

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Organisée à la hâte et sous la pression du cabinet de M. Macron qui voyait dans cet événement un excellent moyen de nourrir une stature internationale et dynamique, le coût de la soirée a dépassé le montant de 207 000 euros qui obligeait Business France à mettre plusieurs entreprises en concurrence. Ce que l’organisme public n’a pas fait, au grand bonheur d’Havas à qui il est revenu de se charger de l’organisation.
« Dysfonctionnements »
Muriel Pénicaud a-t-elle pu tout ignorer des modalités financières de la soirée ? Non, assure Fabienne Bothy-Chesneau, l’ancienne directrice de la branche ProCom de Business France – placée en septembre 2017 sous le statut de témoin assisté – qui pointe les ambitions politiques de sa patronne d’alors. Non aussi, semblent dire plusieurs courriels adressés à Mme Pénicaud, démontrant qu’elle suivait les grandes étapes de l’organisation. Oui a-t-elle toujours assuré de son côté. « Possible », a jugé l’inspecteur des finances chargé d’auditer les comptes de la soirée cité par Le Canard Enchaîné pointant toutefois « un événement particulièrement coûteux » ponctués de « dysfonctionnements ».

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Par ailleurs, de nouveaux éléments révélés par l’hebdomadaire satirique laissent entendre que l’enquête pourrait s’orienter vers Havas et les conditions dans lesquelles l’entreprise a remporté auprès de Business France un autre contrat d’un montant de 13,5 millions d’euros, celui de « Creative France » destiné à promouvoir la technologie française à l’étranger.
Parmi les courriels saisis par les enquêteurs, plusieurs, échangés avant l’attribution du marché, attestent de contacts entre Muriel Pénicaud et Stéphane Fouks, vice-président du groupe Havas. L’un d’eux, envoyés par Muriel Pénicaud à son assistante le 4 juin 2015 précise même : « J’ai un rendez-vous secret avec Fouks. Cela ne doit pas figurer dans mon agenda et cela ne doit pas se savoir. »



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-14"> ¤ En 2017, il avait assisté à l’événement avec François Hollande. Mais cette année, l’ancien président de la République n’était pas présent.
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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-15"> ¤ Dans une tribune au « Monde », Patrice Lanco, ancien inspecteur général de l’équipement, estime qu’un partage progressif entre l’Etat, des investisseurs et certains groupes HLM,du gâteau que représente ce pilier du modèle social français est en cours.
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« Un scénario de financiarisation du logement social se dessine au détriment du bien commun »

Dans une tribune au « Monde », Patrice Lanco, ancien inspecteur général de l’équipement, estime qu’un partage progressif entre l’Etat, des investisseurs et certains groupes HLM,du gâteau que représente ce pilier du modèle social français est en cours.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 14h00
    |

Patrice Lanco (Ancien haut fonctionnaire au ministère du logement)







                        



                                


                            
Tribune. Le logement social est un pilier du modèle social français. Avec 4,6 millions de logements, il loge un ménage sur six, soit 10 millions de personnes. Amortisseur face à la crise, filet de sécurité pour les plus fragiles, c’est aussi un poids lourd de l’économie : 17 milliards d’euros d’investissement en 2015.
Ce patrimoine s’est constitué au fil des générations par l’effort cumulé des locataires (20 milliards d’euros de loyers par an, dont 40 % servent à rembourser les prêts qui ont financé le patrimoine), de l’Etat, des collectivités locales, des épargnants sur le Livret A, des entreprises et des salariés (ex-1 % logement). L’ancien ministre du logement Louis Besson l’a qualifié en 1990 de « patrimoine de la nation ».
Bien que grevé de 140 milliards d’euros de dette, ce patrimoine suscite des convoitises
C’est un bien commun dont les bailleurs sociaux ne sont que les dépositaires et les gestionnaires, qui n’a vocation à être approprié ni par l’Etat ni par des actionnaires. La loi garantit la pérennité de sa vocation sociale en fixant des plafonds de ressources et de loyers.
Bien que grevé de 140 milliards d’euros de dette, ce patrimoine suscite des convoitises. Le modèle économique HLM est ébranlé par trois facteurs : le niveau historique des prix de l’immobilier et du foncier, la paupérisation des locataires et le désengagement de l’Etat.
L’Etat a arrêté de subventionner la production de logements sociaux, financée par des prélèvements sur les bailleurs sociaux eux-mêmes. Il veut aller plus loin en inversant les flux financiers afin de prélever une partie de la richesse accumulée. La loi de finances 2018 met ainsi la pression sur le logement social avec une vision budgétaire, mais aussi stratégique : il s’agit d’impulser un changement de modèle.
Montage complexe
Le gouvernement, échaudé par le tollé contre la baisse de 5 euros de l’aide personnalisée au logement (APL), a conçu un montage plus...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-16"> ¤ Le texte est débattu en commission à l’Assemblée nationale mercredi.
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Article sélectionné dans La Matinale du 08/05/2018
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Projet de loi contre les violences sexuelles : les associations dénoncent des reculs

Le texte est débattu en commission à l’Assemblée nationale mercredi.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 14h00
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 06h41
    |

            Gaëlle Dupont








                        



                                


                            

Un coup d’épée dans l’eau, voire une régression. Avant le débat parlementaire sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes – prévu mercredi 9 mai en commission des lois, puis à partir du lundi 14 mai en séance publique à l’Assemblée nationale –, plusieurs associations de défense des droits des femmes et des enfants s’inquiètent des conséquences du texte et espèrent le voir amendé par les parlementaires.
« Le texte est non seulement insatisfaisant, mais préoccupant car il augmente le risque de voir encore plus de viols renvoyés en correctionnelle au lieu d’être jugés aux assises », affirme la psychiatre Muriel Salmona, présidente de l’association Mémoire traumatique et victimologie. Une interprétation contestée par le gouvernement.
Emotion suscitée par deux affaires récentes
L’article 2 du projet de loi, consacré à la répression des abus sexuels sur les mineurs, concentre les critiques. Il a été conçu pour répondre à l’émotion suscitée par deux affaires judiciaires récentes – l’une jugée à Pontoise et l’autre à Melun –, dans lesquelles des fillettes de 11 ans ont été considérées comme ayant consenti à des rapports sexuels avec des hommes majeurs.
La secrétaire d’Etat à l’égalité entre les femmes et les hommes, Marlène Schiappa, avait dans un premier temps envisagé que toute relation sexuelle entre un majeur et un mineur de moins de 15 ans soit passible de poursuites pour viol (donc de vingt ans de prison), sans que la question du consentement du mineur puisse être posée. Le Conseil d’Etat a rejeté cette option, au motif qu’elle ne garantissait pas le droit de toute personne accusée d’un crime à se défendre, et risquait l’inconstitutionnalité.

Le texte ne fait donc que préciser les notions de contrainte morale et de surprise, deux éléments constitutifs du viol selon le code pénal (« tout acte de pénétration sexuelle commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte,...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-17"> ¤ Dans son rapport annuel, l’ONG Reporters sans frontières s’alarme du dénigrement systématique des journalistes par le député de La France insoumise.
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La stratégie de « haine des médias » de Jean-Luc Mélenchon inquiète Reporters sans frontières

Dans son rapport annuel, l’ONG Reporters sans frontières s’alarme du dénigrement systématique des journalistes par le député de La France insoumise.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 12h52
 • Mis à jour le
09.05.2018 à 09h45
    |

            Anne-Sophie Faivre Le Cadre








                        


Dans son classement annuel pour la liberté de la presse, publié le 25 avril, Reporters sans frontières s’alarme du « dénigrement systématique de la profession par certains leaders politiques ». Pour illustrer son propos, l’organisation non gouvernementale a notamment mis en avant les fréquentes sorties de Jean-Luc Mélenchon envers les journalistes.

   


Quelques heures après la publication du classement de RSF, le politologue et membre de La France insoumise (LFI) Thomas Guénolé a contesté cette affirmation, assurant que Jean-Luc Mélenchon n’avait pas directement appelé à la haine envers les journalistes. « La phrase réelle, en résumé, c’est : “Etre ulcéré par les médias c’est légitime, mais il faut les combattre de façon réfléchie et politiquement.” C’est un appel au combat politique calme », a-t-il dit, rappelant que l’adversaire de LFI est « le système médiatique » et non « les journalistes dans leur ensemble ». « Nous sommes de leur côté », a conclu M. Guénolé. Qu’en est-il exactement ?
« La haine des médias est juste et saine »
La citation mentionnée par RSF est issue d’une note de Jean-Luc Mélenchon publiée sur son blog le 26 février 2018. Le président du groupe La France insoumise à l’Assemblée y écrivait que « si la haine des médias et de ceux qui les animent est juste et saine, elle ne doit pas nous empêcher de réfléchir et de penser notre rapport à eux comme une question qui doit se traiter rationnellement dans les termes d’un combat ». Il qualifiait ensuite la presse de « première ennemie de la liberté d’expression » en avançant que le « parti médiatique […] inoculait de la drogue dans les cerveaux » — avant de conclure que « le pouvoir médiatique est d’essence complotiste ».
Longue série de sorties hostiles
Cette déclaration s’inscrit dans une longue série de sorties hostiles à des journalistes. En 2010, déjà, le responsable politique qualifiait un étudiant en journalisme venu l’interviewer entre les deux tours des élections régionales de « petite cervelle » au service d’un « métier pourri », d’une « sale corporation voyeuriste et vendeuse de papier ». En mars 2014, c’est au tour d’un journaliste de « La Nouvelle Edition », une émission de Canal+, qui tentait de l’interroger de se faire traiter « d’abruti » et de « vermine ».
Lors de la dernière campagne présidentielle, le 18 mars 2017, M. Mélenchon insultait de « sale con » et d’« hyène » un journaliste de « C à vous » qui l’interrogeait sur sa stratégie vis-à-vis de Benoît Hamon. Ou qualifiait « d’ennemie » la chaîne France 2, qui lui proposait de participer au journal de 20 heures, dans une scène enregistrée pour le documentaire L’Insoumis.
Plus récemment, Jean-Luc Mélenchon n’a pas apprécié les conditions dans lesquelles il a été interrogé lors de « L’Emission politique » de France 2. Il aurait alors insulté la journaliste Nathalie Saint-Cricq hors antenne, lui lançant « va te faire foutre », selon Quotidien. Peu après, il réclamait dans une longue note postée sur son blog un « tribunal professionnel » des médias contre « les menteurs, les tricheurs, les enfumeurs ».
Vocabulaire belliqueux
Loin d’être le fruit du hasard ou d’une aversion personnelle envers la corporation journalistique, la position antimédias de M. Mélenchon résulte d’une stratégie politique. « On considère que les médias ne sont pas le reflet de la réalité et qu’ils sont la deuxième peau du système », disait déjà en 2013 au Monde François Delapierre, défunt bras droit de Jean-Luc Mélenchon. Dans sa note de blog datée du 26 février 2018, Jean-Luc Mélenchon s’en prenait à la « caste médiatique » avec force termes belliqueux. Ainsi, le candidat déçu à l’élection présidentielle déclarait-il avoir « beaucoup appris sur l’art de la guerre », sur comment « parer les coups » et ne pas s’être laissé submerger par la haine, « victoire de l’ennemi ».

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S’inscrire en opposition aux médias, donc, tout en les utilisant pour diffuser ses idées. « Les outrances du système médiatique visent à me rendre clivant. J’utilise sa force négative pour coaliser en notre faveur », déclarait en septembre 2017 Jean-Luc Mélenchon au magazine Marianne. Les chiffres de temps de parole du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), compilés par le site Politologue, confirment la stratégie d’utilisation : entre le 1er février et le 21 avril 2017, le candidat de LFI a bénéficié de sept jours et dix-neuf heures de temps d’antenne sur les télévisions et radios. A titre de comparaison, Emmanuel Macron et Marine Le Pen avaient bénéficié de dix jours de temps de parole, quand Philippe Poutou, Nathalie Arthaud, François Asselineau, Jean Lassalle et Jacques Cheminade n’ont pas dépassé les deux jours de temps de parole.
« Cette haine ne vient pas de nulle part »
Historienne belge, Marie Peltier a publié un livre de référence sur la posture antisystème et antimédias adoptée par La France insoumise (L’Ere du complotisme, la maladie d’une société fracturée, 2016). Pour la chercheuse, les fréquentes insultes de Jean-Luc Mélenchon aux journalistes sont un choix politique. « Cette haine ne vient pas de nulle part, analyse-t-elle. Elle vient de l’imaginaire antisystème sur lequel est construite toute la stratégie de La France insoumise. C’est un vieil imaginaire, qui a toujours une double cible : les représentants politiques et les médias. »
Paroxysme du média « bashing »
Selon l’historienne, le média bashing, ou dénigrement des médias, est en vogue depuis une quinzaine d’années, mais il a atteint, au cours de ces derniers mois, une forme paroxystique. « On peut faire le parallèle avec Trump, qui a beaucoup utilisé la corde antimédias primaire en insultant les journalistes, et qui a été élu là-dessus. Le discours antisystème, antimédias et antiélites de M. Mélenchon est opportuniste : il explique une grande partie de son score aux dernières élections. »
Pour s’éloigner du prêche des « curés médiatiques » que dénonce fréquemment M. Mélenchon, rien ne vaut les ouailles de sa propre paroisse. Le Média, webtélé de gauche, voulait répondre aux attentes de ceux qui « sont profondément déçus par le paysage médiatique français ». Bien que s’étant toujours défendue d’être proche de LFI, elle est dirigée par des personnalités proches du parti de Jean-Luc Mélenchon — à l’instar de Sophia Chikirou, qui fut sa directrice de campagne, devenue cofondatrice du Média.
Las, moins de deux mois après son lancement, Le Média était confronté à de vives critiques concernant son traitement de l’actualité en Syrie et à la diffusion d’un faux témoignage sur des violences policières à Tolbiac. La webtélé a également été frappée par le désengagement d’une dizaine de ses soutiens historiques, à l’instar de Noël Mamère. « Le Média ne répond plus, à nos yeux, à la promesse initiale, ni sur le fond ni sur la forme », déclaraient onze personnalités en mars 2018.
Contactée par Le Monde, La France insoumise n’a pas souhaité répondre à nos questions.

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Correction, le 9 mai à 9 h 30 : les propos de Jean-Luc Mélenchon à l’encontre de Nathalie Saint-Cricq n’ont pas été tenus à l’antenne. Il s’agit d’une altercation qui aurait eu lieu après l’émission et a été rapportée par Quotidien.



                            


                        

                        


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Gaspard Gantzer prépare sa bataille de Paris

L’ancien communicant de François Hollande réfléchit à se lancer aux municipales avec son propre mouvement.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 11h21
 • Mis à jour le
08.05.2018 à 15h05
    |

            Béatrice Jérôme








                        



                                


                            

Autour d’un mojito ou d’une bière, jeudi 3 mai, à la Bellevilloise, un café-concert du 20e arrondissement de Paris, Gaspard Gantzer a invité une quarantaine de trentenaires et de quadras parisiens. L’ancien conseiller en communication de François Hollande à l’Elysée était entouré d’un cercle d’amis – entrepreneurs, communicants, avocats, urbanistes, artistes… –, de quelques jeunes énarques, conseillers de cabinet en poste au gouvernement. Mais aussi de hauts fonctionnaires de la Ville de Paris, restés proches de l’ancien porte-parole de l’ex-maire de la capitale de Bertrand Delanoë de 2010 à 2013.
Devant ses convives, M. Gantzer a fait l’apologie des « années Delanoë ». Pour mieux déplorer certains pans de la gestion d’Anne Hidalgo, dont le fiasco patent, à ce jour, de la mise en service des nouveaux Vélib’. La réunion était une « soirée entre potes de Gaspard » selon une invitée. Mais tous ont bien compris qu’ils assistaient au tour de chauffe de sa campagne pour les municipales de 2020.
Car, depuis quelques mois, l’ex-communicant de l’Elysée porte, sur les réseaux sociaux et dans les médias, un intérêt et une préoccupation de plus en plus manifestes pour l’avenir de la capitale. Sur Twitter, il critique les nids-de-poule ou l’encombrement de la ligne 13. Sur France Inter, le 30 avril, il affirme qu’il serait content de s’intéresser à Paris « parce que c’est la ville dans laquelle [il est] né, [a] grandi et pour laquelle [il a] travaillé pendant de nombreuses années pour Bertrand Delanoë ». Dans la nouvelle postface de son livre, La politique est un sport de combat (Fayard, 2017), il déclare sa flamme aux Parisiens : « Si je m’engage ce sera avec eux (…) Ce sera pour eux. »
Promotion Senghor
Une attitude qui ne laisse plus planer beaucoup de doutes. Codirigeant, depuis 2017, d’une agence de communication, M. Gantzer envisage bel et bien de partir...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-19"> ¤ Sur les six mesures annoncées dans son programme, seules quatre ont été adoptées, dont deux remaniées.
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Les engagements à moitié tenus d’Emmanuel Macron sur la « moralisation de la vie publique »

Sur les six mesures annoncées dans son programme, seules quatre ont été adoptées, dont deux remaniées.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 10h42
 • Mis à jour le
08.05.2018 à 10h48
    |

            Adrien Sénécat








                        


C’était une mise en scène inédite en France : le 15 septembre 2017, Emmanuel Macron signait, en direct à la télévision, les deux textes de moralisation de la vie politique. Mais derrière la symbolique, le contenu du texte en lui-même ne traduit qu’une partie des engagements présidentiels dans les faits. Sur les six mesures annoncées dans son programme, seules quatre ont déjà été adoptées, dont deux sensiblement remaniées.

   


Interdiction des embauches familiales
PROMESSE PLUTÔT TENUE
Emmanuel Macron avait promis que « toute embauche par un élu ou un ministre d’un membre de sa famille » soit interdite. En pratique, la loi prévoit deux cas :
L’interdiction d’embaucher un conjoint, un parent ou un enfant (ainsi que de ceux de son conjoint) pour les membres du gouvernement, les parlementaires ainsi que les maires.Des mesures de transparence pour des liens familiaux moins étroits. Par exemple, en cas d’embauche des frères et sœurs (ou de leur conjoint), ainsi que des enfants de ces derniers. Les anciens conjoints entrent également dans ce cadre.
Par ailleurs, la loi aborde le cas des embauches « croisées », c’est-à-dire le fait qu’un membre du gouvernement emploie un membre de la famille d’un de ses collègues. Ce cas doit alors être signalé à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP). Un système similaire existe également pour les parlementaires auprès de l’organe chargé de la déontologie de leur assemblée.
Les modalités de mise en œuvre de cette mesure sont détaillées dans la loi organique pour la confiance dans la vie politique.
Suppression du régime spécial des retraites des parlementaires
PROMESSE TENUE
Emmanuel Macron avait promis de rattacher les parlementaires au régime général, alors qu’ils bénéficiaient jusqu’ici d’un régime particulier qui leur permettait notamment de toucher une pension de près de 1 200 euros par mois, après un seul mandat, grâce à un système bien plus favorable que celui de l’immense majorité des salariés. Depuis le début de l’année 2018, leur régime est aligné sur celui de la fonction publique.
Cette réforme, qui ne sera pas rétroactive pour les droits acquis par le passé par les députés, permettrait, à terme, d’économiser autour de « dix millions d’euros par an », selon le bureau de l’Assemblée nationale.
Lutte contre les conflits d’intérêts au Parlement
REVUE À LA BAISSE
Le programme d’Emmanuel Macron annonçait « l’interdiction pour les parlementaires d’exercer des activités de conseil parallèlement à leur mandat, pour mettre fin aux conflits d’intérêts. »
La mesure a finalement été revue à la baisse : il ne sera finalement interdit que de « commencer » à exercer une fonction de conseil après le début du mandat de parlementaire ou de poursuivre celle-ci si elle a débuté « dans les douze mois précédant le premier jour du mois de son entrée en fonction ».
Obligation d’avoir un casier judiciaire vierge pour être candidat à une élection
REMANIÉE
Le programme du candidat annonçait « l’interdiction pour tous les détenteurs d’un casier judiciaire (niveau B2) de se présenter à une élection ». C’est finalement une mesure différente qui a été adoptée : l’interdiction de se présenter à une élection ne se base pas sur le casier judiciaire mais sur une peine complémentaire obligatoire d’inéligibilité, d’une durée maximum de dix ans, qui a été instaurée pour l’occasion.
Le juge pénal doit en principe (sauf décision contraire motivée) la prononcer pour toute une série de condamnations :
les délits d’atteintes à la probité (détournement de biens, fraudes électorales, fraude fiscale aggravée…) ;certaines violences ;les agressions sexuelles ;le harcèlement moral ou sexuel ;les discriminations ;les actes de terrorisme.
Ce revirement a été critiqué par certains, notamment l’association Anticor — qui a par ailleurs salué d’autres avancées contenues dans la loi. Parmi leurs arguments, le fait que seuls les faits commis à partir du 17 septembre 2017 pourront être visés par la nouvelle peine d’inéligibilité, là où l’utilisation du casier judiciaire B2 aurait pu permettre de tenir compte de faits plus anciens.
Le gouvernement a justifié ce changement de formule par le fait qu’une peine automatique d’inéligibilité aurait présenté un risque d’inconstitutionnalité, car elle aurait pu être jugée comme ne respectant pas le principe d’individualisation des peines. La formule initialement retenue, à savoir le fait de se baser sur le casier judiciaire B2, était calquée sur la norme appliquée aux recrutements de fonctionnaires et agents contractuels. Elle avait, en revanche, elle aussi ses failles : il est ainsi possible de demander au juge l’effacement de certaines peines de son casier judiciaire au bout de six mois.
Limitation des mandats dans le temps
RENVOYÉE À LA RÉFORME DES INSTITUTIONS
« L’interdiction du cumul de plus de trois mandats identiques successifs » a été renvoyée à la future réforme des institutions promise par le gouvernement. La promesse a d’ailleurs été rabotée au passage : Edouard Philippe a annoncé, le 4 avril, que les maires des communes de moins de 9 000 habitants ne seront pas concernés par la limitation, alors qu’ils représentent environ 96 % des élus municipaux, selon l’Insee.
Présentation par le président de son bilan une fois par an au Congrès
INCERTAINE
Emmanuel Macron s’est engagé sur « la présentation, par le président de la République, de son bilan national et européen une fois par an devant le Congrès ». La mesure n’a pas fait l’objet d’annonce concrète depuis l’élection présidentielle, mais le chef de l’Etat s’est exprimé devant les députés et sénateurs réunis une première fois à l’été 2017.

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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-20"> ¤ La centrale donnera sa réponse le 16 mai. Sa participation entérinerait un changement pour la CGT, qui avait l’habitude, depuis 2017, d’organiser ses propres journées d’action.
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Isolée sur le plan syndical, la CGT se prépare à rejoindre la « marée populaire » du 26  mai

La centrale donnera sa réponse le 16 mai. Sa participation entérinerait un changement pour la CGT, qui avait l’habitude, depuis 2017, d’organiser ses propres journées d’action.



Le Monde
 |    08.05.2018 à 10h31
 • Mis à jour le
08.05.2018 à 10h53
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            Raphaëlle Besse Desmoulières








                        


Isolée sur un plan syndical, la CGT s’apprêterait-elle à opérer un virage tactique ? Si la centrale de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a refusé, le 5 mai, de s’associer à la « fête à Macron » initiée par François Ruffin, député de La France insoumise (LFI), elle pourrait participer à une « marée populaire contre les réformes Macron » que plusieurs organisations syndicales, associatives et politiques appellent de leurs vœux le samedi 26 mai.
La confédération a en effet participé à deux réunions préparatoires le 17 avril et le 3 mai à la Bourse du travail. Elle était notamment représentée par Elsa Conseil, la directrice du cabinet du secrétaire général Philippe Martinez, ou encore par la numéro deux du syndicat, Catherine Perret. A l’origine de cette initiative, Attac et la Fondation Copernic qui l’ont rendue publique le 4 mai. En plus de ces associations et de la CGT, étaient cités dans un communiqué collectif Solidaires, la FSU, ou le groupe parlementaire LFI, le NPA et le PCF.
« Un projet d’appel a été bouclé le 3 mai mais ne sera diffusé que le 16 mai, une fois que la CGT aura consulté toutes ses instances, indique Pierre Khalfa, ancien coprésident de la Fondation Copernic. Ce serait un peu historique : d’habitude, ce sont certaines de leurs fédérations qui appellent et non la confédération. » Une différence significative.
Le 11 avril, M. Martinez avait indiqué dans un entretien au Monde qu’il ne serait pas présent le 5 mai, jugeant que « multiplier les dates génère de la division et n’est pas efficace ». Le 1er mai, avant le départ du cortège syndical, il avait semblé moins fermé. « Pourquoi pas manifester, mais à condition que cela ne soit pas derrière un drapeau », avait-il glissé. « Le 3 mai, on y est allé en disant : “Pourquoi pas une journée commune un samedi mais ça ne peut pas être la Fête à Macron”, indique Fabrice Angei, membre du bureau confédéral. Il ne s’agit pas de se joindre à un appel mais de permettre de faire la jonction entre les salariés et les citoyens, en participant à une élaboration collective à partir de revendications syndicales. » 

        Lire l’entretien :
         

          Philippe Martinez : « Macron doit descendre de son piédestal »



Pour ce dirigeant de la CGT, ce positionnement n’est pas « contradictoire » avec le 5 mai car il ne s’agit pas « d’un mot d’ordre uniquement politique ». Un avis que ne partage pas le secrétaire général de Force ouvrière, Pascal Pavageau, qui a jugé, lundi sur RMC/BFM-TV, que le 26 mai est « une manifestation d’ordre politique ». 
La participation à cette mobilisation doit encore être approuvée par le Comité confédéral national, le parlement de la CGT. La réponse sera donnée le 16 mai mais M. Angei se veut confiant : « Compte tenu de la façon dont c’est élaboré, et sachant que les questions qui intéressent les syndicats sont présentes et que ce n’est pas derrière quelqu’un, je ne vois pas pourquoi ce serait mal vécu. » Un bon observateur du monde syndical se montre plus circonspect. « Ce n’est pas dans la tradition de la CGT, ce serait une première, note-t-il. La CGT a du mal à du mal à appeler à participer à des initiatives qu’elle n’organise pas elle-même. Et depuis Viannet [secrétaire général de la CGT de 1992 à 1999], il y a une distanciation du champ politique et syndical. » 
Scrutée à la loupe
Depuis l’automne 2017, la CGT a joué une partition en solo en décidant de lancer pratiquement seule plusieurs journées d’action qui ont peu mobilisé. Ses méthodes sont critiquées par ses homologues syndicales. « Martinez et son équipe ont conscience des difficultés : l’espoir d’un front syndical uni au niveau confédéral s’est envolé et ils savent que la force du mouvement social n’est pas telle qu’elle puisse tout emporter comme en 1995, analyse l’un des participants au collectif du 26 mai. Le 5 mai a eu un écho extrêmement important dans leurs rangs mais la confédération ne pouvait pas appeler à y participer. Pour le 26, il faut qu’ils se bordent en interne mais l’attitude de Mélenchon a beaucoup énervé… »
Vendredi, lors d’une conférence de presse, puis samedi lors de la « Fête à Macron », Jean-Luc Mélenchon et LFI ont pu donner le sentiment à certains de vouloir préempter le mouvement, d’autant que le député des Bouches-du-Rhône a donné rendez-vous le 26 mai. « Il y avait un dispositif mis en place pour accroître la visibilité de LFI alors que beaucoup de gens étaient venus hors cadre », déplore Eric Beynel, porte-parole de Solidaires, présent dans le défilé. Ce dernier met en garde contre « une attitude qui se voudrait hégémonique [le 26 mai]. Ce serait contre-productif. L’unité demande le respect. Avec la CGT, nous avons été assez clairs sur le fait qu’on ne se laisserait pas instrumentaliser par qui que ce soit. Si cela devait être le cas, nous prendrions nos responsabilités ».
Pour M. Martinez, dont les relations avec M. Mélenchon se sont détériorées à l’automne 2017, l’enjeu est de ne pas se voir voler la vedette. Une prochaine réunion du collectif doit avoir lieu mercredi pour avancer sur la construction de la mobilisation. Si la CGT n’aura pas encore de réponse officielle à donner aux autres organisations, son attitude sera scrutée à la loupe. « Soit ils disent que c’est insupportable ce qu’a fait Mélenchon et ils se retirent, soit ils y vont à fond car ils auront tout intérêt à ce que le 26 mai soit une réussite », souligne l’un des organisateurs.



                            


                        

                        

