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Démission de Collomb : « cirque », « grand-guignol », « mauvais vaudeville » pour l’opposition

Les adversaires politiques de Macron ont ironisé sur le maintien, par le ministre de l’intérieur, de sa proposition de démissionner du gouvernement, refusée la veille.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 18h35
   





                        


« Cirque », « grand-guignol », « mauvais vaudeville ». L’opposition a ironisé mardi 2 octobre sur le maintien, par le ministre de l’intérieur, Gérard Collomb, de sa proposition de démissionner du gouvernement, refusée la veille par Emmanuel Macron. M. Collomb veut quitter son poste en mai 2019 pour se consacrer à sa candidature à la mairie de Lyon.

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Parmi les premiers à réagir, Marine Le Pen a évoqué un « cirque Pinder ». « Gérard Collomb dépose à nouveau sa démission. Ça va durer longtemps ce sketch ? Au moment où l’insécurité gangrène notre pays et où nos forces de l’ordre ont plus que jamais besoin d’une direction ! #CirquePinder », a écrit sur Twitter la présidente du Rassemblement national (RN, ex-FN) et finaliste de la présidentielle 2017.
A gauche, Olivier Faure, premier secrétaire du PS, a fustigé un « numéro de grand-guignol ». « Nous assistons en même temps à un numéro inédit de grand-guignol et à une débandade. Après le numéro 2 du gouvernement voilà le ministre de l’intérieur qui claque la porte du gouvernement. Jupiter est tombé de l’Olympe », a-t-il déclaré sur le même réseau social.
Pierre Laurent, secrétaire national du PCF, a déploré un « spectacle de déconfiture ». « Le feuilleton de la démission de Collomb n’a que trop duré. La sécurité du pays mérite mieux que ce spectacle de déconfiture gouvernementale », a tweeté le sénateur.
« Bras d’honneur à Macron »

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A droite, Nicolas Dupont-Aignan, président de Debout la France, y voit un « bras d’honneur » de M. Collomb à M. Macron. « Pendant que la France subit l’insécurité et l’immigration de masse, Gérard Collomb fait un bras d’honneur à Macron en maintenant sa démission contre l’avis du président de la République. Quand les plus fidèles en sont là, il y a de quoi s’inquiéter ! », a-t-il tweeté.
Pour Bruno Retailleau, chef de file des sénateurs LR, il s’agit d’un « mauvais vaudeville ». « Le spectacle qui se joue entre la Place Beauvau et le palais de l’Elysée tourne au mauvais vaudeville. Les Français méritent mieux que ces agitations de courtisans éconduits », a-t-il affirmé sur Twitter.
Le chef de l’Etat « attend désormais les propositions » d’Edouard Philippe en vue de la succession de Gérard Collomb, a indiqué l’Elysée. Selon l’entourage du président, Emmanuel Macron regrette que Gérard Collomb se soit mis en situation « de devoir démissionner ».

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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-2"> ¤ L’inquiétude grandit à Belfort, le berceau d’Alstom, dont la division énergie a été rachetée en 2015 par General Electric, aujourd’hui en difficulté.
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Les déboires de General Electric inquiètent les ex-Alstom

L’inquiétude grandit à Belfort, le berceau d’Alstom, dont la division énergie a été rachetée en 2015 par General Electric, aujourd’hui en difficulté.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 17h36
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 18h39
    |

            Jean-Michel Bezat








                        



   


L’inquiétude grandit à Belfort, le berceau historique d’Alstom, dont la division énergie avait été rachetée par General Electric (GE) en 2015. Les difficultés du géant américain, en partie imputables à la déprime du marché des grosses turbines pour centrales électriques, et le limogeage surprise de son PDG, John Flannery, lundi 1er octobre, ont alourdi un climat déjà pesant. Son remplacement par Lawrence Culp, 55 ans, ex-patron de Danaher Corporation (2000-2014) et administrateur de GE depuis avril, n’a pas de quoi les rassurer.

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L’homme a certes magistralement développé le conglomérat (équipements médicaux, informatique, etc.), transformant un groupe industriel traditionnel en « une société leader en science et technologie », selon un communiqué de GE, mais il n’hésitera pas à tailler dans le vif si nécessaire. Sa nomination a été saluée par une envolée de 7 % du titre à Wall Street. Entre ce qu’il professe depuis trois ans à la Harvard Business School et la réalité vécue dans les ateliers de Belfort, il y a un monde.
Une erreur stratégique
Dès sa nomination en août 2017, M. Flannery avait admis que le rachat pour 10 milliards d’euros d’Alstom Power – il en fut un des maîtres d’œuvre – avait été une erreur stratégique. L’opération avait été menée à contre-cycle, quand les marchés de l’électricité, et donc des turbines de centrales, baissaient fortement. Il ne s’est pas redressé depuis. Mi-juin, le PDG de GE avait prévenu Bruno Le Maire, le ministre de l’économie, que la promesse faite lors de l’OPA de créer 1 000 emplois nets d’ici à la fin de 2018 était « hors d’atteinte ».

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L’entreprise a annoncé, lundi, une révision à la baisse de sa prévision de bénéfice par action pour 2018 en raison des déboires de la division énergie. Celle-ci fut longtemps un centre de profits du groupe, avec les équipements médicaux désormais filialisés (IRM, scanner) et l’aéronautique (moteurs d’avion). Ses dirigeants ont aussi révélé l’inscription dans les comptes d’une charge exceptionnelle pouvant atteindre 23 milliards de dollars.
Quelques jours avant l’annonce des nouvelles difficultés pour le conglomérat, plusieurs dizaines de salariés de Belfort, qui emploie 4 200 personnes, avaient débrayé un après-midi. Ils ont bloqué plusieurs issues de l’usine, lundi matin, pour réclamer des embauches en CDI.
Mais c’est la menace de licenciements qui occupe les esprits depuis que GE a annoncé, en décembre 2017, la suppression de 12 000 emplois dans sa branche énergie à travers le monde, dont 5 000 en Europe (et 4 500 dans l’ex-périmètre d’Alstom), pour l’essentiel en Allemagne, au Royaume-Uni et en Suisse.
Des salariés français « en sursis »
En avril, un délégué CGT déclarait à L’Usine nouvelle qu’il ne s’agissait que d’un « sursis » pour les salariés français. Ils se sentaient peu ou prou protégés par la promesse des 1 000 emplois créés. On n’en est plus là. D’autant que GE a bouclé en mai un plan de suppression de quelque 250 emplois sur son site de GE Hydro (hydraulique), à Grenoble, finalement moins lourd que prévu après les grèves et les occupations décidées par les syndicats.
Pour l’heure, le dernier décompte fait état de 323 créations d’emplois nettes par GE dans l’Hexagone. Un bilan actualisé doit être publié dans quelques semaines. Si le compteur s’arrête à ces 323, l’amende due par GE s’élèvera à 34 millions (à raison de 50 000 euros par emploi non créé prévu lors du rachat d’Alstom).

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Le groupe américain souligne qu’il continue d’embaucher en France, notamment dans le secteur de l’énergie. Reprise à Alstom, son usine de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) produit déjà des turbines et des nacelles d’éoliennes. Le site de Cherbourg (Manche) a lancé la production de pales. Ces éoliennes doivent équiper les trois parcs offshore qu’EDF va construire et exploiter au large des côtes françaises.



                            


                        

                        


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Collomb confirme vouloir démissionner, Macron attend les « propositions » du premier ministre

Le ministre de l’intérieur veut quitter le gouvernement pour préparer sa candidature à la mairie de Lyon. L’Elysée attend des « propositions » du premier ministre.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 17h08
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 18h04
   





                        


Gérard Collomb a décidé de forcer la main du chef de l’Etat et du premier ministre. Dans un entretien publié sur le site internet du Figaro, mardi 2 octobre, le ministre de l’intérieur a de nouveau pressé Emmanuel Macron d’accepter sa démission, pourtant refusée la veille. Il motive sa demande par la clarté due, selon lui, aux Français et aux habitants de Lyon, ville dont il veut à nouveau briguer la mairie en 2020.
L’entourage d’Emmanuel Macron a peu après fait savoir que le président trouvait « regrettable que Gérard Collomb se soit mis dans la situation le conduisant à devoir démissionner », et qu’il « recevra rapidement les propositions du premier ministre » en vue de son possible remplacement.

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L’annonce a pris de court le chef du gouvernement, en pleine séance des questions au gouvernement à l’Assemblée nationale. Edouard Philippe a déclaré : « Je proposerai au président de la République les décisions qui s’imposent ».
Gérard Collomb, absent mardi de la séance de questions au gouvernement, a présenté lundi soir sa démission à Emmanuel Macron, après avoir annoncé qu’il entendait quitter le gouvernement en mai 2019 pour préparer une nouvelle candidature à la mairie de Lyon l’année suivante.
Maire de Lyon de 2001 à 2017, Gérard Collomb explique au Figaro qu’« aujourd’hui, compte tenu des rumeurs et des pressions qu’il peut y avoir, je ne veux pas que le fait que je sois candidat quelque part demain puisse troubler la marche du ministère de l’intérieur. » « Il faut une clarté vis-à-vis de nos concitoyens et une clarté vis-à-vis des Lyonnais, donc je maintiens ma proposition de démission », ajoute-t-il. « On quitte toujours ce ministère avec regret, car c’est un beau ministère. Il y a des gens qui sont extraordinaires : les policiers, les gendarmes, les sapeurs-pompiers. J’ai pris énormément de joie à être à la tête de ce ministère », déclare-t-il encore.
Désordre en pleine opération reconquête
Soutien de la première heure d’Emmanuel Macron, Gérard Collomb apparaît depuis deux semaines comme une épine dans le pied pour un exécutif en pleine opération de reconquête à huit mois des élections européennes. Lundi soir, le « premier flic de France » avait annoncé au Figaro avoir remis sa démission au chef de l’Etat et le refus de ce dernier. Selon l’Elysée, le chef de l’Etat lui avait alors « renouvelé sa confiance et (...) demandé de rester pleinement mobilisé ».

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Il y a deux semaines, Gérard Collomb avait lui-même annoncé sa volonté de quitter le gouvernement après les élections européennes du 26 mai 2019 afin de se consacrer aux municipales. Bien qu’attendue – l’ancien élu socialiste n’ayant jamais fait mystère de son souhait de revenir à Lyon –, cette candidature avait provoqué un flot de critiques dans les rangs de l’opposition, mais également parmi les syndicats policiers, qui ont dénoncé un « ministre à mi-temps ».
L’Elysée a rappelé mardi matin que le chef de l’Etat avait déclaré qu’il procéderait à un changement d’équipe « au moment voulu » et n’avait pas souhaité faire d’autre commentaire. Mais moins d’un mois après les démissions-surprises de Nicolas Hulot et Laura Flessel, le « cas Gérard Collomb », qui s’est interrogé ouvertement sur « un manque d’humilité » au sommet de l’Etat, pourrait compliquer la donne pour l’exécutif à l’heure où ce dernier tente de tourner la page des accusations d’« arrogance ».
En chute libre dans les sondages, le chef de l’Etat a toutefois assuré qu’il ne changerait « en aucun cas » de politique et qu’il maintiendrait le cap de ses réformes. Un message que pourrait brouiller le nouvel épisode Collomb.

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Les budgets participatifs en plein essor : 80 villes et six millions de Français concernés

Le Gers lance une consultation sur la gestion de 3 % des investissements départementaux. A Paris, les citoyens disposent de 100 millions d’euros.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 15h19
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 18h07
    |

            Anne-Aël Durand








                        


Donner son avis sur l’orientation des dépenses locales, c’est désormais possible dans plus de quatre-vingts villes et deux départements. Les budgets participatifs, ultra-confidentiels jusqu’aux élections municipales de 2014, ont doublé chaque année, selon une enquête publiée mardi 2 octobre par la Fondation Jean-Jaurès.
L’enveloppe la plus élevée est celle de la ville de Paris, qui s’est engagé en 2014 à associer les citoyens à la gestion de 5 % de son budget d’investissement annuel, soit 100 millions d’euros. Le budget participatif finance des réalisations à l’échelle de la ville, d’autres au niveau des arrondissements, avec un quota pour les écoles ou les quartiers en difficulté.
Une idée née au Brésil
L’idée n’a pourtant pas émergé à Paris, mais à Porto Alegre, au Brésil. La ville, devenue symbole de l’altermondialisme, a été la première, dès 1989, à associer les citoyens aux décisions budgétaires. L’idée s’est ensuite propagée à travers le pays, puis dans toute l’Amérique latine, avant de séduire des villes d’Asie (notamment Chengdu, en Chine), d’Afrique et d’Europe.
Un rapport de l’ONG allemande Engagement global publié en 2014 estimait que de 1 269 à 2 778 villes dans le monde disposaient d’un budget participatif, avec des formes variées.

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Un essor exponentiel depuis 2014
En France, seule une poignée de communes avaient lancé des initiatives au début des années 2000, mais l’idée a connu un regain d’intérêt à la suite des élections municipales de 2014. Selon un relevé du site LesBudgetsParticipatifs.fr, elles étaient vingt-cinq en 2016, quarante-sept en 2017 et le dernier décompte fait état de quatre-vingt-dix budgets participatifs, dont quatre-vingts villes engagées et deux départements, le Gers (3 % du budget d’investissement) et le Loiret, uniquement pour les parcs naturels.

   


Le mode de décision (réunions et vote physique, plate-forme en ligne), le montant et la nature des projets financés varient largement d’un projet à l’autre. Quel que soit le mode de fonctionnement, Antoine Bézard, fondateur du site LesBudgetsParticipatifs.fr, insiste sur la dimension concrète de cet outil de démocratie participative : « On a une délibération réelle, qui aboutit à la réalisation de projets, contrairement à beaucoup de consultations de citoyens. » 
Un Français sur dix peut voter
Des budgets participatifs ont été lancés dans la capitale et dans plusieurs grandes villes (Grenoble, Metz, Rennes et bientôt Nice ou Strasbourg) mais aussi dans de petites communes comme Tilloy-lès-Mofflaines (Pas-de-Calais, 1 450 habitants).
« Au-delà des chiffres, c’est la diversité des territoires qui frappe. Villages, communes et petites préfectures rurales côtoient les centres ou les périphéries d’agglomérations très urbanisées, avec un fort développement des budgets participatifs en petite et grande couronnes parisiennes », explique M. Bézard. Selon le chercheur, plus d’un tiers des villes concernées (vingt-huit) sont situées dans l’agglomération parisienne.
Si l’on additionne les habitants de toutes ces villes, cela correspond à plus de six millions d’habitants, soit un Français sur dix. Et contrairement aux listes électorales, nul besoin d’avoir sa carte d’électeur ou d’avoir 18 ans pour s’exprimer.
Une idée portée par la gauche… mais pas seulement
Lancée par le Parti des travailleurs (PT) brésilien, l’idée de budget participatif a longtemps été promue par des mouvements altermondialistes, et expérimentée en priorité par des municipalités de gauche ou d’extrême gauche.
Selon l’enquête réalisée par Antoine Bézard, ce marqueur politique est en train de s’estomper en France. En 2016, 84 % des villes concernées se classaient à gauche (Parti socialiste, Parti communiste français, Europe Ecologie-Les Verts, Parti radical, etc.), mais elles n’étaient plus que 65,5 % en 2017, et seulement 60 % en 2018. Désormais, 23 % des communes concernées sont dirigées par Les Républicains ou des maires divers droite.


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60 % des budgets participatifs sont réalisés dans des villes de gauche 
Couleur politique des 80 communes engagées en 2018

Source : Lesbudgetsparticipatifs.com



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Des montants très variés, de 1 à 45 euros par habitant
S’agissant des montants, rien n’est figé non plus. Paris ou Rennes ont choisi de consacrer 5 % du budget d’investissement de la ville, mais d’autres communes ont des objectifs plus modestes, de 1 % à 2 %.
Le projet parisien est le plus ambitieux, avec une moyenne de 45 euros par habitant. A titre de comparaison, la deuxième ville de la liste, Jarny (Meurthe-et-Moselle), n’y consacre que 29,90 euros par habitant, et Rennes 16 euros. La moyenne n’atteint que 4,94 euros par habitant, et plus de la moitié des villes y consacrent moins de 5 euros. Loon-Plage (Pas-de-Calais) avait même choisi en 2017 le système de budget participatif pour faire des économies, c’est-à-dire désigner de manière concertée les projets à abandonner.


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La moitié des communes consacrent moins de 5 euros par habitant au budget participatif


Source : Lesbudgetsparticipatifs.com



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« Année après année, le montant médian tend à se réduire, au risque de faire apparaître l’outil comme une nouvelle arme de marketing politique, regrette M. Bézard dans son étude. Les volontés politiques d’ouverture de la décision publique aux citoyens sont-elles bien là quand le montant par habitant atteint 1 à 2 euros ? »
Surtout des projets d’aménagement urbain
Les habitants qui participent au budget participatif cherchent d’abord à améliorer leur cadre de vie ou à favoriser la nature en ville : poser des bacs à fleurs, aménager une place, développer des potagers ou des ruches urbaines…
Viennent ensuite les projets liés aux transports (aménagements cyclables ou piétonniers) ou au sport ; les projets solidaires ou économiques (bagageries pour sans-abri, espaces de coworking, etc.) se développent dans une moindre mesure.
Autre limite au budget participatif : certains projets nécessitent l’embauche de personnel pour en assurer la gestion. Il ne s’agit plus strictement d’un investissement ponctuel, mais d’une dépense récurrente à la charge de la collectivité.

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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-5"> ¤ Candidat à la mairie de Barcelone, le député de l’Essonne a remis mardi sa lettre de démission au président de l’Assemblée, Richard Ferrand, qui prendra effet mercredi.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-5"> ¤                     
                                                

Manuel Valls remet sa lettre de démission et fait ses adieux à l’Assemblée nationale

Candidat à la mairie de Barcelone, le député de l’Essonne a remis mardi sa lettre de démission au président de l’Assemblée, Richard Ferrand, qui prendra effet mercredi.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 15h01
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 16h57
   





                        



   


Sa dernière séance. Actuel député de l’Essonne et candidat à la mairie de Barcelone, Manuel Valls a remis mardi 2 octobre sa lettre de démission au président de l’Assemblée nationale, Richard Ferrand.
« Nous avons évoqué le travail législatif, le futur de la Nouvelle-Calédonie, la situation politique. Je lui ai fait part de ma reconnaissance et remis ma lettre de démission qui sera effective le 3 octobre », a tweeté M. Valls, qui doit poser mardi après-midi une dernière question au gouvernement. Richard Ferrand (La République en marche, LRM) a lui-même évoqué cette rencontre, souhaitant à l’ancien premier ministre d’« écrire une belle page de l’avenir de l’Europe » :

C’est avec émotion et respect amical que je me suis entretenu avec @ManuelValls qui part à la conquête de Barcelone… https://t.co/BQbpr3olXg— RichardFerrand (@Richard Ferrand)


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Après des semaines de suspense, le député avait confirmé il y a une semaine sa candidature aux élections municipales à Barcelone qui se tiendront le 26 mai 2019. Il avait assuré qu’il « abandonnerai [son] mandat de député et toutes [ses] responsabilités nationales et locales ».
« On le regrettera »
Ex-socialiste devenu apparenté au groupe majoritaire, l’ex-maire d’Evry s’est rendu à la réunion hebdomadaire des députés LRM, devant lesquels il a souligné « l’honneur » qui avait été le sien de représenter la nation.

        Lire aussi :
         

                A Evry, la candidature de Manuel Valls à Barcelone fâche ou désole



« On le regrettera », a assuré la députée Laetitia Avia devant la presse, tout en reconnaissant que « Manuel Valls était clivant ». Cet homme politique « emblématique » a « défendu ses idées, qui n’étaient pas toujours les miennes », a abondé le député Jean-Baptiste Djebbari.
Ex-PS passée elle aussi LRM, la députée du Gard Françoise Dumas a pour sa part mis l’accent sur « l’émotion » ressentie au sein du groupe :

#directAN @manuelvalls  Émotion dans le groupe #LREM au moment de son départ...Manuel, tu vas beaucoup nous manquer… https://t.co/IRlV19B5BK— fdumasdeputee (@Françoise Dumas)


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                Candidat à Barcelone, Valls était-il obligé de démissionner de son poste de député ?






                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-6"> ¤ Si la plupart des groupes politiques à l’Assemblée ne sont pas hostiles à la création d’une telle commission, les Républicains estiment que ces faits « relèvent de la justice ».
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Les députés socialistes demandent une commission d’enquête sur les abus sexuels dans l’Eglise

Si la plupart des groupes politiques à l’Assemblée ne sont pas hostiles à la création d’une telle commission, les Républicains estiment que ces faits « relèvent de la justice ».



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 14h58
   





                        



   


Les députés socialistes, par la voix de leur présidente, Valérie Rabault, vont demander mardi au président de l’Assemblée, Richard Ferrand (LREM), de créer lui-même une commission d’enquête parlementaire sur les abus sexuels dans l’Eglise en France.
Un groupe de personnalités réunissant des religieux, d’ex-ministres, des avocats et des victimes a lancé ce week-end un appel pour une telle commission parlementaire afin de « faire la lumière sur le passé pour éviter qu’il ne se reproduise ». Mme Rabault en est signataire.

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                Eglise : des personnalités demandent une enquête parlementaire sur la pédophilie en France



La plupart des groupes politiques à l’Assemblée – hormis les Républicains – ne sont pas hostiles au principe d’une telle commission, mais aucun n’était jusqu’alors prêt à utiliser son « droit de tirage » (une fois par session ordinaire) pour obtenir sa création.
« Rassembler le plus largement possible »
Mme Rabault doit écrire mardi au président de l’Assemblée pour lui demander de mettre en place cette commission par ses pouvoirs propres, a indiqué devant la presse un porte-parole des députés PS, Boris Vallaud.« Sur des sujets comme cela, il est toujours utile d’essayer de rassembler le plus largement possible », a-t-il argumenté, citant des précédents aux Etats-Unis et en Australie.
Pour leur part, les députés communistes veulent « que la clarté soit faite » mais ils souhaitent « élargir le champ de cette commission », ce qui permettrait de ne pas « circonscrire la question de la pédophilie à l’Eglise catholique », a indiqué une porte-parole, Elsa Faucillon.
A l’inverse, Christian Jacob, patron des députés LR, juge qu’« on utilise une commission d’enquête parlementaire sur des missions de contrôle » de l’exécutif. Sur les abus sexuels dans l’Eglise, « on n’est clairement pas dans ce cadre » et « ce sont des faits extrêmement graves qui relèvent de la justice », a-t-il déclaré en conférence de presse.

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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-7"> ¤ Un rapport que « Le Monde » s’est procuré montre que ces charges collectées pour financer une politique particulière sont utiles à certains secteurs.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-7"> ¤                     
                                                

Taxes affectées : Darmanin est contre, la Cour des comptes les réhabilite

Un rapport que « Le Monde » s’est procuré montre que ces charges collectées pour financer une politique particulière sont utiles à certains secteurs.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 08h38
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 09h12
    |

            Benoît Floc'h








                        


Et si les « taxes affectées » n’étaient finalement pas si néfastes ? Le gouvernement continue d’en douter, mais le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), organisme indépendant associé à la Cour des comptes, n’en est plus si sûr. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, et à ce titre à la tête du Conseil, devait présenter un rapport, mardi 2 octobre devant le Sénat, qui s’avère nettement moins critique que celui de 2013, consacré au même sujet.
C’est un objet un peu mystérieux. Les taxes affectées représentent une nébuleuse de plusieurs centaines d’impôts, même si le CPO ne s’est ici intéressé qu’à 150 d’entre eux, représentant un total de 30 milliards d’euros. L’une des caractéristiques de ces taxes est qu’elles sont collectées pour financer une politique particulière. C’est ce qui permet, par exemple, d’alimenter le budget des agences de l’eau, celui des chambres de commerce ou du Centre national de la cinématographie.
Or, en 2013, le CPO avait considéré que « cette spécificité du système fiscal français » n’était pas toujours justifiée et finissait par « créer des difficultés budgétaires et économiques ». Ainsi, disait-il, leur multiplication se révèle « globalement coûteuse pour les finances publiques », les organismes qui en bénéficient étant incités à dépenser plus que leurs besoins.
Par ailleurs, « le foisonnement de taxes affectées contribue à la complexité de la fiscalité française et à son instabilité ». Bref, le CPO demandait qu’il soit mis de l’ordre parmi les taxes affectées, qu’elles soient mieux contrôlées et même que l’on fasse machine arrière. Dans le jargon, on appelle cela une « stratégie de rebudgétisation ambitieuse ».
Bercy « contre » cette fiscalité dérogatoire
Le gouvernement est en phase. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, a lancé un chantier au long cours de suppression de petites taxes rapportant peu. Dès 2019, 20 des 192 petites taxes seront supprimées. Coût pour l’Etat : 150 millions d’euros. Or, les taxes affectées font partie de ces petites charges.

        Lire aussi :
         

                L’exécutif va s’attaquer aux « petites taxes »



Lorsqu’il a rendu visite aux élèves de l’ENA, le 14 septembre à Strasbourg, le ministre a eu cette tirade : « Il faut combattre de toutes vos forces, dans votre vie future, les taxes affectées », soulignant que Bercy était clairement « contre » cette fiscalité dérogatoire.
« Si vous affectez toutes les taxes et qu’il n’y a plus d’unicité du budget, certes le sport sera financé par le sport, la culture par la culture, mais qui financera l’éducation, l’armée et la police ? Si le diesel va uniquement à la transition écologique, qui financera les écoles ? Les taxes affectées peuvent être acceptées de façon très dérogatoire mais la généralisation des taxes affectées, mettez-vous cela au fond de la tête, c’est la fin de l’action de l’Etat dans les domaines régaliens », a lancé le ministre.
« Dérives atténuées »
Et pourtant, nuance aujourd’hui le CPO, le tableau n’est pas si noir. L’organisme indépendant a évolué depuis 2013. C’est ce que montre le rapport présenté par M. Migaud mardi, et que Le Monde s’est procuré. De nombreux défauts demeurent : ces taxes s’inscrivent toujours dans « une logique de contournement des règles budgétaires qui entraîne des difficultés de gestion persistantes », reconnaît le rapport.
Mais « les dérives constatées dans le rapport de 2013 ont été atténuées », note le CPO. Surtout, « l’utilité des taxes affectées pour certains secteurs ne doit pas être sous-estimée », indique-t-il. Le fait que le cinéma français résiste sur le marché national face à la concurrence est en grande partie dû aux taxes affectées, qui représentent « 80 % des moyens publics nationaux consacrés à cette politique », rappelle le Conseil. Tant et si bien que ce système de financement a d’ailleurs été reproduit dans « une dizaine » de pays européens.
En outre, les contribuables accepteraient plus facilement l’impôt « lorsqu’ils ont l’assurance que son produit finance des dépenses sectorielles dont ils peuvent bénéficier ». C’est le cas des centres techniques qui aident les entreprises industrielles. Mais ce serait aussi celui des chasseurs dans le financement de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.



                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-8"> ¤ Une note de synthèse confidentielle remise à Matignon, que « Le Monde » a pu consulter, tente de cerner les raisons de la hausse de départs de maires depuis les élections municipales de 2014.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-8"> ¤                     


Article sélectionné dans La Matinale du 01/10/2018
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Les préfets contestent l’ampleur des démissions de maires

Une note de synthèse confidentielle remise à Matignon, que « Le Monde » a pu consulter, tente de cerner les raisons de la hausse de départs de maires depuis les élections municipales de 2014.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 06h38
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 16h24
    |

            Patrick Roger








                        



                                


                            

Assiste-t-on à une inhabituelle vague de démissions des maires, notamment de communes rurales ? Depuis les élections municipales de 2014, selon les chiffres du Monde, le répertoire national des élus recensait 737 départs sur les trois premières années de mandat, soit quasiment autant que sur l’ensemble de la mandature précédente : 775 entre 2008 et 2014. Une tendance qui se prolonge en 2018, avec 153 démissions enregistrées sur les six premiers mois de l’année.

Afin d’en analyser les raisons, Matignon a demandé aux préfets de livrer leurs observations sur cette situation. La note de synthèse confidentielle établie à partir de leurs remontées, que Le Monde a pu consulter, tend à relativiser l’ampleur du phénomène. « La proportion de communes ayant connu, depuis les élections municipales de 2014, un changement d’édile est loin d’être anormalement élevée », conclut-elle. Problème : elle ne se concentre pas sur les démissions volontaires, mais balaie l’ensemble des motifs de cessations de fonction.
Les décès et les démissions pour raisons de santé représenteraient ainsi un tiers des changements intervenus à la tête des communes ces trois dernières années. Une proportion élevée qui reflète un vieillissement des maires, en particulier en milieu rural, où les communes peinent à renouveler leurs conseils municipaux. Un peu moins de 4 % des départs correspondent à des démissions d’office pour cause d’annulation de l’élection, de condamnation judiciaire ou d’inéligibilité.

Les fusions de communes ou créations de communes nouvelles comptent pour 5 % des fins de mandat anticipées. Dans certains départements, ils peuvent expliquer une part non négligeable des départs. Ainsi, dans le Jura, trente-huit cessations de fonction sur soixante-quatre en résultent. S’y ajoutent environ 10 % de démissions liées aux nouvelles règles de non-cumul. Des facteurs de politique locale peuvent également intervenir : soit parce...




                        

                        


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L’immigration continue de diviser la gauche

Les rivaux de Jean-Luc Mélenchon voient dans les atermoiements des « insoumis » sur cette question l’occasion d’en faire un marqueur politique.



LE MONDE
 |    02.10.2018 à 06h38
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 11h15
    |

            Abel Mestre








                        



                                


                            

C’est un sujet explosif que La France insoumise (LFI) a décidément du mal à traiter. Et qui rebat les cartes à gauche. La question de l’immigration divise en interne le mouvement et l’isole, en externe, de ses partenaires éventuels. Dernier exemple en date : l’attitude à adopter face au « Manifeste pour l’accueil des migrants » publié par Mediapart, Regards et Politis.
Mis en ligne le 26 septembre, ce texte affirme qu’« il ne faut faire aucune concession [aux] idées que l’extrême droite a imposées, que la droite a trop souvent ralliées et qui tentent même une partie de la gauche. (…) Il est illusoire de penser que l’on va pouvoir contenir et a fortiori interrompre les flux migratoires. A vouloir le faire, on finit toujours par être contraint au pire ». Un message à peine voilé adressé à Jean-Luc Mélenchon et aux « insoumis », qui insistent sur le fait de combattre les « causes de l’immigration » et défendent le droit « de vivre et de travailler au pays ».
Lors de son discours à l’université d’été de son mouvement, fin août à Marseille, M. Mélenchon précisait ainsi sa pensée : « Oui, il y a des vagues migratoires, oui, elles peuvent poser de nombreux problèmes aux sociétés d’accueil quand certains en profitent pour baisser les salaires, comme en Allemagne. Nous disons : honte à ceux qui organisent l’immigration par les traités de libre-échange et qui l’utilisent ensuite pour faire pression sur les salaires et les acquis sociaux ! » M. Mélenchon rendait également hommage à l’Aquarius, le navire humanitaire qui secourt les réfugiés en mer. Un soutien qu’il ne cesse de répéter depuis, tout comme il rappelle régulièrement son souhait de régulariser les salariés sans-papiers.

« Pas question de courber l’échine »
Sommé de prendre position, le député des Bouches-du-Rhône a pourtant refusé de signer le manifeste que plus de trois...




                        

                        


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Article sélectionné dans La Matinale du 01/10/2018
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Gérard Collomb présente sa démission du gouvernement, Emmanuel Macron la rejette

« Face aux attaques dont le ministre fait l’objet », le chef de l’Etat lui a « demandé de rester pleinement mobilisé sur sa mission », selon l’Elysée.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 23h06
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 13h11
    |

            Virginie Malingre








                        



   


C’est Emmanuel Macron, et lui seul, qui décidera. Quand, lundi 1er octobre, Gérard Collomb lui a présenté sa démission, le président de la République l’a refusée, a révélé Le Figaro, mardi.
Pas question pour le chef de l’Etat de procéder à un remaniement sous la contrainte. « Un remaniement doit correspondre à un moment politique », développe-t-on à l’Elysée. « Si Nicolas Hulot a exprimé un désaccord de fond avec la politique du gouvernement lorsqu’il a annoncé son départ [début septembre], dans le cas de Gérard Collomb il n’y a pas de désaccord politique », y poursuit-on. Au palais, on se plaît à rappeler l’article 8 de la Constitution, selon lequel « le président de la République, sur proposition du premier ministre, nomme les membres du gouvernement et met fin à leurs fonctions ».
C’est parce qu’il ne souhaite pas que la Place Beauvau soit déstabilisée par sa décision d’être de nouveau candidat à l’élection municipale de Lyon en 2020, que Gérard Collomb a proposé à Emmanuel Macron de quitter ses fonctions dès maintenant. De fait, depuis que le ministre de l’intérieur a annoncé, dans un entretien à L’Express le 18 septembre, son intention de quitter le gouvernement au lendemain des élections européennes de mai 2019, les critiques à son endroit se multiplient.
L’opposition, qui a qualifié le ministre d’« intérimaire », met en doute sa capacité à faire pleinement face à ses responsabilités – questions de sécurité, menace terroriste, organisation de l’islam de France, rapports avec les collectivités locales, etc. – alors qu’il aurait déjà la tête à Lyon. Laurent Wauquiez, le président du parti Les Républicains, a dénoncé une situation « surréaliste ». D’autant que depuis l’annonce de M. Collomb, le ministre a perdu deux membres de son équipe : sa plume Jonathan Guémas, passé à l’Elysée, et surtout son influent chef de cabinet, Jean-Marie Girier, qui a rejoint Richard Ferrand, le nouveau président de l’Assemblée nationale.

        Le point sur son ministère :
         

          Avec le départ de Gérard Collomb, un ministère de l’intérieur en déshérence



« Manque d’humilité »
Mais les attaques contre M. Collomb viennent aussi de son propre camp. Lundi, l’ancien eurodéputé Daniel Cohn-Bendit, soutien d’Emmanuel Macron, a estimé sur Franceinfo qu’il avait « le droit à la retraite ». « Qu’il quitte ce ministère, qu’il aille s’occuper de ses petits-enfants, des pâquerettes », a lancé l’écologiste en dénonçant également la « condescendance » du ministre de l’intérieur vis-à-vis du président de la République.
« La démarche de Gérard Collomb est tout sauf macroniste. Vous pensez que se présenter à un quatrième mandat à l’âge de 71 ans incarne le renouvellement voulu par Emmanuel Macron ? », fait mine de s’interroger un proche du chef de l’Etat, qui semble regretter que « Macron ne le vire pas ». D’autant que Gérard Collomb ne s’est pas privé dernièrement de critiquer M. Macron à plusieurs reprises. Le 6 septembre, sur BFM-TV et RMC, il avait notamment invoqué son « manque d’humilité » pour expliquer les mauvais sondages de la rentrée.
Le même jour, il avait décrit à des journalistes de la presse régionale, comme l’avait ensuite révélé La Dépêche du Midi, un président de la République de plus en plus replié sur lui-même. « Nous ne sommes pas nombreux à pouvoir encore lui parler. Ceux qui parlent franchement à Macron sont ceux qui étaient là dès le début : Ferrand, Castaner, Griveaux et moi… D’ailleurs, il va finir par ne plus me supporter. Mais si tout le monde se prosterne devant lui, il finira par s’isoler, car par nature l’Elysée isole », avait-il glissé. Loin de la relation « quasi-filiale » qu’il disait cultiver avec Emmanuel Macron depuis le début de l’aventure présidentielle d’En marche ! en 2016. « En prenant ses distances, Collomb prépare sa campagne à Lyon », commente un autre soutien de la première heure du président.

        Son portrait après l’annonce de son départ :
         

          Gérard Collomb, un ministre de l’intérieur déjà à l’extérieur



Dans ce contexte, les rumeurs sur sa succession Place Beauvau vont bon train. Les noms de Christophe Castaner, secrétaire d’Etat aux relations avec le Parlement, et de Gérald Darmanin, le ministre de l’action et des comptes publics, circulent. « Darmanin ne rêve que de ça », affirme un élu. Celui de Frédéric Péchenard, l’ancien patron de la police nationale, proche de Nicolas Sarkozy, est également cité. Si Emmanuel Macron, avec lequel il lui arrive de discuter, lui proposait de prendre la suite de Gérard Collomb, il y « réfléchirait », a confié M. Péchenard au Journal du dimanche publié le 30 septembre, mais « personne ne m’a encore rien proposé ». Le tandem « Pasqua-Pandraud [le second, après avoir été directeur de la police, fut le ministre délégué à la sécurité entre 1986 et 1988 quand le premier était ministre de l’intérieur] est un modèle qui fonctionnait bien et l’Elysée ferait bien de s’en inspirer », reconnaît un proche du chef de l’Etat.
« Face aux attaques dont le ministre fait l’objet, le président de la République lui a renouvelé sa confiance et lui a demandé de rester pleinement mobilisé sur sa mission pour la sécurité des Français », explique-t-on à l’Elysée. Interrogé dans « L’Emission politique », sur France 2, le 27 septembre, Edouard Philippe avait déjà répondu que Gérard Collomb est « un ministre à temps plein » et peut « rester en poste ».

        L’analyse :
         

          Gérard Collomb ou la « stratégie de l’incident »






                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-11"> ¤ Frédéric Chatillon et Jean-François Jalkh seront jugés respectivement pour abus de biens sociaux et escroqueries.
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Financement des campagnes du FN : deux proches de Marine Le Pen en correctionnelle

Frédéric Chatillon et Jean-François Jalkh seront jugés respectivement pour abus de biens sociaux et escroqueries.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 19h38
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 10h35
    |

            Lucie Soullier et 
Simon Piel








                        



   


A chaque jour son ricochet judiciaire dans les affaires qui touchent le Rassemblement national (RN, ex-Front national). Début septembre, Marine Le Pen annonçait être reconvoquée par les juges d’instruction en charge de l’enquête sur les soupçons d’emplois fictifs au Parlement européen, dossier dans lequel elle est mise en examen pour abus de confiance. Fin septembre, elle refusait de se plier à l’expertise psychiatrique ordonnée dans le cadre d’une autre enquête la visant pour avoir diffusé des photos d’exactions de l’organisation Etat islamique. Lundi 1er octobre, alors que son parti renonçait à se pourvoir en cassation pour contester le principe de la saisie par la justice d’une partie de ses aides publiques, deux proches de Marine Le Pen ont été renvoyés en correctionnelle dans l’enquête sur le financement de plusieurs campagnes électorales de l’ex-FN, ont confirmé des sources concordantes au Monde.
Le microparti du RN, Jeanne, et son gérant de fait, le député européen et membre du bureau exécutif du RN, Jean-François Jalkh, sont renvoyés devant le tribunal correctionnel pour escroqueries et tentatives d’escroqueries ; Frédéric Chatillon, ami de longue date de Marine Le Pen, ancien patron du groupuscule d’extrême droite violent et autodissous Groupe union défense (GUD) et alors dirigeant de l’entreprise Riwal est, lui, renvoyé pour abus de biens sociaux. Dans ce dossier, Riwal, longtemps prestataire principal de la communication électorale du parti, est soupçonné d’avoir accordé des avantages à l’ex-Front national pour les campagnes des municipales et des européennes de 2014 ainsi que pour les élections départementales de 2015.
Selon l’ordonnance de renvoi dont Le Monde a pris connaissance, Frédéric Chatillon est soupçonné d’avoir « courant 2014, 2015 et 2016 en qualité de gérant de la SARL Riwal consenti un crédit fournisseur sans intérêts à l’association Jeanne ». Contacté, son avocat indique qu’« il sera contesté qu’un tel arrangement commercial puisse constituer un délit ». Contrairement à la précédente procédure, il n’est pas renvoyé pour escroquerie.

        Lire aussi :
         

                « Le face-à-face Le Pen Macron, un combat où se jouerait l’avenir de la France et de l’Europe »



Kits surfacturés
De son côté, Jean-François Jalkh est soupçonné d’avoir obtenu pour Jeanne le remboursement d’intérêts indus en faisant souscrire un prêt à des candidats FN pour financer l’achat des kits de campagne lors des municipales de 2014 et les départementales de 2015. Les magistrats notent que « le prêt était fictif, les sommes n’ayant pas été avancées par l’association Jeanne, s’agissant d’un aller-retour comptable, les kits de campagne ayant en réalité été financés par les imprimeurs qui n’ont été payés qu’après remboursement des candidats par l’Etat ». Ils poursuivent : « Ces manœuvres avaient en réalité pour but d’obtenir le remboursement par l’Etat d’intérêts fictifs. »
Présidentielle, législatives, municipales, européennes, départementales, sénatoriales, régionales… Depuis l’élection présidentielle de 2012, toutes les élections ont vu la justice se pencher sur le financement des campagnes de l’ex-Front national. Un grand chelem judiciaire reposant sur les relations entretenues par le parti de Marine Le Pen avec certains de ses prestataires, jugé un peu trop proches, voire un peu trop généreux. Trois enquêtes judiciaires avaient ainsi été ouvertes. Deux d’entre elles sont aujourd’hui closes et le RN, de même que plusieurs de ses cadres, vont devoir affronter deux audiences devant le tribunal correctionnel.

        Le point sur les affaires judiciaires :
         

          Les six affaires qui menacent Marine Le Pen et le Front national



Frédéric Chatillon et Jean-François Jalkh avaient ainsi été précédemment renvoyés pour escroquerie et abus de biens sociaux pour l’élection présidentielle et le scrutin législatif de 2012. Dans ce premier volet, baptisé « Jeanne 1 », l’ex-Front national est, lui aussi, poursuivi, soupçonné d’avoir acheté des kits de campagne surfacturés fournis par Riwal et donc d’avoir organisé une escroquerie au préjudice de l’Etat, qui rembourse les frais de campagne des candidats ayant réuni plus de 5 % des suffrages.

Affaire des assistants parlementaires : le RN renonce à se pourvoir en cassation
Le Rassemblement national a fait savoir, lundi 1er octobre, qu’il renonçait à se pourvoir en cassation contre la saisie pénale d’une partie de sa dotation publique, dans l’affaire de la rémunération de collaborateurs du parti par des financements européens.
Un choix « cornélien », selon les mots de Marine Le Pen, se présentait au parti d’extrême droite, en difficulté financière : aller en cassation ou percevoir à brève échéance un million d’euros et se donner ainsi un peu d’oxygène.
La chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris a en effet réduit mercredi à un million d’euros, au lieu de deux, le montant de cette saisie ordonnée le 28 juin dans le cadre de l’enquête sur les assistants du parti au Parlement européen.
« Inscrire un pourvoi à l’encontre de l’arrêt de la chambre de l’instruction du 26 septembre 2018 reviendrait donc à priver le Rassemblement national de la restitution de la somme d’un million d’euros, ce qui accentuerait la précarité de sa situation », peut-on lire dans un communiqué envoyé par la formation et signé par l’un de ses avocats, David Dassa-Le Deist. « C’est la raison pour laquelle le Rassemblement national est contraint de renoncer à toute demande d’admission du pourvoi. »
Le RN étudie toutefois la possibilité d’exercer un recours sous la forme d’une question prioritaire de constitutionnalité.





                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-12"> ¤ EN UN GRAPHIQUE – La présidente de la région Ile-de-France, Valérie Pécresse (LR), a chiffré la mesure à 500 euros d’augmentation d’impôt par foyer, une estimation qui semble faible.
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Transports collectifs : combien coûterait la gratuité aux Franciliens ?

EN UN GRAPHIQUE – La présidente de la région Ile-de-France, Valérie Pécresse (LR), a chiffré la mesure à 500 euros d’augmentation d’impôt par foyer, une estimation qui semble faible.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 18h00
 • Mis à jour le
02.10.2018 à 09h55
    |

            Mathilde Damgé








                        



La gratuité des transports collectifs serait inadaptée à Paris et impossible à financer, a réaffirmé, dimanche 30 septembre, Valérie Pécresse lors du « Grand Jury RTL-Le Figaro-LCI ». La présidente Les Républicains (LR) de la région Ile-de-France n’a pas attendu la présentation, mardi, du rapport commandé à Jacques Rapoport, ex-patron de SNCF Réseau, pour enterrer cette idée lancée par la maire de Paris, Anne Hidalgo.
« S’il n’y a pas les voyageurs qui paient, il faudra que quelqu’un d’autre paie » pour compenser la gratuité, ce qui occasionnerait « 500 euros d’augmentation des impôts par ménage l’année prochaine en Ile-de-France », affirme l’élue.
Contacté par Le Monde, le conseil régional explique son calcul par un simple ratio : le coût de la gratuité est évalué à 2,5 milliards d’euros et divisé par 5 millions de ménages, ce qui aboutit à 500 euros par ménage.
Sauf que seuls les foyers payant déjà des impôts supporteraient le coût de cette augmentation. Le nombre de foyers imposables en Ile-de-France est plutôt de 3,77 millions (en 2015) et le coût de la mesure est évalué entre 3 milliards et 6 milliards d’euros par an, selon des estimations de la région et de la ville. Soit une augmentation qui se situerait plutôt entre 800 et 1 600 euros par ménage par an.

   


Deux rapports concurrents
Ile-de-France Mobilités, le syndicat des transports de la région, doit présenter mardi l’étude de M. Rapoport. Selon Le Journal du dimanche, qui a pu consulter le document, les auteurs n’encouragent pas la gratuité des transports, bien au contraire : ils préconisent même la fin du dézonage, qui permet aux utilisateurs de la carte de se déplacer dans toute l’Ile-de-France pour un tarif unique.
Le conseil régional estime qu’une telle gratuité induirait une saturation d’un réseau déjà très utilisé, alors que le dézonage a déjà encouragé une « surconsommation » de transports. C’est lui qui tient les cordons du colossal budget des transports, qui atteint 10 milliards d’euros, dont 3 milliards sont financés par les tickets et les abonnements.


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Les usagers paient 17 % du coût des transports en France, et 29 % en Ile-de-France


Sources : GART, Ile-de-France Mobilités



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De son côté, la Mairie de Paris attend les premiers résultats d’une étude concurrente pour la mi-octobre. Le 22 septembre, Anne Hidalgo affirmait : « Mon intuition est que, sans doute, la gratuité est un bon moyen de faire reculer plus vite la voiture individuelle polluante. La gratuité, c’est de la qualité de l’air et de la qualité de vie. C’est aussi du pouvoir d’achat. Les Dunkerquois économisent ainsi 40 euros par mois, ce n’est pas rien. »
Lundi 1er octobre, l’édile déclarait sur France Culture ne finalement pas avoir tranché sur cette question :

La gratuité des #Transports est une piste qu'il faut explorer. Elle a été mise en place à @Dunkerque, donc c'est po… https://t.co/8z32eJ6tZI— Anne_Hidalgo (@Anne Hidalgo)


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Depuis les années 2000, près d’une trentaine de villes ou d’agglomérations françaises de toutes tailles proposent des transports gratuits. Pour financer un tel dispositif, de nombreuses solutions peuvent être envisagées : péage urbain, augmentation de la part versée par les entreprises, création d’une taxe sur les nuitées d’hébergement, etc.

        Lire aussi :
         

                Pour ou contre la gratuité des transports en commun ? Les arguments en discussion






                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-13"> ¤ Marc-André Feffer, président de Transparency International France, estime dans une tribune au « Monde », contrairement à d’autres ONG anti-fraude, que la possibilité de transaction entre la justice et les entreprises délinquantes n’est pas contre-productif.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-13"> ¤                     
                                                   
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« La convention judiciaire d’intérêt public, un instrument utile pour faire reculer la corruption et l’évasion fiscale »

Marc-André Feffer, président de Transparency International France, estime dans une tribune au « Monde », contrairement à d’autres ONG anti-fraude, que la possibilité de transaction entre la justice et les entreprises délinquantes n’est pas contre-productif.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 14h00
    |

Marc-André Feffer (Président de Transparency International France)







                        



                                


                            
Tribune. Dans le cadre du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale, les parlementaires ont décidé d’étendre la convention judiciaire d’intérêt public (CJIP) à la fraude fiscale. Cela n’a pas manqué de faire débat, tant dans la presse que sur les bancs de l’hémicycle à l’Assemblée nationale.
La CJIP est une innovation récente, inspirée des mécanismes américain et anglais de transaction pénale et introduite en droit français par la loi dite Sapin 2. Avec ce dispositif, le procureur de la République peut décider de renoncer à engager des poursuites contre des entreprises accusées de corruption, à condition que l‘entreprise reconnaisse les faits, collabore avec la justice, mette en œuvre des mesures de remédiation, paie une amende et indemnise les victimes.

Ces engagements sont formalisés dans une convention signée par l’entreprise sous le contrôle du juge et en toute transparence puisqu’elle est rendue publique. L’Agence française anticorruption en contrôle la bonne exécution. Dès 2016, Transparency International France avait plaidé activement en faveur de ce dispositif, qui vient enrichir la palette des réponses pénales en matière de délinquance économique et financière.
Quasi-immunité de fait, lenteur des procédures
Rappelons de quel constat nous étions alors partis. Plus de seize années après la ratification par Paris de la convention de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur la corruption internationale, aucune entreprise n’avait été condamnée de façon définitive en France pour des faits de corruption. La quasi-immunité de fait dont bénéficiaient les entreprises françaises ne les incitait pas à se doter de dispositifs efficaces de prévention de la corruption.
l’arsenal judiciaire français ne prémunissait nullement les entreprises françaises contre de sévères condamnations à l’étranger, notamment aux états-Unis
Pouvait-on se satisfaire de cette situation – quasi-immunité...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-14"> ¤ L’enquête du Cevipof sur le rapport que les salariés entretiennent avec leur travail confirme l’existence d’« une motivation de service public ».
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-14"> ¤                     
                                                   
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Suppression de postes, réduction budgétaire : comment préserver l’engagement des fonctionnaires ?

L’enquête du Cevipof sur le rapport que les salariés entretiennent avec leur travail confirme l’existence d’« une motivation de service public ».



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 12h34
 • Mis à jour le
01.10.2018 à 14h55
    |

                            Myriam Dubertrand








                        



                                


                            

Emmanuel Macron a promis une réduction de 3 % de la part des dépenses publiques dans le produit intérieur brut (PIB) ainsi que la suppression de cent vingt mille postes dans l’ensemble des trois versants de la fonction publique (d’Etat, hospitalière et territoriale) au cours de son quinquennat. Sur les cinquante mille suppressions annoncées dans le périmètre de l’Etat, mille six cents ont été réalisées cette année, près de quatre mille deux cents sont prévues en 2019 et plus de dix mille en 2020.
65 % des Français ont une bonne opinion des fonctionnaires, soit vingt points de plus que ce qu’imaginent les agents
« Dans le discours ambiant hyperbudgétaire, les fonctionnaires ne sont considérés que comme des variables d’ajustement. Il n’est pas facile d’être motivé dans ces conditions !, explique Mylène Jacquot, secrétaire générale de l’UFFA (CFDT Fonctions publiques). Le discours politique stigmatise la fonction publique et nous regrettons que le travail des agents soit systématiquement oublié. Un exemple récent est celui des tergiversations sur le prélèvement à la source. Heureusement, si le “fonctionnaire bashing” est présent dans le discours politique, il ne l’est pas dans la population. Les Français sont très attachés à leurs services publics. »
Ainsi, selon le baromètre des services publics Odoxa paru en juin, les Français – comme les agents – pensent que l’Hexagone est le pays qui dispose du meilleur service public parmi les grands pays européens ; 65 % des Français ont une bonne opinion des fonctionnaires, soit vingt points de plus que ce qu’imaginent les agents.
Existence d’une « motivation de service public »
Le sociologue Luc Rouban, spécialiste de la fonction publique et directeur de recherches au Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), a passé au crible les motivations des fonctionnaires. « Notre enquête confirme l’existence d’une “motivation de service public”. Certaines personnes choisissent...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-15"> ¤ La secrétaire d’Etat à l’égalité entre les femmes et les hommes, Marlène Schiappa, entend « enrayer le fléau » de ces violences qui ne diminuent pas.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-15"> ¤                     
                                                

Violences conjugales : les cinq mesures promises par le gouvernement

La secrétaire d’Etat à l’égalité entre les femmes et les hommes, Marlène Schiappa, entend « enrayer le fléau » de ces violences qui ne diminuent pas.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 12h32
 • Mis à jour le
01.10.2018 à 18h03
   





                        


Face à des chiffres qui ne baissent pas, Marlène Schiappa a annoncé, lundi 1er octobre, une série de mesures pour « enrayer le fléau » des violences conjugales, à quelques jours d’un rassemblement à l’appel de la comédienne Muriel Robin, qui a lancé une pétition et incarne Jacqueline Sauvage dans un téléfilm choc diffusé lundi soir sur TF1.
Invitée sur RTL, la secrétaire d’Etat à l’égalité femmes-hommes a énuméré plusieurs mesures « concrètes, adaptées à la réalité du terrain ». « Mon but, c’est que les femmes partent avant qu’il ne soit trop tard », a-t-elle dit. En 2016, 123 femmes ont été tuées par leur conjoint ou ex-compagnon, soit environ une tous les trois jours. « Ce chiffre ne baisse pas, et c’est ça qui est terrible pour les pouvoirs publics. Quelle que soit la politique publique menée, (…) il reste d’une régularité glaçante », a ajouté Mme Schiappa, sans donner de chiffre pour 2017.
Les cinq mesures de ce plan présenté comme « inédit » comprennent :
Une campagne de télévision, lancée dimanche, en direction des témoins de violences sexistes et sexuelles. « Quand vous êtes témoin d’un cambriolage, vous appelez la police. Quand vous êtes témoin de violences conjugales, vous devez réagir », a résumé la secrétaire d’Etat, assurant que le premier ministre, Edouard Philippe, avait engagé quatre millions d’euros pour la diffusion de cette campagne.

[#NeRienLaisserPasser] Dans les transports en commun, il est possible d’intervenir pour faire cesser une tentative… https://t.co/fJPY2SiVBf— Egal_FH (@Secrétariat d’État chargé de l'Égalité FH)


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Le lancement en octobre d’une plate-forme de signalement en ligne des violences sexistes et sexuelles pour « faciliter les plaintes ».La création d’une plate-forme de localisation des hébergements d’urgence accessible aux professionnels pour « mettre à l’abri plus efficacement et plus rapidement les femmes en danger, y compris avec leurs enfants ».L’engagement des premiers contrats locaux contre les violences. Il s’agit d’un dispositif de partage d’alertes entre professionnels et associations, autour des préfets et en partenariat avec les deux grandes associations de défense des femmes (le CNIDFF et la FNSF) pour intervenir « avant qu’il ne soit trop tard ».3919 : aucun appel sans réponse. Afin que « 100 % des appels puissent être répondus », une subvention supplémentaire de 120 000 euros sera attribuée à la fédération qui gère le 3919, numéro d’appel gratuit pour les femmes victimes de violences. Trois postes supplémentaires d’écoutantes vont être recrutées.
La comédienne Muriel Robin est à l’origine d’une tribune publiée dans Le Journal du dimanche, signée par des dizaines de personnalités, pour que les victimes de violences conjugales « ne meurent plus dans l’indifférence totale », et a appelé à un rassemblement samedi 6 octobre à Paris.

        Lire aussi :
         

                Violences conjugales : 88 personnalités signent une tribune en faveur des victimes






                            


                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-16"> ¤ De retour des Antilles, le chef de l’Etat s’est confié au « Monde ». Il revendique un « parler vrai », mais nie toute arrogance vis-à-vis des Français.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-16"> ¤                     
                                                   
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Emmanuel Macron : « Je ne suis pas parfait, il y a des choses qu’il faut corriger »

De retour des Antilles, le chef de l’Etat s’est confié au « Monde ». Il revendique un « parler vrai », mais nie toute arrogance vis-à-vis des Français.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 11h32
 • Mis à jour le
01.10.2018 à 12h32
    |

            Cédric Pietralunga








                        



                                


                            

« Je suis régénéré ! » Dans l’Airbus présidentiel qui file vers Paris dans la nuit du 30 septembre, assis derrière son bureau en cuir, Emmanuel Macron savoure le moment. Les quatre jours qu’il vient de passer aux Antilles l’ont « conforté dans le combat » qu’il mène à la tête du pays, assure-t-il au Monde. « Nous avons vu, dans les territoires français qu’on vient de parcourir, les symptômes et les conséquences du changement climatique et des inégalités dans la mondialisation, deux sujets qui étaient au cœur de mon intervention à New York en début de semaine », explique-t-il.
Mais le chef de l’Etat n’est pas là pour défendre sa politique climatique. Il veut faire passer un message. Il le sait, son action est contestée, les sondages ne sont pas bons, son image est en berne. Alors il veut rassurer les Français comme ses propres troupes. A l’entendre, Emmanuel Macron n’est pas surpris par les difficultés. « C’est normal parce que nous sommes à un moment du quinquennat où le changement immédiat n’est pas automatiquement perceptible pour tous les Français », estime-t-il. C’est pour cela qu’il doit faire de la pédagogie, encore et toujours. « Si on n’explique pas, les gens ne voient pas ce qui est en train d’être fait. »
Mais le président de la République veut aussi montrer qu’il « observe, écoute, entend », qu’il n’est pas isolé dans sa tour d’ivoire de l’Elysée, comme certains le dépeignent y compris parmi ses soutiens. « Je l’ai dit, je ne suis pas parfait, il y a des choses qu’il faut corriger, qu’il faut expliquer différemment parce que quand il y a des choses que les gens ne comprennent pas, c’est de notre faute », veut-il convaincre.

« Je ne fais rien de calculé »
On le dit trop à droite ? « Je place la lutte contre la pauvreté au cœur de mon engagement et de mon combat », assure au contraire le chef de l’Etat, qui refusait jusqu’ici de parler de...




                        

                        


<article-nb="2018/10/02/19-17">
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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-17"> ¤ L’extinction des préretraites et l’effet des réformes du système de retraite ont changé la donne pour les 55-64 ans.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-17"> ¤                     
                                                   
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De plus en plus de seniors encore en activité

L’extinction des préretraites et l’effet des réformes du système de retraite ont changé la donne pour les 55-64 ans.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 11h29
 • Mis à jour le
01.10.2018 à 11h30
    |

            Raphaëlle Besse Desmoulières et 
Bertrand Bissuel








                        



                                


                            
Bien qu’elle augmente depuis une vingtaine d’années, la part des seniors qui occupent un emploi en France reste inférieure à celle des pays européens. Or, le maintien en activité des travailleurs âgés est un « enjeu crucial », à l’heure où le gouvernement s’apprête à chambouler les régimes de retraite. C’est ce que rappelle un rapport publié, lundi 1er octobre, par France Stratégie, un organisme indépendant rattaché à Matignon. Ce document, très riche, décortique tous les facteurs qui jouent dans l’arrêt – ou la prolongation – d’une vie professionnelle. A partir de ce panorama très complet se dégagent des pistes pour que les personnes mettent un terme à leur carrière dans de bonnes conditions, en disposant d’une réelle « liberté de choix ». Cette problématique, « multidimensionnelle », implique en particulier une mobilisation des entreprises et de tous les acteurs qui concourent à la qualité de vie au travail.
Depuis 2000, le pourcentage des personnes de 55 à 64 ans qui exercent une profession s’est accru rapidement, grâce, tout d’abord, à l’extinction des dispositifs de cessation anticipée d’activité, puis sous l’effet des réformes du système de retraite (notamment celle de 2010 qui a reculé à 62 ans l’âge auquel la pension peut être réclamée).
Fins de carrière influencées
Le taux d’emploi des seniors a progressé plus fortement en France que dans les autres pays de l’Union européenne. Mais ce ratio partait d’un point « plus bas » et se situe, aujourd’hui encore, à un niveau moins élevé que chez nos voisins – en particulier pour les 60-64 ans : 29,4 % de cette tranche d’âge travaille dans l’Hexagone contre 42,5 %, en moyenne, chez les 28 Etats membres de l’UE. Le taux oscille entre 61 % et 68 % en Suisse, en Norvège ainsi qu’en Suède et atteint même 82 % en Islande. Les écarts entre la France et le reste de l’UE sont plus marqués pour les seniors qualifiés.

Globalement, les travailleurs âgés...




                        

                        


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<filname="SURF-0,57-0,64-823353,0-18"> ¤ La secrétaire d’Etat chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes s’est affichée avec le porte-parole du gouvernement, qui vise les municipales.
<filname="PROF-0,57-0,64-823353,0-18"> ¤                     
                                                

Municipales à Paris : Schiappa soutient Griveaux et « s’intéresse » à la capitale

La secrétaire d’Etat chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes s’est affichée avec le porte-parole du gouvernement, qui vise les municipales.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 11h24
 • Mis à jour le
01.10.2018 à 11h29
    |

            Béatrice Jérôme








                        


Dans la course à l’investiture, au sein de La République en marche (LRM), pour mener les municipales à Paris en 2020, Benjamin Griveaux n’avait jusqu’ici qu’un rival déclaré au gouvernement : le secrétaire d’Etat chargé du numérique, Mounir Mahjoubi. Désormais, il a aussi une alliée affichée.
Le porte-parole du gouvernement a nettement la préférence de Marlène Schiappa. « Benjamin, c’est totalement mon candidat », s’enthousiasmait, samedi 29 septembre la secrétaire d’Etat chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes. Habitante du 14e arrondissement, Mme Schiappa était venue « en voisine », animer avec M. Griveaux une séance de questions-réponses avec une soixantaine de « marcheurs » dans une pizzeria près de Montparnasse.
« L’avantage de Benjamin c’est qu’il connaît hyper bien les dossiers. Il a une idée très précise de ce qu’il voudrait mettre en place à Paris. J’aime les gens qui ont très envie et qui sont très préparés », s’enflammait-elle au sortir de la réunion.

        Notre synthèse :
         

          Comment Macron prépare la bataille de Paris



« Marqueur pour la gauche »
Que Marlène Schiappa, ancienne militante féministe de gauche, le soutienne est « une bonne nouvelle », réagit M. Griveaux. « C’est une femme super. Elle est cash, elle va vite, elle a du sens politique », observe-t-il. M. Griveaux sait que pour convaincre Emmanuel Macron de l’adouber, il doit montrer sa capacité « à agréger des personnalités et des talents ».
Marlène Schiappa est « un marqueur pour la gauche et pour les femmes. C’est important pour constituer le meilleur collectif pour gagner à Paris », confiait-il lors de sa première sortie dans la capitale aux côtés de Mme Schiappa, le 4 septembre, dans une école du 10e arrondissement. Leur idée de faire un ticket ensemble remonte au printemps.
Elue en 2014 au Mans (Sarthe), sur la liste du maire (PS) Jean-Claude Boulard, décédé en mai 2018, Mme Schiappa n’a guère envie de défier le nouveau maire de la ville, Stéphane Le Foll. « Paris m’intéresse. J’aime les campagnes, j’aime m’engager. Si je peux être utile à mon arrondissement, je le ferai », confie-t-elle. Parant par avance aux critiques sur ce qui ressemblerait à un parachutage, elle rappelle régulièrement qu’elle a grandi dans le 14e. En 2001, Mme Schiappa avait déjà été candidate sur une liste associative dans le 14e.



                            


                        

                        


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Pédophilie dans l’Eglise : des parlementaires favorables à l’appel de « Témoignage chrétien »

A l’initiative de « Témoignage chrétien », plusieurs personnalités en appellent au Parlement.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 11h15
 • Mis à jour le
01.10.2018 à 11h16
    |

            Manon Rescan








                        


Allemagne, Australie, Etats-Unis, Irlande, et bientôt la France ? A l’étranger, si des enquêtes ont conduit à lever le voile sur des scandales d’abus sexuels dans l’Eglise, ce fut bien souvent sous l’impulsion de l’Etat. Dans sa pétition, Témoignage chrétien appelle les politiques français à faire de même en demandant l’ouverture d’une commission d’enquête parlementaire consacrée aux « crimes de pédophilie dans l’Eglise catholique ». « Seule une commission parlementaire a le pouvoir de faire la lumière sur le passé (…) en exigeant la communication des archives diocésaines, en interrogeant les acteurs et en communiquant à la justice les faits dont celle-ci n’aurait pas eu connaissance », précise l’appel de Témoignage chrétien.

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                Eglise et pédophilie : vers une commission d’enquête parlementaire



« Dépolluer le sujet »
Dès dimanche 30 septembre, des élus ont signifié leur intention de s’emparer de cet appel. Valérie Rabault, chef de file des socialistes à l’Assemblée nationale et signataire de la pétition, a annoncé qu’elle proposera à ses collègues, mardi, que son groupe prenne l’initiative de lancer cette commission d’enquête. « Il y a deux questions, déclare au Monde Valérie Rabault. Est-ce qu’il y a en France des abus sexuels d’une ampleur équivalente à ce qu’on observe à l’étranger ? Si c’est le cas, le pouvoir politique doit s’interroger sur des silences tenus aussi longtemps dans l’Eglise. » Son homologue au Sénat, Patrick Kanner, « favorable à titre personnel » à la démarche se donne la semaine pour l’évoquer avec ses collègues sénateurs et les autres patrons de groupe. Les socialistes ne sont toutefois pas les seuls à envisager de rebondir à l’appel de Témoignage chrétien. Selon nos informations, le groupe communiste à l’Assemblée en débattra également mardi, de même que le groupe centriste UDI, Agir et indépendants. En revanche, les chances sont faibles que Les Républicains utilisent leur droit de tirage annuel pour cette question qui risque de ne pas « faire l’unanimité », explique-t-on au sein du groupe de droite.
La rapidité de la réaction des parlementaires pose cependant une question : pourquoi avoir attendu l’appel de Témoignage chrétien pour prendre une telle initiative ? « Il est vrai que nous aurions pu le faire avant, mais je crois qu’il est important que les parlementaires montrent qu’ils sont capables de répondre aux initiatives citoyennes », concède Mme Rabault. « C’est la bonne façon de procéder », ajoute Jacques Maire, député La République en marche signataire la pétition. Pour qui le fait que l’appel vienne de catholiques peut contribuer à favoriser la mise en place de la commission d’enquête. « Il est important que cet appel vienne d’abord de personnes qui ne peuvent pas être taxées de faire de l’anticatholicisme, cela dépollue le sujet dès le départ », ajoute-t-il. Pour l’heure, la majorité n’a pas donné de signe qu’elle s’emparera du sujet. Mais Jacques Maire l’assure : « On ne va pas le laisser sans réponse. »



                            


                        

                        


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Le sénateur LR Sébastien Meurant veut « s’asseoir » et « discuter » avec Marine Le Pen

L’élu du Val-d’Oise estime que certaines idées du RN sont celles du RPR des années 1980.



LE MONDE
 |    01.10.2018 à 11h13
    |

            Olivier Faye








                        



                                


                            

La liste s’allonge. Chez Les Républicains (LR), de plus en plus de personnalités appellent à un dialogue entre leur parti et le Rassemblement national (RN, ex-Front national). Après l’ancien ministre Thierry Mariani, le très médiatique militant Erik Tegnér – éphémère candidat à la présidence des jeunes LR –, ou encore l’ex-député et magistrat Jean-Paul Garraud, c’est au tour de Sébastien Meurant, sénateur du Val-d’Oise, de se déclarer favorable à des discussions avec la formation de Marine Le Pen.
« Il faut s’asseoir, discuter, voir sur quoi on est d’accord et sur quoi on ne l’est pas, estime l’élu dans un entretien accordé au mensuel L’Incorrect, à paraître mardi 2 octobre. Sur les questions régaliennes, par exemple, je ne vais pas vous dire que je m’oppose aux positions défendues par le Rassemblement national : ce sont celles que défendait le RPR dans les années 1980 ! Evidemment que je les partage. » Le sénateur de 47 ans, candidat à la présidence de la fédération LR du Val-d’Oise (les élections ont lieu les 13 et 14 octobre), s’est impliqué ces derniers mois sur les questions d’immigration dans le cadre de son mandat. « Le préalable à l’ouverture de discussions est la clarification des lignes politiques, poursuit-il dans son interview. A partir du moment où les bases seront clairement définies, on pourra discuter avec qui veut. »

L’ancien patron de Sens commun – un mouvement associé à LR émanant de La Manif pour tous –, Christophe Billan, avait défrayé la chronique dans la même revue, en octobre 2017. Il se disait alors prêt à envisager la constitution d’une « plate-forme » politique avec l’ancienne députée FN du Vaucluse, Marion Maréchal-Le Pen. L’Incorrect, qui milite ouvertement en faveur d’une « union des droites », a été fondé et est dirigé par des proches de la nièce de Marine Le Pen.
« Pas de délit d’opinion »
La sortie de Sébastien Meurant vient...




                        

                        

